Présentation des faits et évènements du mois écoulé et du mois à venir

Photos de travaux terminés du mois écoulé

Appel nominal - Désignation d'un secrétaire de séance

Adoption du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2024

2) AFFAIRES FINANCIERES

2.1 - Compte de gestion de l'exercice 2023
M. Yvon SIPIETER

2.2 - Compte administratif de l'exercice 2023
M. Yvon SIPIETER

2.3 - Affectation du résultat 2023
M. LE MAIRE

2.4 - Budget primitif de l'exercice 2024
M. LE MAIRE

2.5 - Taux de fiscalité 2024
M. LE MAIRE

2.6 - Admission en non-valeur : avances remboursables versées à des organismes de droit privé
M. Yvon SIPIETER

2.7 - Subventions aux associations pour l'année 2024
Mme Nathalie APERS - M. Michaël Doziere

4) AFFAIRES SOCIALES

4.1 - Subvention au Centre communal d'action sociale 2024
M. Mohamed KHÉRAKI

4.2 - Avenant de prolongation de la convention d'objectifs et de moyens de l'association des centres sociaux de Douai
M. Hocine MAZY

5) PARTICIPATION CITOYENNE

5.1 - Signature du contrat de ville " Engagements quartiers 2030"
M. Hocine MAZY

6) EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE

6.1 - Politique séjours été 2024
Mme Agnès DUPUIS

6.2 - Écoles maternelles et élémentaires - Périmètre de sectorisation et création du comité consultatif chargé de l'examen des affectations
Mme Agnès DUPUIS

6.3 - Prolongation de la convention relative au forfait accordé aux écoles privées douaisiennes sous contrat d'association
Mme Agnès DUPUIS

9) BATIMENTS COMMUNAUX

9.1 - Produits et matériels d'entretien - Lot n° 2-Ville « produits d'entretien chimiques et/ou industriels » - Lot n° 12-Ville « matériels d'entretien pour la cuisine centrale »
M. Yvon SIPIETER

11) JARDINS ET CADRE DE VIE

11.1 - Organisation des concours "Maisons et jardins fleuris" et "Jardins accueillants pour la biodiversité"
M. Jean-Christophe LECLERCQ

12) AMENAGEMENT - AFFAIRES IMMOBILIÈRES

12.1 - Mise à disposition de l'immeuble 171 rue de Bellain ex-Monoprix au profit de l'association « Urban ressources »
M. Stéphanie STIERNON

13) RESSOURCES HUMAINES

13.1 - Modification du tableau des effectifs
M. le Maire

13.2 - Création d'emplois non permanents - Accroissements temporaires d'activité
M. le Maire

14) DIVERS

14.1 - Acquisition de véhicules pour les besoins des services municipaux - Recours à l'union des groupements d'achats publics (UGAP)
M. Yvon SIPIETER

14.2 - Enregistrement d'un atelier de réparation et d'entretien de véhicules à moteur sur le territoire de la ville de Douai par la 12ème base de soutien du matériel (12è BSMAT)  - Avis du conseil municipal
M. le Maire

14.3 - Aide municipale à l'aménagement d'un cabinet médical
M. le Maire

15) ÉTAT DES DÉCISIONS DIRECTES

16) QUESTIONS DIVERSES