Ordre du jour de la séance

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CONSEIL DE TOULOUSE MÉTROPOLE - SÉANCE COMPLÈTE DU 08 FÉVRIER 2024
ÉLECTION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE - APPEL DES ÉLUS
OUVERTURE DE LA 1ÈRE SÉQUENCE DE LA SÉANCE
PROPOS LIMINAIRES DU PRÉSIDENT
Jean-Luc Moudenc - Président de Toulouse Métropole
PAROLE AUX GROUPES
ÉLECTION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE - APPEL DES ÉLUS
OUVERTURE DE LA 1ÈRE SÉQUENCE DE LA SÉANCE
PROPOS LIMINAIRES DU PRÉSIDENT
Jean-Luc Moudenc - Président de Toulouse Métropole
PAROLE AUX GROUPES
Groupe Métropole Solidaire Écologique et Démocratique
Karine Traval-Michelet - Présidente du Groupe
Groupe Des Indépendants
Joseph Carles - Membre du Groupe 
Groupe Toulouse Métropole Solidaire de la Gauche Démocrate et Républicaine
Pierre Lacaze - Président du Groupe
Groupe Métropole Écologiste, Solidaire et Citoyenne
Thomas Karmann -  Co-président du Groupe
Groupe Alternative pour une Métropole Citoyenne
Agathe Roby - Membre du groupe
Groupe Métropole d'Avenir
Sacha Briand - Membre du Groupe
1 - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL DU 07 DÉCEMBRE 2023
2 - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE BUREAU DU 16 NOVEMBRE 2023
3 - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT
4 - MODERNISATION DE LA COLLECTIVITÉ ET FINANCES
4.1 Toulouse Métropole Habitat - Souscription et émission de titres participatifs : adoption d'un contrat inter créanciers
DEL-23-0996
5 - ADMINISTRATION
5.1 Élections - Membres du Bureau
DEL-23-1156
Résultats des élections - Membres du Bureau
5.2 Désignation de représentants de Toulouse Métropole au sein de différents organismes (15)
DEL-23-1159
5.3 Composition des Commissions (14)
DEL-23-1160
Résultats des élections - Commissions
5.4 Contrat de délégation de service public pour l'exploitation du musée Aéroscopia : adoption de l'avenant n°8 (modification des dispositions contractuelles dans le cadre des opérations de fin de contrat)
DEL-23-0803
5.5 Convention de délégation de service public relative à l'exploitation et à l'entretien du réseau de chauffage urbain du Mirail : adoption de l'avenant n°15
DEL-23-1145
6 - COHÉSION SOCIALE ET INCLUSION
6.1 Cohésion Sociale - Veille éducative : programmation 1er semestre 2024
DEL-23-1141
6.2 GIP Réussite Educative Toulouse Métropole : contribution 2024 et adoption d'une convention de mise à disposition de moyens humains et matériels
DEL-23-1142
7 - CULTURE
7.1 Charte de Lecture publique - Festival BD de Colomiers - Opération All you need is lire : approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs 2024-2026 avec la Mairie de Colomiers et versement d'une subvention de fonctionnement
DEL-23-1093
7.2 Charte de Lecture publique - Opération Partir en Livre - Convention d'objectifs pluriannuelle 2024-2026 entre Toulouse Métropole et l'association du Festival du Livre de Jeunesse Occitanie et versement d'une subvention de fonctionnement
DEL-23-1094
7.3 Association Européenne du Film d'Animation - Cartoon : attribution d'une subvention pour le Cartoon Forum au titre de l'exercice 2024 (1er versement) et adoption d'une convention financière
DEL-23-1137
7.4 Culture Scientifique Technique et Industrielle - Muséum d'histoire naturelle et Quai des Savoirs : actualisation des tarifs
DEL-23-0868
7.5 Muséum et Quai des Savoirs - ''Pass Toulouse explorateur'' : adoption d'une convention de partenariat avec la SPL Agence d'Attractivité de Toulouse Métropole
DEL-23-1061
8 - HABITAT ET LOGEMENT
8.1 Blagnac - Quartier des Cèdres - Requalification des copropriétés Marguerite 1 et 2 et Camélias inscrites dans le Plan Initiative Copropriétés Régional : adoption de la convention d'OPAH-C multi-sites avec l'État et l'ANAH
DEL-23-1117
8.2 Conférence Intercommunale du Logement - Nouveau mode de gestion des attributions des logements sociaux : adoption des conventions de gestion en flux entre la métropole et les bailleurs sociaux et des accords de gestion entre la Métropole et les communes
DEL-23-1138
