Ordre du jour de la séance

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Appel des conseillers municipaux
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du compte rendu de la séance du 20 décembre 2023
Questions orales
Intervention du maire
COMPTES RENDUS - ADMINISTRATION GENERALE
1 - Conseil municipal - Application des articles L 2122-22 et L 2122- 23 du Code général des collectivités territoriales - Compte rendu au conseil municipal de diverses décisions
M. le Maire
2 - Budget principal - Exercice 2024 - Compte rendu au conseil municipal des mouvements de crédits réalisés dans le cadre de la nomenclature budgétaire et comptable M57
Guillaume GUERIN
PROTECTION FONCTIONNELLE DES ELUS
3 - Attribution de la protection fonctionnelle à Monsieur le Maire et à deux adjoints au maire
M. le Maire
CULTURE
4 - Soutien à la restauration de la chapelle Saint-Aurélien
Muriel LASKAR
5 - Valorisation des vestiges de l'abbaye Saint-Martial
Muriel LASKAR
6 - Bibliothèque francophone multimédia - Donation du fonds déposé par l'Association Diocésaine de LimogesMuriel LASKAR
Muriel LASKAR
7 - Musée des Beaux-Arts - Cession à titre gracieux de serrureries et cession de droits sur des photographies de vitraux de Francis Chigot
Muriel LASKAR
8 - Musée des Beaux-Arts - Programmation 2024-2025
Muriel LASKAR
9 - Musée des Beaux-Arts - Convention de mise à disposition d'un agent auprès de l'Institut National d'Histoire de l'art
Muriel LASKAR
10 - Musée de la Résistance - Programmation 2025-2026
Muriel LASKAR
11 - Musée de la Résistance - Boutique
Muriel LASKAR
12 - Musée de la Résistance - Ouverture exceptionnelle du musée pour le 80ème anniversaire de la Libération de la France
Muriel LASKAR
13 - Soutien dans le cadre du 80ème anniversaire de la libération de la France
Rémy VIROULAUD
14 - Subventions culturelles - Structures d'importance culturelle
Philippe PAULIAT- DEFAYE
15 - Subventions culturelles - Associations ayant la qualité d'entrepreneur du spectacle
Philippe PAULIAT- DEFAYE
16 - Théâtre de l'Union - Convention d'objectifs 2024-2025
Philippe PAULIAT- DEFAYE
17 - Conservatoire à Rayonnement Régional - Tarifs 2024-2025
Philippe PAULIAT- DEFAYE
18 - Conservatoire à Rayonnement Régional - Partenariat entre la Ville de Limoges et le Cours Florent - Année 2024
Philippe PAULIAT- DEFAYE
ENFANCE - JEUNESSE
19 - Rénovation énergétique de l'école du Vigenal - Approbation du projet et du plan de financement
Vincent JALBY
20 - Dissolution de la Caisse des écoles
Vincent JALBY
21 - Organisation de la semaine et des horaires scolaires
Vincent JALBY
22 - Primarisation des écoles maternelle et élémentaire René Blanchot
Vincent JALBY
23 - Accueils de loisirs sans hébergement municipaux - Convention de partenariat entre Modula Formation et la Ville de Limoges
Nadine RIVET
SPORTS
24 - Relais de la flamme paralympique
Sylvie ROZETTE
25 - Open basket 3x3 - Edition 2024 - Convention de partenariat avec l'association Limoges Couleurs Basket LAB2CSP
Sylvie ROZETTE
26 - Rénovation du sol sportif du gymnase G1 la Borie - Subvention d'investissement à l'Université
Sylvie ROZETTE
27 - Olympiades des Bords de Vienne 2024
Françoise ARCHAMBEAUD
CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS
28 - Conseil municipal des enfants - Organisation de la course des enfants
M. le Maire
EVENEMENTIEL
29 - Cavalcade de Printemps 2024
Patricia VILLARD
RELATIONS INTERNATIONALES
30 - Showroom des halles 2024
Isabelle DEBOURG
31 - Appel à projets pour la mobilité individuelle internationale des jeunes
Isabelle DEBOURG
FINANCES
32 - Vote des taux de fiscalité locale 2024
M. le Maire
33 - Création du service facturier de Limoges
Guillaume GUERIN
34 - Autorisation du Maire à effectuer des virements de crédits entre chapitres
Guillaume GUERIN
35 - Clôture du budget annexe du Laboratoire régional de contrôle des eaux
Guillaume GUERIN
36 - Clôture du budget annexe du Golf Saint-Lazare
Guillaume GUERIN
37 - Remises gracieuses au profit de l'association des jardins familiaux du Val de l'Aurence et de l'association des jardins familiaux de Beaubreuil
Guillaume GUERIN
38 - Annulation de la redevance 2023 due par les associations des jardins familiaux
Guillaume GUERIN
SUBVENTIONS
39 - Attribution de subventions aux associations
Guillaume GUERIN
40 - Modification de la durée de validité des contrats d'engagement républicain
Guillaume GUERIN
