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Conseil de Toulouse Métropole

Séance en différé - Jeudi 7 décembre 2023

Ordre du jour de la séance

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ÉLECTION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE - APPEL DES ÉLUS
OUVERTURE DE LA SÉANCE
PROPOS INTRODUCTIFS DU MAIRE DE BRUGUIERES
Philippe Plantade - Vice-président de Toulouse Métropole
PROPOS LIMINAIRES DU PRÉSIDENT
Jean-Luc Moudenc - Président de Toulouse Métropole
PAROLE AUX GROUPES
Groupe Métropole Solidaire Écologique et Démocratique
Karine Traval-Michelet - Présidente du Groupe
Groupe Des Indépendants
Joseph Carles - Membre du Groupe & Robert Médina - Président du Groupe
Groupe Métropole Écologiste, Solidaire et Citoyenne
Thomas Karmann -  Co-président du Groupe
Groupe Toulouse Métropole Solidaire de la Gauche Démocrate et Républicaine
Pierre Lacaze - Président du Groupe
Groupe Alternative pour une Métropole Citoyenne
Odile Maurin - Membre du groupe
Groupe Métropole d'Avenir
Sacha Briand - Membre du Groupe
1 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL DU 12 OCTOBRE 2023
2 COMPTE RENDU DES DECISIONS DU BUREAU DU 28 SEPTEMBRE 2023
3 COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE PRESIDENT
4 MODERNISATION DE LA COLLECTIVITE ET FINANCES
4.1 Décision modificative n°3 - Exercice 2023 - Budget principal
DEL-23-0956
4.2 Décision modificative n°3 - Exercice 2023 - Budget annexe assainissement
DEL-23- 0957
4.3 Décision modificative n°3 - Exercice 2023 - Budget annexe eau potable
DEL-23-0958
4.4 Décision modificative n°3 - Exercice 2023 - Budget annexe activités immobilières
DEL-23-0959
4.5 Décision modificative n°2 - Exercice 2023 - Budget annexe Lasbordes
DEL-23-0960
4.6 Décision modificative n°3 - Exercice 2023 - Budget annexe Crématorium
DEL-23- 0961
4.7 Décision modificative n°3 - Exercice 2023 - Budget annexe Collecte et valorisation des déchets
DEL-23-0962
4.8 Décision modificative n°3 - Exercice 2023 - Budget annexe IMT
DEL-23-0963
4.9 Décision modificative n°3 - Exercice 2023 - Budget annexe GEMAPI
DEL-23-0964
4.10 Décision modificative n°3 - Exercice 2023 - Budget annexe Pompes Funèbres
DEL23-0965
4.11 Décision modificative n°3 - Exercice 2023 - Budget annexe Oncopole
DEL-23-0966
4.12 Adoption du Budget primitif 2024 - Budget principal
DEL-23-0968
4.13 Adoption du Budget primitif 2024 - Budget annexe assainissemen
DEL-23-0969
4.14 Adoption du Budget primitif 2024 - Budget annexe eau potable
DEL-23-0970
4.15 Adoption du Budget primitif 2024 - Budget annexe activités immobilières
DEL-23-0971
4.16 Adoption du Budget primitif 2024 - Budget annexe IMT
DEL-23-0972
4.17 Adoption du Budget primitif 2024 - Budget annexe Oncopole
DEL-23-0973
4.18 Adoption du Budget primitif 2024 - Budget annexe Lasbordes
DEL-23-0974
4.19 Adoption du Budget primitif 2024 - Budget annexe Crématorium
DEL-23-0975
4.20 Adoption du Budget primitif 2024 - Budget annexe Pompes Funèbres
DEL-23-0976
4.21 Adoption du Budget primitif 2024 - Budget annexe Collecte et valorisation des déchets
DEL-23-0977
4.22 Adoption du Budget primitif 2024 - Budget annexe GEMAPI
DEL-23-0978
4.23 Adoption du Budget primitif 2024 - Budget annexe ZAC FRANCAZAL
DEL-23-0979
4.24 Autorisations de programme / crédits de paiement - exercice 2024
DEL-23-0980
4.25 Autorisations d'engagement / crédits de paiement - exercice 2024
DEL-23-0982
4.26 Attribution de compensation suite à la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) du 23 octobre 2023
DEL-23-1011
4.27 Correction de la Dotation de Solidarité Communautaire (DSC) 2022
DEL-23-1035
4.28 Détermination et répartition de la Dotation de Solidarité Communautaire (DSC) 2023 entre les communes membres
DEL-23-1036
