INTERVENTION DU PRÉSIDENT

MOTION
Rapporteur : Jean DIONIS du SÉJOUR

Engagement de l'Agglomération d'Agen pour porter le projet de réhabilitation du Seuil de Beauregard

GOUVERNANCE
Rapporteur : Jean DIONIS du SÉJOUR

1. Election d'un nouveau Vice-président de l'Agglomération d'Agen

REPRÉSENTATIONS
Rapporteur : Jean DIONIS du SÉJOUR

2. Représentation de l'Agglomération d'Agen au sein du Comité Syndical de l'Aérodrome Agen La Garenne

3. Représentation de l'Agglomération d'Agen au sein du Comité Syndical de la Masse et de la Laurendanne

4. Représentation de l'Agglomération d'Agen au sein du Syndicat Mixte du Bassin Versant des Deux Séoune

5. Représentation de l'Agglomération d'Agen au sein du Comité de Contrôle et d'Evaluation du Pacte d'Administration commune Ville-Agglomération d'Agen

6. Représentation de l'Agglomération d'Agen au sein du Syndicat Mixte d'Etude et d'Aménagement de la Garonne

VOTES GROUPÉS : rapports 7 à 12

REPRÉSENTATIONS
Rapporteur : Jean DIONIS du SÉJOUR

7. Représentation de l'Agglomération d'Agen à l'Assemblée Générale du Groupement d'Intérêt Public de l'Agence du Commerce d'Agen

RESSOURCES HUMAINES
Co-Rapporteurs : Pascale LUGUET & Mohamed FELLAH

8. Tableau des effectifs

9. Tableau des effectifs - Ouverture d'emplois aux contractuels

URBANISME
Rapporteur : Paul BONNET

10. Prescription de de la déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du PLUi de l'Agglomération d'Agen

11. Précisions apportées sur les modalités de la concertation et de la collaboration avec les communes membres dans le cadre de la procédure d'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal à l'échelle des 44 communes de l'Agglomération d'Agen(délibération complémentaire à la délibération n°DCA_285/2022 du 12 décembre2022)

FINANCES
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT

12. Avenant n°1 à la convention de remboursement de charges dans le cadre du détransfert de la compétence ALSH entre la commune de Laplume et l'Agglomération d'Agen

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Rapporteur : Henri TANDONNET

13. Projet de protocole d'échange de domanialité entre l'Etat et l'Agglomération d'Agen - Pont et Barreau de Camélat

GOUVERNANCE
Rapporteur : Jean DIONIS du SÉJOUR

14. Actualisation des indemnités de fonction des élus de l'Agglomération d'Agen

RESSOURCES HUMAINES
Co-Rapporteurs : Pascale LUGUET & Mohamed FELLAH

15. Actualisation du Régime Indemnitaire des agents de l'Agglomération d'Agen : IFSE pénibilité

16. Modification du dispositif du Compte Personnel de Formation

FINANCES
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT

17. Comptes Financiers Uniques 2023 - Budget principal et budgets annexes

18. Affectation des résultats de l'exercice 2023

19. Validation des clés de répartition pour l'année 2024

COHÉSION SOCIALE, POLITIQUE DE LA VILLE
Rapporteur : Baya KHERKHACH

20. Approbation du Contrat de Ville de l'Agglomération d'Agen « Engagements Quartiers 2030 »

COHÉSION SOCIALE, POLITIQUE DE LA VILLE
Rapporteur : Jean DIONIS du SÉJOUR

21. Convention financière relative au versement d'un fonds de concours par l'Agglomération d'Agen à la Ville d'Agen pour la reconstruction du groupe scolaire Langevin

 LOGEMENT, HABITAT, REVITALISATION DES POLES DE PROXIMITE ET AMÉNAGEMENT DES CENTRES-BOURGS
Rapporteur : Bruno DUBOS

22. Lancement d'une étude pré-opérationnelle de l'OPAH-RU multi-sites de l'Agglomération d'Agen

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
Rapporteur : Olivier GRIMA

23. Agropole 3 - Commune d'Estillac - Fixation de la redevance pour l'occupation du domaine public par la Société Natura Ultra Pet Food