COMMUNICATION
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR

Seuil de Beauregard : sécuriser la ressource en eau potable

GOUVERNANCE
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR

1. Installation d'un nouveau Conseiller Communautaire titulaire représentant la commune de Saint Hilaire de Lusignan

2. Election d'un nouveau Membre du Bureau représentant la commune de Saint Hilaire de Lusignan

VOTES GROUPÉS

Rapports 3 à 9

FINANCES
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT

3. Notification du montant des Attributions de Compensation pour l'année 2024

4. Récupération du Fonds de Compensation TVA pour les biens de faibles valeurs

5. Exonération de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) pour les Etablissements de spectacles vivants - Etablissements de spectacles cinématographiques et Etablissements réalisant une activité de vente de livres neufs disposant du label de librairie indépendante

RESSOURCES HUMAINES
Co-Rapporteurs : Pascale LUGUET & Mohamed FELLAH

6. Tableau des effectifs

7. Tableau des effectifs - Ouverture d'emplois aux contractuels

8. Tableau des emplois - Tableau des emplois de direction

URBANISME
Rapporteur : Paul BONNET

9. Approbation de la révision allégée n°3 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal

10. Approbation de la procédure de déclaration de projet n°2 emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de l'Agglomération d'Agen

FINANCES
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT

11. Budget primitif 2024 - Equilibre général - Budget Principal

12. Budget primitif 2024 - Equilibre général - Budgets annexes

13. Budget primitif 2024 - Vote des taux de fiscalité

14. Budget primitif 2024 - Vote par chapitre - Budget Principal

15. Budget primitif 2024 - Vote par chapitre - Budgets annexes

16. Actualisation et répartition des Crédits de Paiement 2024 - Incubateur Pépinière Entreprise « La Serre »

17. Actualisation et répartition des Crédits de Paiement 2024 - Camélat

18. Actualisation et répartition des Crédits de Paiement 2024 - Plan d'Economie d'Energie en Eclairage Public et Signalisation Lumineuse Tricolore

ÉCLAIRAGE PUBLIC
Rapporteur : Jean-Marc GILLY

19. Approbation des nouvelles règles relatives aux fonds de concours des communes membres liés au financement des travaux relatifs à la signalisation lumineuse tricolore

20. Bilan de l'extinction partielle de l'éclairage public sur le territoire de l'Agglomération d'Agen

AMENAGÉMENT DU TERRITOIRE
Rapporteur : Henri TANDONNET

21. LGV Grand Projet du Sud-Ouest : Avenant n°1 au plan de financement GPSO du 18 février 2022

TRANSITION ÉCOLOGIQUE, COLLECTE, VALORISATION DES DÉCHETS ET ÉCONOMIE CIRCULAIRE
Rapporteur : Patrick BUISSON

22. Avenant n°2 à la délégation de service public relevant des concessions de services pour l'exploitation de l'installation de traitement et de valorisation énergétique des déchets sur le site de Monbusq sur la commune du Passage d'Agen

23. Engagement de l'Agglomération d'Agen dans l'action internationale dans le domaine des déchets via le dispositif « 1% Déchets »

TRANSPORTS ET MOBILITÉS
Rapporteur : Pascal DE SERMET

24. Choix du mode de gestion des mobilités et du service public de transport de voyageurs