Ordre du jour de la séance

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Installation d'un nouveau conseiller suite à une démission
Rapporteur : Jean-François ROUSSE
Élection d'un représentant au sein de la commission finances, affaires juridiques et sécurité
Rapporteur : Jean-François ROUSSE
Élection d'un représentant au sein de la commission d'appel d'offres
Rapporteur : Jean-François ROUSSE
Élection d'un représentant au sein de la commission consultative des achats
Rapporteur : Jean-François ROUSSE
Élection d'un représentant au sein de la commission d'appel d'offres dans le cadre de la réhabilitation de la Gendarmerie
Rapporteur : Jean-François ROUSSE
Élection d'un représentant au sein du SIAEP de Condom-Caussens
Rapporteur : Jean-François ROUSSE
Élection d'un représentant au sein du groupement de commande du SIAEP de Condom-Caussens
Rapporteur : Jean-François ROUSSE
Procès verbaux des conseils municipaux du 6 février 2024
Rapporteur : Jean-François ROUSSE
Communication des décisions prises par délégation du conseil municipal au maire
Rapporteur : Jean-François ROUSSE
Signature d'avenants pour le marché de réhabilitation de la Gendarmerie
Rapporteur : Maxime CASTELNAU
Signature d'un avenant dans le cadre du marché de maîtrise d'oeuvre de la Halle - marché couvert
Rapporteur : Gilles MOUROT
Constitution d'un groupement de commande avec le SIAEP de Condom-Caussens pour les travaux de réfection de la rue Dutoya
Rapporteur : Gilles MOUROT
Constitution d'une commission d'appel d'offres avec le SIAEP de Condom-Caussens pour les travaux de réfection de la rue Dutoya
Rapporteur : Gilles MOUROT
Avant projet sommaire de l'école de Musique
Rapporteur : Gilles MOUROT
Principe de cession d'un chemin rural suite à enquête publique
Rapporteur : Gilles MOUROT
Rapport 2023 sur la politique foncière
Rapporteur : Jean-François ROUSSE
Vote des subventions aux associations pour 2024
Rapporteurs : tous les élus
Attribution de la subvention annuelle à la chambre des métiers et de l'artisanat du Gers
Rapporteur : Lionel PITTON
Information sur la ligne de crédit de trésorerie
Rapporteur : Maxime CASTELNAU
Participation à la scolarité des élèves domiciliés hors de Condom et scolarisés en classes maternelle et élémentaire
Rapporteur : Hélène DELEPCH
Participation annuelle de la commune aux dépenses de fonctionnement des établissements privés
Rapporteur : Patrick GIACOSA
Compte administratif 2023 de la Commune
Rapporteurs : Maxime CASTELNAU & Jean-François ROUSSE
Affectation des résultats 2023 de la Commune
Rapporteur : Maxime CASTELNAU
Compte de gestion 2023 de la Commune
Rapporteur : Maxime CASTELNA
Budget primitif 2024 de la Commune
Rapporteurs : Maxime CASTELNAU & Jean-François ROUSSE & tous les élus
État annuel des indemnités perçues par les conseillers municipaux
Rapporteur : Jean-François ROUSSE
Modification de l'autorisation de programme et crédits de paiements pour le marché de rénovation et de réhabilitation de la Gendarmerie
Rapporteur : Maxime CASTELNAU
Modification de l'autorisation de programme et crédits de paiements pour les travaux de restauration de l'ancienne Cathédrale
Rapporteur : Gilles MOUROT
Compte administratif 2023 du lotissement de Beaulieu - 7ème tranche
Rapporteur : Maxime CASTELNAU
Affectation des résultats du lotissement de Beaulieu - 7ème tranche
Rapporteur : Maxime CASTELNAU
Compte de gestion 2023 du lotissement de Beaulieu - 7ème tranche
Rapporteur : Maxime CASTELNAU
Budget primitif 2024 du lotissement de Beaulieu - 7ème tranche
Rapporteur : Maxime CASTELNAU
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