41 - Attribution d'une subvention à la chambre d'agriculture de la Haute- Vienne pour le salon international de l'agriculture 2024
M. le Maire
RESSOURCES HUMAINES
42 - Personnel municipal - Tableau des emplois budgétaires 2024
M. le Maire
43 - Personnel municipal - Recrutements d'adultes-relais
M. le Maire
44 - Personnel municipal - Risque "prévoyance" - Évolution de la participation employeur
M. le Maire
45 - Personnel municipal - Cadre d'emplois des directeurs de police municipale - Détermination des taux de promotion
M. le Maire
46 - Personnel municipal - Organisation et compensation des permanences des techniciens de laboratoire relevant du laboratoire régional de contrôle des eaux
M. le Maire
47 - Partenariat avec le Centre de gestion de la Haute-Vienne
M. le Maire
POLITIQUE DE L'HABITAT
48 - Modification du règlement du recyclage des rez-de-chaussée commerciaux vacants
Catherine MAUGUIEN-SICARD
49 - Campagne d'Aide à la Réhabilitation et à la Protection du Patrimoine - Evolution du règlement
Catherine MAUGUIEN-SICARD
50 - Règlement de la Campagne d'Aide à la Réhabilitation et à la Protection du Patrimoine - Additif n°2 - Prolongation de délai
Catherine MAUGUIEN-SICARD
51 - Ravalement obligatoire des façades - Evolution du règlement de soutien financier
Catherine MAUGUIEN-SICARD
52 - Programme de réalisation de logements sociaux - Opération de construction de 44 logements sociaux dont 18 PLUS, 24 rue de la Réforme à Limoges - Subvention au bailleur social LIMOGES HABITAT et conventionnement
Vincent LEONIE
53 - Signature de la convention d'habilitation, de partenariat et de financement pour la réalisation de diagnostics vérifiant les critères de décence du logement
Matthieu PARNEIX
DEVELOPPEMENT URBAIN
54 - Requalification des abords de la place Saint-Etienne - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour le suivi archéologique des travaux entre la ville de Limoges, la Communauté urbaine Limoges Métropole, ENEDIS et GRDF et actualisation du plan de financement
Vincent LEONIE
55 - Aménagement du parc des bords de Vienne - Secteur 1 - Actualisation du plan de financement
Vincent LEONIE
56 - Désimperméabilisation, renaturation et végétalisation de la rue Jean Jaurès - Actualisation du plan de financement
Rémy VIROULAUD
POLITIQUE DE LA VILLE
57 - Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) - Quartier de Beaubreuil - Validation du programme de construction d'un pôle culturel, social et administratif sur la future centralité et lancement d'un concours de maîtrise d'oeuvre
Vincent JALBY
58 - Contrat de ville 2024-2030 - Conventions pluriannuelles d'objectifs et de financement des associations
Ibrahima DIA
59 - Contrat de ville 2024-2030 - "Quartiers 2030"
Ibrahima DIA
60 - Soutien partenarial à la gestion administrative du centre social ALIS - Participation financière de la communauté urbaine Limoges Métropole
Ibrahima DIA
CENTRES SOCIAUX
61 - Centre social municipal de La Bastide - Convention de partenariat avec l'ASPTT
Ibrahima DIA
62 - Centre social municipal de Beaubreuil - Convention de partenariat avec l'association d'éducation physique et gymnastique volontaire - activités physiques adaptées de la Haute-Vienne (EPGV APA 87) - Année 2024
Ibrahima DIA
SANTE
63 - Convention entre la Ville, Limoges Métropole et l'Agence Régionale de Santé Nouvelle-Aquitaine relative à la prise en charge financière du poste de coordination du contrat local de santé
Matthieu PARNEIX
64 - Centre de vaccination - Convention de financement avec l'Agence Régionale de Santé Nouvelle-Aquitaine - Année 2024
Matthieu PARNEIX
65 - Centre de vaccination - Convention de partenariat avec le Centre Hospitalier Universitaire de Limoges
Matthieu PARNEIX
66 - Convention de partenariat entre la Ville de Limoges, le Centre Communal d'Action Sociale et le Centre Hospitalier Universitaire de Limoges - Projet Scanvir
Matthieu PARNEIX
67 - Convention de partenariat entre la Ville de Limoges et la fondation AXA Atout Coeur
Matthieu PARNEIX
68 - Lutte contre le cancer - Adhésion de la Ville au club des collectivités territoriales et prévention des cancers porté par l'Institut National du Cancer et convention avec le comité de la Haute-Vienne de la Ligue contre le cancer
Matthieu PARNEIX
GARANTIES D'EMPRUNT
69 - Emprunt garanti - NOALIS - Acquisition en VEFA de 27 logements locatifs sociaux, situés avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, Agora Village, à Limoges
Vincent JALBY
