En direct du Conseil Municipal - Mardi 5 mars 2024

Ordre du jour de la séance

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MONSIEUR LE MAIRE
« DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE »
« Procès-Verbal de la séance du Mardi 30 janvier 2024 »
D-2024/47 Rapport d'information relatif au Grand dialogue citoyen, présentation de l'avis de la convention citoyenne
Présentée par Madame Tiphaine ARDOUIN
D-2024/48 Convention cadre Contrat de Ville Métropolitain Autorisation. Signature
Présentée par Madame FANNIE LE BOULANGER
DELEGATION DE MADAME CLAUDINE BICHET
D-2024/49 Participation à l'appel à projets ' Economies et efficience de l'eau ' de l'Agence de l'Eau Adour Garonne
D-2024/50 Egalité femmes-hommes. Soutien aux initiatives associatives en faveur des droits des femmes. Adoption. Autorisation.
D-2024/51 Fonds d'Aides aux Quartiers 2024 (FAQ). Aides aux quartiers et participation des habitants
DELEGATION DE MONSIEUR STÉPHANE PFEIFFER
D-2024/52 Expertise structure - Subventions de la ville. Autorisation
D-2024/53 Coup de Pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé.Subventions de la Ville. Autorisation.
D-2024/54 Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM CDC HABITAT SOCIAL. Programme de 89 logements rue du tri postal à Bordeaux, îlot 8.19 de la ZAC St Jean Belcier, quartier Armagnac Sud. Demande de subvention. Autorisation.
D-2024/55 Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par l'Office Public de l'Habitat GIRONDE HABITAT. Programme de 64 logements îlot 8.21C du quartier Armagnac Sud à Bordeaux, de la ZAC Saint-Jean Belcier. Demande de subvention. Autorisation.
DELEGATION DE MADAME CAMILLE CHOPLIN
D-2024/56 Attribution d'aides en faveur des associations. Délégation vie associative. Subventions 2024. Adoption. Autorisation
DELEGATION DE MONSIEUR DIDIER JEANJEAN
D-2024/57 Association VELO CITE - Subvention triennale 2024-2026 - Décision - Autorisation
DELEGATION DE MADAME DELPHINE JAMET
D-2024/58 Bordeaux. Régularisations foncières suite au transfert de compétence loi MAPTAM - Puits de géothermie de Grand Parc et de la centrale de géothermie de Mériadeck
D-2024/59 AOT Restaurants Cité du Vin. Remise gracieuse exceptionnelle redevance janvier 2023. Autorisation. Avenants. Signatures.
D-2024/60 Modification du tableau des effectifs
D-2024/61 Renouvellement de l'agrément pour le recours au service civique. Décision. Autorisation.
D-2024/62 Recours aux contrats d'apprentissage ville de Bordeaux - rentrée scolaire 2024-2025
D-2024/63 Remises gracieuses - trop perçu de salaire
D-2024/64 Modification de l'organisation et du fonctionnement de la Commission Consultative des Services Publics Locaux - Décision
DELEGATION DE MONSIEUR MATHIEU HAZOUARD
D-2024/65 JOP 2024. Accompagnement de la deuxième saison de la Team Bordeaux. Attribution de subventions. Autorisation de signature.
DELEGATION DE MONSIEUR DIMITRI BOUTLEUX
D-2024/66 Subventions à diverses associations culturelles. Conventions.Autorisation
D-2024/67 Remise gracieuse de loyer. Association l'Œil la Lucarne. Autorisation
D-2024/68 CAPC. Week-end Famille. Evénement Cool Kids Club 2024. Gratuité. Autorisation.
D-2024/69 Bibliothèques. Organisation d'un jeu concours 'Le prix des lecteurs BD des bibliothèques de Bordeaux'. Règlement. Autorisation.
D-2024/70 Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remise gracieuse. Autorisation
DELEGATION DE MADAME NADIA SAADI
D-2024/71 Convention annuelle 2024 entre la Ville de Bordeaux et l'association Invest In Bordeaux. Autorisation. Signature
DELEGATION DE MONSIEUR BERNARD G BLANC
D-2024/72 Cotisations aux organismes - Année 2024 - Délibération cadre - Décision - Autorisation
D-2024/73 Société d'Economie Mixte BORDEAUX METROPOLE AMENAGEMENT - Autorisation de la ville de Bordeaux pour l'entrée de la SEM au capital de la SAS IMMOBILIERE IKOS - Décision - Autorisation
D-2024/74 Aide à la création de structures de logements spécifiques. Résidence hôtelière à vocation sociale (RHVS) de 10 logements réalisée par l'OPH AQUITANIS au 8 rue Honoré Picon à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
D-2024/75 Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM DOMOFRANCE. Programme de 30 logements 105 quai de Queyries à Bordeaux, îlot B026 de la ZAC Bastide Niel. Demande de subvention. Autorisation.
DELEGATION DE MADAME CÉLINE PAPIN
D-2024/76 Attribution d'une subvention à l'Association Climate Chance - Autorisation - Décision -
DELEGATION DE MONSIEUR OLIVIER ESCOTS
D-2024/77 Lutte contre les discriminations. Soutien aux associations LGBTQI+. Adoption. Autorisation.
DELEGATION DE MONSIEUR BAPTISTE MAURIN
D-2024/78 Musée d'Aquitaine. CNRS. Convention de financement 2023-2028. Accompagnement au développement de la Recherche de l'UMR 5319 Passages. Autorisation. Signature
D-2024/79 Dénomination des voies, espaces et établissements publics - Autorisation - Décision
DELEGATION DE MONSIEUR MARC ETCHEVERRY
D-2024/80 Subvention GIP Médiation.
Voeu proposé par le groupe Bordeaux Ensemble
Voeu présenté par Monsieur Nicolas FLORIAN portant sur le maintien de l'équilibre territorialdans l'attribution du FDAEC