4.29 Nouvelles modalités de versement de la Dotation de Solidarité Communautaire (DSC)
DEL-23-1037
4.30 Contribution complémentaire de Toulouse Métropole à Tisséo-Collectivités - Exercice 2024
DEL-23-0985
4.31 Attribution de fonds de concours métropolitain au bénéfice des projets communaux participant à la résilience et à la réduction des gaz à effets de serre
DEL-23-0933
4.32 Remboursement anticipé d'une avance du budget Activité Immobilière au budget Principal
DEL-23-0986
4.33 Soutien aux associations du Numérique : attribution d'une subvention à l'association Data Ring
DEL-23-0850
4.34 Présentation du rapport annuel 2022 de la Vie Associative
DEL-23-0084
4.35 Espace de restauration du Muséum - Le Moaï : approbation de l'avenant n°1 à la convention d'occupation temporaire en date du 29 octobre 2021 au profit de la SARL Braillon
DEL-23-1025
4.36 Contrats de concession de service public pour l'exploitation de parcs de stationnement - instauration d'un tarif incitatif à destination des usagers conducteurs de véhicules deuxroues motorisées : adoption d'avenants
DEL-23-1071
5 ADMINISTRATION
5.1 TISSEO Collectivités : approbation des modifications statutaires
DEL-23-1018
5.2 Délégations d'attributions du Conseil au Bureau et au Président : modification de la délibération DEL-22-1101 du 8 décembre 2022
DEL-23-1072
5.3 Conseil de développement : adhésion à l'association CORCODEV, coordination des Conseils de développement d'Occitanie
DEL-23-0890
5.4 Présentation du rapport d'activités du Syndicat de Bassin Hers Girou
DEL-23-1070
5.5 Présentation du rapport annuel de la Commission intercommunale d'accessibilité de Toulouse Métropole - Exercice 2022
DEL-23-0914
5.6 Subvention à l'association '' Portail des marchés publics en Occitanie ''
DEL-23-1077
5.7 Contrat de délégation des services publics de l'assainissement : adoption de l'avenant n°3
DEL-23-1016
5.8 Contrat de délégation des services publics de l'assainissement : adoption d'un accord de médiation avec ASTEO et SUEZ EAU France
DEL-23-1032
5.9 Délégation de service public pour la gestion du Marché d'Intérêt National de Toulouse et de la Zone de logistique du dernier kilomètre : adoption de l'avenant n°8
DEL-23- 1068
6 EAU ET ASSAINISSEMENT
6.1 Travaux de modernisation et de fiabilisation de l'usine de dépollution des eaux usées de Ginestous-Garonne : décision de principe
DEL-23-0829
6.2 Communes du périmètre Centre et Nord - facturation et recouvrement des créances : adoption d'une convention financière entre Toulouse Métropole et les délégataires, VEOLIA Eau, ASTEO et SETOM, pour régler les modalités de passation de l'ancien mode de gestion au nouveau
DEL-23-0828
7 COHESION SOCIALE ET INCLUSION
7.1 Présentation du Rapport sur la situation métropolitaine de l'année 2022 en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
DEL-23-1008
7.2 Contrat de Ville Toulouse Métropole 2015-2023 : présentation du rapport annuel Politique de la Ville Toulouse Métropole - Année 2022
DEL-23-0938
7.3 Organisation des 8èmes rencontres européennes de la participation : adoption d'une convention de partenariat et attribution d'une subvention à l'association ''Décider ensemble''
DEL-23-0950
7.4 Projets associatifs répondant aux objectifs du Contrat de Ville : attribution de subventions 2023 - 4ème tranche
DEL-23-0939
7.5 Fonds de Solidarité pour le Logement : approbation d'une convention de partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Garonne et d'un avenant relatif à la participation exceptionnelle de la CAF (participation complémentaire au titre de l'année 2023)
DEL-23-1005
7.6 Actualisation de l'observatoire métropolitain de la délinquance : attribution d'une subvention exceptionnelle et adoption d'une convention avec le GIP Ressources et Territoires
DEL-23-1007
8 CULTURE
