COMMUNICATION
Président Jean DIONIS du SÉJOUR
• Plan d'Economie d'Energie de l'Eclairage Public et de la Signalisation Tricolores
• Aménagement du Parc Fallières
GOUVERNANCE
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
1. Installation d'un nouveau Conseiller Communautaire titulaire représentant la Villed'Agen
VOTES GROUPÉS (rapports 2 à 13)
FINANCES
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT
2. Engagement, liquidation et mandatement avant le vote du budget
RESSOURCES HUMAINES
Co-Rapporteurs : Pascale LUGUET & Mohamed FELLAH3.
3. Tableau des effectifs
4. Tableau des effectifs - Délibération portant ouverture d'emplois aux contractuels
5. Transformation d'un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d'un contrat deprojet au sein du service Déchets et Economie Circulaire
6. Rémunération des agents recenseurs de la ville d'Agen
ACTION COEUR DE VILLE
Rapporteur : Jean DIONIS du SÉJOUR
7. Programme Action Coeur de Ville - Avenant de projet à la convention cadre pluriannuelle - Opération de revitalisation du territoire de l'Agglomération d'Agen
GENS DU VOYAGE
Rapporteur : Francis GARCIA
8. Signature d'une convention d'occupation du domaine public départemental pour lavégétalisation d'un talus aux abords de l'aire d'accueil des gens du voyage du M.I.N d'Agen (lieu-dit Laporterie)
EAU ET ASSAINISSEMENT
Rapporteur : Pierre DELOUVRIÉ
9. Avenant n°6 de retrait au contrat de délégation de service public de l'eau potable surle territoire Brame, Nord du Lot, Nord de Marmande et Sud du Lot entre l'AA, le syndicat Eau 47 et la SAUR
URBANISME
Rapporteur : Paul BONNET
10. Approbation de la procédure de modification n°16 du Plan Local d'UrbanismeIntercommunal (PLUi)
11. Approbation de la procédure de modification simplifiée n°17 du Plan Local d'UrbanismeIntercommunal (PLUi)
TOURISME
Rapporteur : Nadine LABOURNERIE
12. Candidature de l'Agglomération d'Agen à l'appel à projets régional Accompagnement au Changement des Territoires Touristiques - ACTT
13. Demande de renouvellement du classement en catégorie II de l'Office de Tourisme Destination Agen
GOUVERNANCE
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
14. Désignation de représentants de l'Agglomération d'Agen au Conseil de Développement de l'Agglomération d'Agen
TRANSITION ÉCOLOGIQUE, COLLECTE, VALORISATION DES DÉCHETS ET ÉCONOMIE CIRCULAIRE
Rapporteur : Patrick BUISSON
15. Choix du délégataire et attribution du contrat de concession de service public pour la conception, la construction et l'exploitation du Réseau de Chaleur Urbain
16. Mise à jour du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés
FINANCES
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT
17. Débat d'Orientation Budgétaire 2024
18. Attributions de compensation définitives pour 2023
19. Tarifs et redevances communautaires pour 2024
EAU ET ASSAINISSEMENT
Rapporteur : Pierre DELOUVRIÉ
20. Avenant n°3 à la concession de service public de l'eau potable sur le territoire de l'Agglomération d'Agen
21. Fixation des tarifs des parts collectivités du prix de l'eau potable et de l'assainissement collectif pour l'année 2024
ÉCONOMIE
Rapporteur : Olivier GRIMA
22. Convention 2023-2028 entre la Région Nouvelle Aquitaine et l'Agglomération d'Agen, relative à la mise en oeuvre du Schéma Régional de Développement Economique, d'Innovation et d'Internationalisation (SRDEII)
TRANSITION NUMÉRIQUE
Rapporteur : Carole DEJEAN-SIMONITI
23. Régime d'aide en faveur de l'inclusion numérique
LOGEMENT, HABITAT, REVITALISATION DES PÔLES DE PROXIMITÉ ET AMÉNAGEMENT DES CENTRES-BOURGS
Rapporteur : Bruno DUBOS
24. Dépôt d'une candidature unique de l'Agglomération d'Agen et d'Albret Communauté à l'Appel à Manifestation d'Intérêt 2024 de la Région Nouvelle Aquitaine pour le déploiement de plateformes de rénovation énergétique de l'Habitat
25. Délégation de la mise en oeuvre du permis de louer à la Ville d'Agen
26. Révision des objectifs et extension du régime du périmètre du PIG « Energie, autonomie et lutte contre l'habitat indigne » de l'Agglomération d'Agen
TRANSPORTS
Rapporteur : Pascal DE SERMET
27. Avenant n°6 à la délégation de service public relative à la gestion et à l'exploitation des services de mobilité et de transport des voyageurs