COMMUNICATION DU MAIRE
VOTE GROUPÉ
Rapports 3, 8, 9, 10, 12, 17, 19, 20, 23, 25, 26,27 ,28.
GOUVERNANCE
Rapporteur : Mohamed FELLAH
1. Installation du Conseil de la Laïcité Citoyenne d'Agen
GOUVERNANCE
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
2. Lancement d'une initiative pour la Paix, la lutte contre le racisme et l'antisémitisme
3. Désignation du référent déontologue pour les élus locaux
SOLIDARITÉ - COHÉSION SOCIALE - POLITIQUE DE LA VILLE
Rapporteur : Baya KHERKHACH
4. Accueil de réfugiés Afghans et des déplacés Ukrainiens : versement par la Ville au profit du CCAS de deux subventions
5. Convention de partenariat d'implantation du Programme de Soutien aux Familles et à la Parentalité (PSFP) entre la ville d'Agen et l'Instance Régionale d'Education et de Promotion de la Santé (IREPS)
6. Réalisation de l'engagement de mandat N°11 : Renforcer la capacité d'hébergements d'urgence pour les femmes victimes de violences avec le versement par la ville d'une subvention d'attribution spécifique au profit du CCAS
FINANCES
Rapporteur : Mohamed FELLAH
7. Approbation du rapport de CLECT relatif à la révision de l'AC voirie des communes de l'ex-CCPAPS
8. Engagement, liquidation et mandatement avant le vote du budget
9. Subventions aux associations - acomptes 2024
10. Demandes de FST pour 2024
11. Redevances et tarifs des services municipaux pour 2024
12. Garantie d'emprunt à Domofrance pour l'opération de réhabilitation de 29 logements locatifs sociaux collectifs de la résidence « Fontaine Saint Louis » à Agen
13. Attribution d'un soutien financier à l'association « Animation Carnaval » pour l'organisation du carnaval 2023
FINANCES
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
14. Bilan des fêtes d'Agen 2023 et objectifs 2024
DÉFI ÉCONOMIQUE
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT
15. Attribution d'un soutien exceptionnel à l'Union des Commerçants et Artisans d'Agen pour des animations complémentaires lors des fêtes de Noël
16. Ouvertures dominicales des commerces de détail et automobile pour l'année 2024
ACTION COEUR DE VILLE
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
17. Programme Action Coeur de Ville - Avenant de projet à la convention cadre pluriannuelle - Opération de revitalisation du territoire de l'Agglomération d'Agen
SPORT
Rapporteur : Alain KLAJMAN
18. Subventions aux associations sportives
19. Avenant n°1 à la convention de partenariat entre l'association Sporting Union Agenais Football et la Ville d'Agen
DÉFI CITOYEN
Rapporteur : Claire RIVES
20. Adhésion de la Ville d'Agen à l'Association « Empreintes Citoyennes »
SÉCURITÉ ET TRANQUILLITÉ PUBLIQUE
Rapporteur : Jean DUGAY
21. Convention de partenariat entre la Ville d'Agen et les deux associations portant sur la stérilisation et l'identité des chats errants
DÉFI NUMÉRIQUE
Rapporteur : Carole DEJEAN-SIMONITI
22. Attribution d'une subvention de 5000,00 € au Département de Lot-et-Garonne pour l'organisation du forum numérique citoyen organisé le 30 novembre prochain
STATIONNEMENT
Rapporteur : Nicolas BENATTI
23. Avenant n°5 à la concession de service public relative à la gestion des parcs de stationnement en ouvrage sur le territoire de la Ville d'Agen
HABITAT - AMÉNAGEMENT - FONCIER
Rapporteur : Jean PINASSEAU
24. Convention tripartie de partenariat pour la construction de 7 logements locatifs sociaux, 113 boulevard de la République à Agen par la société HLM Domofrance
25. Convention de servitude entre la Ville d'Agen et la société ENEDIS pour la pose d'un coffret électrique et d'un câble aérien sur les parcelles cadastrées section AL n°1102 et 1132, rues Jules FERRY et Jean à Agen
26. Acquisition anticipée par la Ville d'Agen de la parcelle cadastrée section X n°549, située au 416 Avenue Docteur Jean BRU à Agen, portée par l'EPFL
JEUNESSE
Rapporteur : Emmanuelle CUGURNO
27. Rythmes scolaires - Dérogation à l'organisation de la semaine scolaire dans les écoles primaires d'Agen : maintien de la semaine à 4 jours pour la rentrée 2024/2025
TRANSITION ÉCOLOGIQUE
Rapporteur : Mickaël GESLOT
28. Rapport d'activité 2022 du Syndicat Mixte d'Aménagement de la Masse et de la Laurendanne