8.1 Charte de Lecture publique - Dispositif de bourses de création : attribution des bourses de création ''littérature générale et arts de la scène'' et d'une subvention à l'association Toulouse Le Marathon du Livre
DEL-23-0759
8.2 Charte de Lecture publique : approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs 2024-2026 avec l'association Festival du Livre de Jeunesse Occitanie et attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2024
DEL-23-0761
8.3 Charte de Lecture publique : approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs 2024-2026 avec l'association Toulouse Polars du Sud et attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2024
DEL-23-0762
8.4 Charte de Lecture publique : approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs 2024-2026 avec l'association Toulouse le Marathon du Livre et attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2024
DEL-23-0763
8.5 Muséum - Evénement ''Les Nuits de la lecture'' : approbation du principe de gratuité
DEL-23-1009
8.6 Centre Dramatique National Toulouse Occitanie / Théâtre de la Cité : attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2024 (1er versement) et adoption d'une convention financière
DEL-23-0993
8.7 Nouveaux Territoires de l'Art (L'Usine, La Grainerie) : attribution de subventions de fonctionnement au titre de l'exercice 2024 (1er versement) et adoption de conventions financières
DEL-23-0994
8.8 Ecole supérieure des Arts du Cirque de Toulouse-Occitanie : attribution de subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2024 (1er versement) et adoption d'une convention financière
DEL-23-0995
8.9 Orchestre de Chambre de Toulouse : attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2024 (1er versement) et approbation d'une convention financière
DEL-23-1003
8.10 Etablissement Public du Capitole : subvention d'investissement au titre de l'exercice 2023
DEL-23-1056
8.11 Etablissement Public du Capitole : subventions de fonctionnement et d'investissement au titre de l'exercice 2024
DEL-23-1055
8.12 Classisco '' Pour la Musique à l'école'' : attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2024
DEL-23-1004
8.13 Institut Supérieur des Arts de Toulouse (ISDAT) : contribution de Toulouse Métropole au titre de l'exercice 2024
DEL-23-1010
8.14 Fonds de soutien à la production cinématographique et audiovisuelle : approbation de la Convention de Coopération 2023-2025 et de la convention financière 2023 avec l'Etat-DRAC, le Centre National du Cinéma et de l'image animée (CNC), la Région Occitanie et Montpellier Métropole
DEL-23-0245
9 PROPRETE, PROXIMITE ET POLES TERRITORIAUX
9.1 Engagement de Toulouse Métropole : lancement d'opérations ''coup de propre dans ma rue''
DEL-23-0916
10 PROSPECTIVE ET CONTRACTUALISATION
10.1 Adoption du pacte '' place aéroportuaire de Toulouse-Blagnac : construire ensemble un futur désirable ''
DEL-23-1054
10.2 CPER 2021-2027 - Convention application Enseignement Supérieur, Recherche, Innovation (ESRI) : adoption d'une convention d'application pour le Département de la Haute-Garonne
DEL-23-1053
11 HABITAT ET LOGEMENT
11.1 Plan de soutien 2024 - 2026 à la production de logements sociaux et nouvelles modalités de financements
DEL-23-0926
11.2 Plan Initiative Copropriétés : subvention exceptionnelle pour la poursuite et le bon achèvement du programme de travaux de réhabilitation de la copropriété Fontaine Lestang à Toulouse
DEL-23-1057
11.3 Conventions d'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties : adoption des avenants n°2 et n°3 avec les bailleurs sociaux
DEL-23-1062
12 MOBILITES
12.1 Grand Projet Ferroviaire du Sud-Ouest (GPSO) - Aménagements Ferroviaires au Nord de Toulouse (AFNT) - Enquête publique relative à l'autorisation environnementale : avis de Toulouse Métropole
