Compte-rendu du Conseil municipal du jeudi 07 mars 2024

1. Compte de gestion - Ville de Fontenay-sous-Bois

2. Compte de gestion - Restaurant administratif

3. Compte de gestion - Fontenay-en-Scènes

4. Compte administratif et Affectation des résultats - Ville de Fontenay-sous-Bois

5. Compte administratif et affectations des résultats - Restaurant administratif

6. Compte administratif et affectation des résultats - Fontenay-en-Scènes

7. Adoption des budgets primitifs 2024 de la ville, du Restaurant administratif et de Fontenay-en-Scènes.

8. Actualisation des AP-CP 2023 et 2024 relatif à la construction du théâtre

9. Cession du bien sis 2 rue Fernand Léger au profit de Valophis

10. Actualisation du programme des équipements publics et approbation de l'avenant n°4 du traité de concession d'aménagement du secteur Val-de-Fontenay Alouettes et ses annexes

11. Approbation de la convention modifiée de Projet Urbain Partenarial (PUP) entre le Territoire Paris Est Marne & Bois, le constructeur Antin Résidences et la SPL Marne-au-Bois, pour une opération « Lot B », située au 211-215, rue de La Fontaine à Fontenay-sous-Bois

12. Approbation de la convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) entre l'Etablissement Public Territorial Paris Est Marne & Bois, la société dénommée Eiffage immobilier Ile-de-France et la Commune de Fontenay-sous-Bois, d'une promesse de vente concernant la médiathèque (AR 702) et la désaffectation et déclassement par anticipation de cette dernière

13. Répartition des subventions « aides aux projets » aux associations locales

14. Répartition des subventions de fonctionnement aux associations locales pour l'année 2024

15. Convention de partenariat au dispositif Pass Solidaire

16. Convention entre le CCAS et la ville de Fontenay-sous-Bois pour la mise en oeuvre du Programme de Réussite Educative municipal

17. Autorisation de recruter des agent.e.s contractuel.le.s sur des emplois permanents de catégorie A et B lorsque la nature des fonctions ou les besoins des services le justifient et sous réserve qu'aucun fonctionnaire n'ait pu être recruté