INFORMATION
1. Seuil de Beauregard - Sécuriser la ressource en eau potable
VOTE GROUPÉ
Rapports 7, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16 et 18
FINANCES
1. Orientations budgétaires 2024/2026
Rapporteur : Mohamed FELLAH
2. Convention d'Objectifs 2024 entre la Ville d'Agen et l'Agence du Commerce d'Agen pour le soutien aux actions de relance et redynamisation du commerce agenais
Rapporteur : Mohamed FELLAH
3. Tour de France 2024
Rapporteur : Jean DIONIS du SÉJOUR
4. Avenant n°2 à la délégation de service public relative à la gestion et l'exploitation du cinéma Art et Essai de la Ville d'Agen
Rapporteur : Marie-Claude IACHEMET
COHÉSION SOCIALE
5. Convention de partenariat entre la Ville d'Agen et l'Association Espaces Production 47
Rapporteur : Baya KHERKHACH
SANTÉ
6. Prolongation de l'expérimentation du dispositif « Permis de Louer » sur le quartier du Pin (2024)
Rapporteur : Nadège LAUZZANA
DÉFI ÉCONOMIQUE
7. Constitution d'une servitude de passage de canalisation au profit de GRDF, Avenue de Stalingrad
Rapporteur : Jean PINASSEAU
8. Prise d'acte de la désaffectation suivi du déclassement du domaine public de l'ensemble immobilier du centre culturel André Malraux, en vue de la cession au profit de France Pierre Patrimoine, appartenant au groupe CIR
Rapporteur : Jean PINASSEAU
NOUVELLE MOBILITÉ
9. Attribution d'un fond de concours d'investissement au syndicat territoire d'énergie Lot-et-Garonne 47 (TE47) pour les travaux d'effacement de réseaux de l'avenue Jean JAURES
Rapporteur : Nicolas BENATTI
10. Attribution d'un fond de concours d'investissement au syndicat territoire d'énergie Lot-et-Garonne 47 (TE47) pour les travaux d'effacement de réseaux de l'aménagement du parking du Gravier
Rapporteur : Nicolas BENATTI
SÉCURITÉ ET TRANQUILLITÉ POLITIQUE
11. Remise gracieuse exceptionnelle de la taxe locale sur la publicité extérieur (TLPE)
Rapporteur : Jean DUGAY
GOUVERNANCE
12. Désignation d'un nouveau représentant de la Ville d'Agen au sein de la commission de délégation des Services Publics (membre suppléant)
Rapporteur : Jean DIONIS du SÉJOUR
13. Désignation d'un nouveau représentant de la Ville d'Agen pour la délégation de coopération décentralisée avec la commune de DJEBONOUA en Côte d'Ivoire
Rapporteur : Jean DIONIS du SÉJOUR
14. Désignation d'un nouveau représentant de la Ville d'Agen au comité d'évaluation de la délégation de Service Public (DSP) relative à la gestion d'un Cinéma Art et Essai
Rapporteur : Jean DIONIS du SÉJOUR
15. Désignation d'un nouveau représentant de la Ville d'Agen au sein des 13 commissions permanentes de l'Agglomération d'Agen
Rapporteur : Jean DIONIS du SÉJOUR
ACTION SCOLAIRE - JEUNESSE - PETITE ENFANCE
16. Modification du règlement de fonctionnement de la crèche municipale Paul Chollet
Rapporteur : Emmanuelle CUGURNO
17. Projet "Notre Ecole Faisons La Ensemble"
Rapporteur : Emmanuelle CUGURNO
18. Confirmation des règlements intérieurs des services périscolaires de la ville d'Agen
Rapporteur : Emmanuelle CUGURNO