DEL-23-1060
12.2 Convention de partenariat avec le Comité Départemental de Randonnée Pédestre de la Haute-Garonne (CDRP 31) pour les années 2022-2023-2024 : adoption de l'avenant n°2 et attribution d'une subvention au titre de l'année 2024
DEL-23-0883
12.3 Métro Ligne C - Centrale d'achat Tisséo Ingénierie pour le développement d'une application de communication de proximité chantier unifiée sur l'agglomération toulousaine : adhésion de Toulouse Métropole
DEL-23-0929
12.4 Logistique urbaine : adhésion de Toulouse Métropole au Cluster TENLOG et désignation d'un représentant
DEL-23-0989
12.5 Plan Déplacements Marchandises - programme Innovations Territoriales et Logistique Urbaine Durable (InTerLUD+) : adoption d'une convention avec la Logistic la SAS ROZO
DEL-23-0990
13 AMENAGEMENT ET POLITIQUE FONCIERE
13.1 Toulouse - Projet de Renouvellement Urbain Trois Cocus : déclaration du projet d'intérêt général préalable à la Déclaration d'Utilité Publique (DUP) et avis de Toulouse Métropole sur le dossier de mise en compatibilité du PLU
DEL-23-0774
13.2 Toulouse - Projet de Renouvellement Urbain Reynerie : déclaration de projet d'intérêt général préalable à la déclaration d'utilité publique (DUP) et avis de Toulouse Métropole sur le dossier de mise en compatibilité du PLU
DEL-23-0780
13.3 Toulouse - Plan initiative copropriétés : retrait de la délégation du droit de préemption urbain renforcé à l'EPFL du Grand Toulouse
DEL-23-0918
13.4 Toulouse - Grand Parc Garonne : modification du champ d'application du droit de préemption urbain sur l'île du Ramier
DEL-23-0919
13.5 Toulouse - Secteur Atlanta : instauration d'un périmètre d'études au titre de l'article L424-1 du Code de l'Urbanisme
DEL-23-0915
14 ECONOMIE, INNOVATION ET EMPLOI
14.1 Attractivité - Convention conclue le 8 décembre 2022 avec l'Agence d'Attractivité de Toulouse Métropole : adoption de l'avenant n°1
DEL-23-1044
14.2 Attractivité : Congrès european Association International Education 2024 (EAIE) : adoption d'une convention de partenariat avec l'Université Toulouse Midi-Pyrénées, la Région Occitanie et l'Etat
DEL-23-1045
14.3 Aérodrome Toulouse Lasbordes - Grille tarifaire : adoption d'un moratoire tarifaire pour 2024
DEL-23-1046
14.4 Pépinières et hôtels d'entreprises : modification de la grille tarifaire
DEL-23-1047
14.5 Manifestations et Salons - Festival ''Made in 31'' organisé par la CPME 31 : soutien à l'édition 2023
DEL-23-1049
14.6 Manifestations et Salons - Toulouse White Biotechnology (TWB) - '' Start me up : soutien à l'édition 2024
DEL-23-1050
14.7 Emploi - '' Ecole ETRE Toulouse '' : soutien à l'association '' 3PA - Maison de la Terre ''
DEL-23-1052
15 VOIRIE
15.1 Renonciation au transfert du Réseau Routier National non concédé, situé sur le territoire de Toulouse Métropole
DEL-23-0859
15.2 Modification du Cahier de prescriptions pour le classement des voies privées
DEL-23- 0790
15.3 Launaguet et L'Union - Projet d'aménagement du Chemin de la Palanque M64c intégrant l'amélioration des cheminements des modes doux et des facilitations bus : approbation du bilan de la concertation
DEL-23-0861
15.4 Launaguet et Toulouse - Projet d'aménagement du chemin de Virebent (M64) intégrant des facilitations bus et amélioration des cheminements en faveur des modes actifs : approbation du bilan de la concertation
DEL-23-0860
15.5 Toulouse- Requalification de la M16 (Route de Labège) en accompagnement du développement de la ZAC Malepère : approbation du bilan de la concertation
DEL-23- 0639
15.6 Toulouse et Saint-Orens de Gameville - Requalification de la M2 en accompagnement des opérations nouvelles LINEO 7 et LINEO 9 (actuel LINEO 7) et du Réseau Express Vélo 11 Est (REV 11 Est) : approbation du bilan de la concertation
DEL-23-0641