9 - MOBILITÉS
9.1 Démarche de construction d'une vision prospective multimodale sur l'aire métropolitaine toulousaine - deuxième phase : adoption de la convention de financement avec l'État, la Région Occitanie, le Département de la Haute-Garonne et Tisséo Collectivités
DEL-23-1075
9.2 Promotion du Code de la Rue : adoption d'une convention de financement avec l'association Unis-Cité
DEL-23-1110
9.3 Politique cyclable de Toulouse Métropole - Convention d'objectifs et de moyens années 2024-2025-2026 avec l'association ''La Maison du Vélo'' : adoption de la convention et attribution d'une subvention au titre de l'année 2024
DEL-23-0882
10 - ÉCONOMIE CIRCULAIRE ET DÉCHETS
10.1 Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) - Nouvelles modalités d'accompagnement au compostage de proximité (abroge et remplace la délibération DEL-18-1071 du 13 décembre 2018)
DEL-23-0877
11 - AMÉNAGEMENT ET POLITIQUE FONCIÈRE
11.1 ZAC Malepère (Toulouse) - Tranche n°1 : approbation du dossier d'ouverture de la troisième enquête parcellaire
DEL-23-1088
11.2 Toulouse - Izards Trois Cocus : modification du champ d'application du droit de préemption urbain
DEL-23-1166
11.3 Cugnaux : institution du droit de préemption urbain suite à la caducité de la Zone d'Aménagement Différé (ZAD) Pé d'Estèbe - Belle Enseigne - Montole
DEL-23-1171
11.4 Villeneuve-Tolosane : institution du droit de préemption urbain suite à la caducité de la Zone d'Aménagement Différé (ZAD) Pé d'Estèbe - Belle Enseigne - Montole
DEL-23- 1172
12 - ÉCONOMIE, INNOVATION ET EMPLOI
12.1 Numérique : adhésion à l'association Cyber Occ
DEL-23-1149
12.2 Créations d'entreprises - Ma Sphère - Dispositif d'Accompagnement PEER Culture (apprentissage par les pairs) : soutien au programme d'actions 2024
DEL-24-0036
OUVERTURE DE LA 2ÈME SÉQUENCE DE LA SÉANCE
13 - VOIRIE
13.1 Launaguet et Toulouse - Projet d'aménagement du chemin de Virebent (M64) intégrant des facilitations bus et l'amélioration des cheminements en faveur des modes actifs : approbation du dossier d'Avant-Projet (AVP) et du montant prévisionnel de l'opération
DEL-23-1132
13.2 Toulouse et Saint-Orens de Gameville - Requalification de la M2 en accompagnement des opérations LINEO 7 et LINEO 9 et du Réseau Express Vélo 11 Est (REV 11 Est) : approbation du dossier d'Avant-Projet (AVP) et du montant prévisionnel de l'opération
DEL-23-1134
13.3 Toulouse- Requalification de la M16 (route de Labège) depuis la M2 (route de Revel) jusqu'au n°50 route de Labège en accompagnement du développement de la ZAC Malepère : approbation de l'Avant-Projet et du montant prévisionnel de l'opération
DEL-23-1133
14 - ÉCOLOGIE, DÉVELOPPEMENT DURABLE, TRANSITION ÉNERGETIQUE
14.1 Primes à la transition écologique - Prime Véhicule + Propre et Prime Vélo : extension du Fonds Air Véhicule aux flottes communales et prolongation
DEL-23-0766
14.2 Transition énergétique - Convention pour valoriser les Certificats d'Economies d'Energie (CEE) : adoption de l'avenant n°2 sur la revalorisation du prix
DEL-23-1082
14.3 Autorité Organisatrice de l'Energie (AOEN) - Déploiement d'infrastructures de recharge à hydrogène renouvelable et bas carbone pour la mobilité légère (vélos, triporteurs et quadricycle) sur le territoire de Toulouse Métropole
DEL-23-1115
15 - URBANISME ET PROJETS URBAINS
15.1 Technocentre secteur Atlanta (Toulouse) : approbation du dossier réglementaire d'autorisation unique du projet de construction soumis à enquête publique
DEL-24-0016
16 - VOEUX DES GROUPES
16.1 Voeu du groupe MESC - Développement urbain
Antoine Maurice - Conseiller métropolitain
16.2 Voeu des groupes AMC et MESC - Transports en commun & Animaux / Voeu retiré
Maxime Le Texier - Conseiller métropolitain
16.3 Voeu des groupes AMC et MESC - Économie du cycle
Aymeric Deheurles - Conseiller métropolitain
16.4 Voeu du groupe Métropole d'avenir - Agriculture
Jean-Jacques Bolzan - Conseiller métropolitain
16.5 Voeu du groupe Métropole d'avenir - Industrie aéronautique
Agnès Plagneux-Bertrand - Conseillère métropolitaine