1) Appel nominal - Désignation d'un secrétaire de séance
2) AFFAIRES FINANCIERES
2.1 - Règlement partiel des dépenses d'investissement
M. Yvon SIPIETER
2.2 - Comptabilité communale - Créances éteintes de divers produits communaux - Budget principal
M. Yvon SIPIETER
4) AFFAIRES SOCIALES
4.1 - Subvention exceptionnelle au comité français pour l'Unicef pour l'aide aux civils de Gaza
M. Mohamed KHÉRAKI
4.2 - Subvention exceptionnelle à l'association Douai Dédougou
Mme. Nathalie APERS
8) SPORTS
8.1 - Manifestations sportives organisées par la ville, recherche de partenaires financiers
M. Michaël DOZIÈRE
8.2 - Report du remboursement de l'annuité de 6 800 € accordée au Sporting club de Douai de 2024 à 2025
M. Michaël DOZIÈRE
10) VOIRIE
10.1 - Mise en oeuvre du forfait post-stationnement - Renouvellement de la convention avec l'Agence nationale du traitement automatisé des infractions (ANTAI)
M. Jean-Michel LEROY
10.2 - Fourniture et pose de signalisation horizontale et verticale - Avenant à l'accord-cadre
M. Jean-Michel LEROY
10.3 - Approbation du nouveau tableau de classement des voiries dans le domaine public communal - Actualisation du linéaire de la voirie communale
M. Jean-Michel LEROY
12) AMENAGEMENT - AFFAIRES IMMOBILIÈRES
12.1 - Garantie communale d'un emprunt d'un montant total de 1 068 750 € pour l'acquisition de 24 logements situés rue Serval, résidence Les Jardins du Carmel à Douai à contracter par la Foncière d'habitat et humanisme auprès de la Banque des territoires
Mme. Stéphanie STIERNON
12.2 - Acquisition d'un espace vert situé devant la résidence de la porte d'Arras
Mme. Stéphanie STIERNON
12.3 - Douai coeur de ville - Avenant à la convention ACV pour la période 2023-2026
Mme. Stéphanie STIERNON
12.4 - Aide à l'installation de terrasse - Carnot Gare - Dionysos
Mme. Stéphanie STIERNON
12.5 - Aide aux loyers pour les projets commerciaux en centre-ville: Armor Lux au 125 rue de la Mairie
Mme. Stéphanie STIERNON
12.6 - Aide au loyer pour les projets commerciaux en centre-ville: La Civette au 35 place d'Armes
Mme. Stéphanie STIERNON
13) RESSOURCES HUMAINES
3.1 - Création d'emplois non permanents - Accroissement temporaire d'activité
M. Frédéric CHÉREAU
13.2 - Modification du tableau des effectifs
M. Frédéric CHÉREAU
13.3 - Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle (EPI) - Lot n° 5 "Ville - Tenues, uniformes pour la police municipale" - Avenant n° 5 à l'accord-cadre
M. Yvon SIPIETER
14) DIVERS
14.1 - Fourniture de matériaux de construction - Lot n°2 " matériaux de construction de bâtiment " - lot n°6 " matériaux de construction de voirie " - Passation des accords-cadres
M. Yvon SIPIETER
14.2 - Prestations d'assurance - Assurance des biens mobiliers et immobiliers de la ville de Douai et du CCAS de la ville de Douai - Passation du marché
M. Yvon SIPIETER
15) ÉTAT DES DÉCISIONS DIRECTES
M. LE MAIRE
16) QUESTIONS DIVERSES