- Appel nominal des conseillers municipaux  
- Désignation du secrétaire de séance  
- Communications du Maire 

1 - Adoption du procès-verbal de la séance du 09 octobre 2023 

2 - Approbation du budget primitif du budget principal de la Ville au titre de l'exercice 2024 

3 - Approbation du budget supplémentaire du budget annexe du centre de soins, d'accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA) afférent à l'exercice 2023 

4 - Approbation du budget primitif du budget annexe du centre de soins, d'accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA) au titre de l'exercice 2024 

5 - Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d'investissement avant l'adoption du budget primitif 2024 du budget annexe de la régie de stationnement 

6 - Approbation de l'avenant n°2 à la convention de mandat avec la société INDIGO PARK portant sur la collecte, l'encaissement et le reversement auprès du comptable public des redevances de stationnement sur voirie 

7 - Approbation de la convention de mise à disposition de services et de la convention de mise à disposition de locaux et de prestations associées à intervenir avec l'EPT Plaine commune 

8 - Apurement de la convention de mandat portant sur la gestion du patrimoine diffus conclue avec la société Nexity pour la période 2018 à 2021 

9 - Approbation de la convention pour la collecte des déchets non ménagers du centre de vacances de Montgenèvre à intervenir avec la Communauté de communes du Briançonnais 

10 - Approbation de la convention de subventionnement au titre du Fonds d'intervention régional (FIR) 2023 à intervenir avec l'Agence régionale de santé d'Île-de-France dans le cadre de la PASS ambulatoire (Permanence d'accès aux soins de santé) 

11 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Graine de Tipi 

12 - Approbation des conventions d'objectifs et de moyens à intervenir avec les associations Graine de Tipi, Les Microdoniens et la Fondation Œuvre de la Croix Saint-Simon relatives au fonctionnement des crèches 

13 - Approbation de la convention triennale de coopération culturelle et patrimoniale 2023-2025 à intervenir avec le département de la Seine-Saint-Denis 

14 - Approbation de la convention à intervenir avec Paris Dance Project relative à la mise en place d'un atelier chorégraphique 

15 - Approbation de la convention cadre relative à l'organisation et au succès des JOP 2024 entre Paris 2024, l'EPT Plaine Commune et ses villes membres 

16 - Approbation de la convention d'objectifs et de moyens à intervenir avec l'association Mieux Entreprendre 

17 - Délégation de service public : avenant n°2 portant prolongation de la délégation de service public de gestion des marchés alimentaires OTTINO et LANDY 

18 - Avis du Conseil municipal sur l'ouverture des commerces le dimanche au titre de l'année 2024 

19 - Présentation du rapport annuel des élus mandataires au sein du conseil d'administration de la SEMISO au titre de l'exercice 2022 

20 - Approbation de la prorogation du bail emphytéotique des résidences PAYRET-MASSENET ELISABETH comprenant au total 115 logements consenti au profit de la SEMISO 

21 - Approbation des protocoles de clôture des concessions d'aménagement engagées avec la SEMISO sur les secteurs Porte de Saint-Ouen et Pasteur-Zola, et accord pour la suppression de la ZAC Porte de Saint-Ouen 

22 - Cession d'une portion de la rue Rolland à Saint-Ouen-sur-Seine au profit de la Société TITRAFILM 

23 - Approbation des conventions de projet urbain partenarial (PUP) à intervenir avec différents opérateurs 

24 - Cimetière communal : approbation des adhésions à la centrale d'achat du SIFUREP et au groupement de commande funéraire proposé par le Syndicat Intercommunal du cimetière des Joncherolles 

25 - Versement d'une prime exceptionnelle au personnel des centres municipaux de santé 

26 - Versement d'un complément de prime de partage de la valeur au personnel de la régie de stationnement de la ville de Saint-Ouen au titre de l'année 2023 

27 - Recours à l'apprentissage 

28 - Création, précision des emplois et modification du tableau des effectifs 

29 - Désignation des représentants de la Commune dans divers organismes 

30 - Indemnités de fonction des élus 

31 - État des décisions du maire prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs consentie par le Conseil municipal   

32 - Voeu demandant la dénomination d'un espace public Mélinée Manouchian déposé par les élus du groupe à gauche (abordé en début de séance)

33 - Voeu relatif au projet de loi immigration déposé par les élus du groupe RSO (abordé en début de séance)

34 - Voeu relatif à la paix au Proche-Orient déposé par les élus du groupe RSO (abordé en début de séance)