Ordre du jour de la séance

Chercher :
Présentation des faits et évènements du mois écoulé et du mois à venir
Photos de travaux terminés du mois écoulé
Appel nominal - Désignation d'un secrétaire de séance
Adoption du procès-verbal de la séance 15 décembre 2023
13) RESSOURCES HUMAINES
13.1 - Rapport Égalité Femmes-Hommes
Mme Agnès DUPUIS - Mme Jamila MEKKI
2) AFFAIRES FINANCIERES
2.1 - Rapport d'orientations budgétaires 2024
M. Yvon SIPIETER
2.2 - Exonération de taxe foncière pour les propriétés bâties en faveur des logements neufs présentant une performance énergétique et environnementale élevée
M. Yvon SIPIETER
3) CULTURE
  3.1 - Don d'une oeuvre au 41ème  régiment de transmissions
Mme Auriane DELBARRE
3.2 - Musée de la chartreuse - Exposition "Monet - Duhem, l'impressionnisme à Douai"  - Vente de publications et d'objets divers
Mme Auriane DELBARRE
3.3 - Protocole transactionnel - Acceptation indemnisation - Vol Arkeos
Mme Auriane DELBARRE
6) EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE
6.1 - Convention de répartition de charges entre la ville de Douai, la ville de Râches et la ville d'Anhiers -  Accueils de loisirs sans hébergements
Mme Agnès DUPUIS
6.2 - Mise en oeuvre d'un système de garde ponctuel gratuit dans le cadre des ateliers de co-construction Cité éducative
Mme Agnès DUPUIS
7) EVENEMENTS ET VIE ASSOCIATIVE
7.1 - Journée verte 2024 - Jeu-concours et concours de peinture
Mme Nathalie APERS
7.2 - Convention de mise à disposition d'un local au profit de l'université d'Anchin
Mme Nathalie APERS
8) SPORTS
8.1 - Subvention 2024 aux Francs nageurs cheminots de Douai natation artistique - Versement d'acompte
M. Michaël DOZIERE
9) BATIMENTS COMMUNAUX
9.1 - Produits et matériels d'entretien  - Lot n° 2 "produits d'entretien chimiques et/ou industriels"  - Avenant à l'accord-cadre
M. Yvon SIPIETER
9.2 - Fourniture de matériaux de construction - Lot n°6 "matériaux de construction de voirie" - Passation de l'accord-cadre
M. Yvon SIPIETER
12) AMENAGEMENT - AFFAIRES IMMOBILIÈRES
12.1 - Terrain sis à Ecaillon, sentier de Masny  - Fixation du fermage - Conclusion d'un bail à ferme
Mme Stéphanie STIERNON
12.2 - Terrains sis à Douai, chemin du Bouchard  - Fixation du fermage - Conclusion d'un bail à ferme
Mme Stéphanie STIERNON
12.3 - Cession d'un passage piétonnier reliant l'avenue Denis Cordonnier à la place Jean Rostand
Mme Stéphanie STIERNON
12.4 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations en tréfonds au profit d'ENEDIS - Rue du Faubourg de Paris
Mme Stéphanie STIERNON
12.5 - Aide aux devantures commerciales - Local commercial au 80 rue de Bellain
Mme Stéphanie STIERNON
12.6 - Aide aux devantures commerciales - Local commercial au 61 place Carnot
Mme Stéphanie STIERNON
12.7 - Aide au loyer pour les projets commerciaux en centre-ville: commerce la Tanière du joueur, 73 rue des Ferronniers
Mme Stéphanie STIERNON
12.8 - Aide au loyer pour les projets commerciaux en centre-ville: commerce Flavor coach, 24 rue St Christophe
Mme Stéphanie STIERNON
12.9 - Aide au loyer pour les projets commerciaux en centre-ville: commerce Robin Wood, 64 rue St Christophe
Mme Stéphanie STIERNON
12.10 - Vente d'une licence 4 - Imbeertinence
Mme Stéphanie STIERNON
13) RESSOURCES HUMAINES
13.2 - Conseil de discipline  - Vacation des magistrats
M. le Maire
13.3 - Modification du tableau des effectifs
M. le Maire
13.4 - Renouvellement contrats de projets - Médiateurs éducatifs et socio-professionnels
M. le Maire
14) DIVERS
14.1 - Location moyenne durée d'un véhicule pour les besoins des services municipaux - Passation du contrat
M. Yvon SIPIETER
15) ÉTAT DES DÉCISIONS DIRECTES
M. le Maire
16) QUESTIONS DIVERSES