Présentation des faits et évènements du mois écoulé et du mois à venir
Photos de travaux terminés du mois écoulé
Appel nominal - Désignation d'un secrétaire de séance
Secrétaire : M. Maxime DECUPPER-LAUD
Adoption des procès-verbaux des séances des 21 septembre, 19 octobre et 17 novembre 2023
DEBAT D'ORIENTATION POLITIQUE POUR L'ANNEE 2024
Rapporteur : M. le Maire
2) AFFAIRES FINANCIERES
2.1 - Programme d'investissement 2024
Rapporteur : M. Yvon SIPIETER
2.2 - Subventions 2024 - Versement d'acomptes
Rapporteur : M. le Maire
2.3 - Subvention au Centre communal d'action sociale 2024 - Acompte
Rapporteur : M. le Maire
2.4 - Exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties des immeubles situés dans un bassin urbain à dynamiser (BUD)
Rapporteur : M. Yvon SIPIETER
5) PARTICIPATION CITOYENNE
5.1 - Augmentation de l'acompte versé aux associations bénéficiaires d'une subvention J'aime Mon Quartier
Rapporteur : M. Hocine MAZY
6) EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE
6.1- Acquisition de fournitures scolaires et périscolaires pour la ville de Douai - lot n° 2 "petits matériels administratifs et scolaires" - lot n° 3 "peinture et matériel pour travaux manuels" - avenants aux accords-cadres
Rapporteur : M. Yvon SIPIETER
6.2 - Subventions aux projets des écoles - Année scolaire 2023/2024
Rapporteur : Mme. Agnès DUPUIS
6.3 - Modification des règlements intérieurs activités périscolaires et extrascolaires
Rapporteur : Mme. Agnès DUPUIS
6.4 - Tarif restauration scolaire - conditions climatiques du jeudi 18 janvier 2024
Rapporteur : Mme. Agnès DUPUIS
9) BATIMENTS COMMUNAUX
9.1 - Produits et matériels d'entretien - Lot n° 5-CCAS "Nettoyage et désinfection des mains - Essuyage à usage unique - Papier hygiénique" - Avenant n° 1 à l'accord-cadre
Rapporteur : M. Yvon SIPIETER
9.2 - Construction d'une salle polyvalente à Frais Marais - Avenants n°1 aux marchés
Rapporteur : M. Yvon SIPIETER
10) VOIRIE
10.1 - Convention de délégation de service public simplifiée de mise en fourrière des véhicules sur le territoire de la ville - Avenant n°2 à la convention de délégation
Rapporteur : M. Yvon SIPIETER
13) RESSOURCES HUMAINES
13.1 - Modification du tableau des effectifs
Rapporteur : M. le Maire
13.2 - Création d'emploi non permanents - Accroissements temporaires d'activités
Rapporteur : M. le Maire
13.3 - Mise à disposition du personnel communal auprès du centre communal d'action social - Pôle autonomie séniors
Rapporteur : M. le Maire
14) DIVERS
14.1 - Fourniture de licences Microsoft 365 et de licences Barracuda Backup cloud to cloud pour la ville de Douai - Passation du marché
Rapporteur : M. Yvon SIPIETER
15) ÉTAT DES DÉCISIONS DIRECTES
Rapporteur : M. le Maire
16) QUESTIONS DIVERSES