15.7 Toulouse - Projet Renouvellement Urbain Trois Cocus - Aménagement des espaces publics publics des secteurs Faon - Rigal - Violettes : approbation du dossier d'AvantProjet (AVP) et du montant prévisionnel de l'opération
DEL-23-0863
15.8 Toulouse - Aménagement du Parvis de Brienne Saint-Pierre : approbation de l'avantprojet (AVP) et du montant prévisionnel de l'opération
DEL-23-0874
16 ECOLOGIE, DEVELOPPEMENT DURABLE, TRANSITION ENERGETIQUE
16.1 Prime à la transition écologique : ajustement des primes à la transition à compter du 1er janvier 2024 
DEL-23-0983
16.2 Transition énergétique : adhésion au réseau d'acteurs et centre de ressources bâtiments et aménagements durables ''ENVIROBAT OCCITANIE'', désignation des représentants de Toulouse Métropole et adoption d'une convention de partenariat avec l'association
DEL-23-0736
16.3 Projet CIVIGAZ : adoption d'une convention de partenariat avec Face Grand Toulouse GRDF pour la saison 2023-2024
DEL-23-1024
16.4 Alimentation et Agriculture - Projet Agricole Métropolitain : régularisation de la TVA en faveur de l'association FILEG Occitanie
DEL-23-0891
16.5 Alimentation et Agriculture : adhésion de Toulouse Métropole à l'association SOLAAL Occitanie
DEL-23-0948
16.6 GEMAPI - Plan d'Actions des Cours d'Eau Métropolitains (PACEM) : approbation du Plan Pluriannuel de gestion et de la Déclaration d'Intérêt Général des petits bassins versants
DEL-23-0893
17 URBANISME ET PROJETS URBAINS
17.1 Bilan de la mise à disposition et approbation de la quatrième modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de Toulouse Métropole, commune de Villeneuve-Tolosane
DEL-23-0943
18 RESSOURCES HUMAINES
18.1 Présentation du Rapport Social Unique
DEL-23-1026
18.2 Création d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat pour les agents de Toulouse Métropole
DEL-23-0809
18.3 Révision du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) des agents de Toulouse Métropole
DEL23-1021
18.4 Modification du tableau des emplois et des effectifs au sein de Toulouse Métropole
DEL-23-1027
18.5 Créations d'emplois non permanents - Contrats de projets pris en application de l'article L332-24 du Code de la Fonction Publique
DEL-23-1030
18.6 Création d'emplois de collaborateurs de groupes - Complément aux délibérations antérieures
DEL-23-1069
18.7 Convention de mise à disposition de services entre Toulouse Métropole et la Mairie de Toulouse : avenant de prorogation jusqu'au 31 décembre 2024
DEL-23-1067
18.8 Adoption de la convention générale de mutualisation entre le Centre communal d'action sociale de Toulouse, la Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole
DEL-23- 0928
18.9 Accueil de volontaires en service civique au sein de Toulouse Métropole sur l'année 2024
DEL-23-1014
18.10 Accéder à la fonction publique : favoriser l'égalité des chances auprès des jeune éligibles au sein de Toulouse Métropole - Année 2024
DEL-23-1015
19 VŒUX DES GROUPES
19.1 Voeu du groupe Toulouse Métropole Solidaire de la Gauche Démocratique et Républicaine pour un engagement massif de l'Etat sur les services express régionaux métropolitains (SERM)
INFO 23-0026
19.2 Voeu du groupe Métropole d'avenir sur la création d'une halte ferroviaire sure lacommune de Lespinasse
INFO 23-0027
19.3 Voeu du Conseil Métropolitain sur les nuisances sonores liées à l'activité aérienne nocturne de l'Aéroport Toulouse Blagnac
INFO 23-0028
19.4 Voeu des groupes AMC et MESC pour des transports en commun qui n'excluent pas les animaux et leurs propriétaires
INFO 23-0029
19.5 Voeu des groupes AMC et MESC pour ne plus laisser les familles avenc enfants à la rue
INFO 23-0030
19.6 Voeu des groupes AMC et MESC pour un développement urbain au service des villes, de toutes les villes
INFO 23-0031
20 QUESTIONS DIVERSES