70 - Emprunt garanti - LIMOGES HABITAT - Réhabilitation de 540 logements locatifs sociaux, résidence le Sablard à Limoges
Vincent JALBY
71 - Emprunt garanti - LIMOGES HABITAT - Réhabilitation de 206 logements locatifs sociaux, résidence Les Hauts de Vanteaux, 39 rue Camille Guérin à Limoges
Vincent JALBY
72 - Emprunt garanti - LIMOGES HABITAT - Acquisition/amélioration de 10 logements locatifs sociaux, situés 44 avenue Emile Labussière à Limoges
Vincent JALBY
ENERGIES
73 - Définition des Zones d'Accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR)
M. le Maire
74 - Etude de potentiel hydroélectrique
Jean-Marie BOST
OPERATIONS IMMOBILIERES
75 - Salle des fêtes et Maison du Temps Libre de Landouge - Adoption du règlement intérieur
Nathalie MEZILLE
76 - Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain du quartier de Beaubreuil - Protocole d'accord relatif aux opérations foncières entre la Ville de Limoges, la Communauté urbaine Limoges Métropole, Limoges Habitat et la société Noalis
Vincent LEONIE
77 - Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain du quartier de Beaubreuil - Cour artisanale de Beaubreuil - Domaine communal - Cession de parcelles de terrain sises à Limoges, allée Fabre d'Eglantine à l'Agence Nationale de la Cohésion des Territoires
Vincent LEONIE
78 - Domaine communal - Cession d'une parcelle de terrain sise à Limoges, rue Henri Giffard au profit de la société Axtom Promotion
Vincent LEONIE
79 - Domaine communal - Cession d'un tènement foncier sis à Limoges, 182 à 186 avenue du Général Leclerc au profit du groupe Lamotte (société AIRIS Aquitaine)
Vincent LEONIE
80 - Domaine communal - Mise à disposition par bail emphytéotique de partie d'un ensemble immobilier à usage de bureaux et locaux professionnels sis à Limoges, site de Beaublanc, au profit de la SELI en vue de l'accueil d'une entreprise - Délibération complémentaire à la délibération de principe en date du 20 décembre 2023
Vincent LEONIE
81 - Domaine communal - Ensemble immobilier sis à Limoges, rue Edouard Michaud - Bail emphytéotique au profit de la SELI en date du 25 septembre 2012 - Avenant n° 1
Vincent LEONIE
82 - Domaine communal - Implantation d'une armoire de rue sur une parcelle de terrain sise à Limoges, 144 rue Aristide Briand - 2 rue des Colombes - Convention d'occupation du domaine public avec la société GAMAC
Vincent LEONIE
83 - Convention d'occupation temporaire d'une parcelle située sur le domaine communal au profit de la Communauté urbaine Limoges Métropole
Vincent LEONIE
84 - Domaine communal - Convention portant sur la gestion et la superposition d'affectation d'un ouvrage public d'art implanté sur le domaine public ferroviaire
Vincent LEONIE
85 - Installation de câbles électriques souterrains, d'un coffret et de boîtes de jonction sur deux parcelles municipales sises à Limoges, allée du Maréchal Fayolle et rue du Maréchal Juin - Convention avec ENEDIS
Vincent LEONIE
86 - Domaine communal - Constitution d'une servitude d'écoulement sur une parcelle municipale sise à Limoges, rue du Mas Batin au profit de la Société Civile Immobilière JBLP
Vincent LEONIE
87 - Résidence Vincent Auriol - 4 à 10 et 12 à 18, avenue du Président Vincent Auriol - Cession d'un logement à madame MEDJDOUBI Loubna
Vincent LEONIE
88 - Résidence Vincent Auriol - 4 à 10 et 12 à 18, avenue du Président Vincent Auriol - Cession d'un logement à Madame SELTIOUI
Vincent LEONIE
89 - Résidence Vincent Auriol - 4 à 10 et 12 à 18, avenue du Président Vincent Auriol - Cession d'un logement à madame GANE et monsieur NARAT
Vincent LEONIE
DOMAINE PUBLIC
90 - Mise à disposition d'un local à vélo sécurisé pour les agents municipaux
Jean-Marie LAGEDAMONT
91 - Convention réglant l'utilisation de services et d'équipements communautaires par la Ville de Limoges
Jean-Marie LAGEDAMONT
FUNERAIRE
92 - Service funéraire municipal - Cimetière de Louyat - Lancement d'une procédure de reprise des sépultures relevant du régime du terrain commun
Isabelle MAURY
93 - Service funéraire municipal - Contrats de prévoyance obsèques - Convention de distribution avec la MUTAC
Isabelle MAURY
COMMUNICATION
94 - Convention pour la co-production ou la co-diffusion de séquences vidéo pour la 7ALimoges
M. le Maire
95 - Reprise de plaques offset usagées des ateliers d'édition de la Ville de Limoges - Convention avec Suez RV Charente Limousin 87
M. le Maire
COMMANDE PUBLIQUE
96 - Conventions constitutives de groupement de commandes
Jean-Marie LAGEDAMONT