- Appel nominal des conseillers municipaux  
- Désignation du secrétaire de séance  
- Communications du Maire 

1 - Adoption du procès-verbal de la séance du 5 février 2024 

2 - Approbation du budget annexe de la régie de stationnement au titre de l'exercice 2024 

3 - Renouvellement des conventions conclues dans le cadre de la Permanence d'accès aux soins de santé (PASS) ambulatoire 

4 - Mise en place de la gestion en flux des contingents de réservation de logements sociaux de la commune de Saint-Ouen-sur-Seine et approbation des modèles de conventions bipartite et tripartite à intervenir avec les bailleurs sociaux 

5 - Approbation de la convention à intervenir avec la Caisse d'allocations familiales relative au partage de données dans le cadre du ''permis de louer'' 

6 - Renouvellement de l'accord de partenariat entre le bénéficiaire ' chef de file ' et les partenaires dans le cadre d'une opération collaborative (PréLudes 3-2024) 

7 - Attributions de subventions de fonctionnement à diverses associations audoniennes au titre de l'année 2024 

8 - Attribution de subventions aux associations sportives audoniennes au titre de l'année 2024 

9 - Approbation de l'avenant à la convention de partenariat portant accueil de la délégation olympique du Brésil pendant les Jeux olympiques de Paris 2024 

10 - Renouvellement de la convention avec Universcience relative à la diffusion de la culture scientifique et technique en direction des enfants des écoles primaires de Saint-Ouen-sur-Seine 

11 - Renouvellement de la convention annuelle (2024) d'objectifs et de moyens avec l'association Saint-Ouen-sur-Scène 

12 - Approbation de la convention cadre à intervenir avec l'association Stolpersteine en France 

13 - Révision de la grille tarifaire de l'Espace 1789 

14 - Désignation de l'attributaire et approbation du contrat de concession pour la gestion et l'exploitation du Marché aux Puces de la ville de Saint-Ouen-sur-Seine 

15 - Accord pour l'occupation temporaire de la toiture de l'école Jean-de-la-Fontaine dans le cadre du projet d'installation d'une centrale photovoltaïque 

16 - Incorporation d'un bien sans maître dans le domaine public communal situé au 25 rue Émile Cordon à Saint-Ouen-sur-Seine, parcelle cadastrée AN n°64 

17 - Lancement de la procédure de transfert d'office dans le domaine public communal de l'assiette foncière de l'impasse Charléty à Saint-Ouen-sur-Seine 

18 - Approbation des conventions de projet urbain partenarial (PUP) à intervenir avec différents opérateurs 

19 - Attribution d'une subvention de fonctionnement au Comité d'action sociale et culturelle (CASC) au titre de l'année 2024 

20 - Fixation des Indemnités Forfaitaires Complémentaires pour Élections (IFCE) 

21 - Création, précision des emplois et modification du tableau des effectifs 

22 - Approbation des mandats spéciaux confiés au maire et à l'élu en charge des relations internationales en vue des déplacements internationaux au Brésil, au Vietnam, aux États-Unis et au Bénin 

23 - Désignation des représentants de la Commune au comité de pilotage pour la coopération entre Saint-Ouen-sur-Seine et Belém (Brésil) 

24 - État des décisions du maire prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs consentie par le Conseil municipal

25 - Voeu pour l'école publique en Seine-Saint-Denis