COMMUNICATION
Président Jean DIONIS du SÉJOUR

An II de la révolution des poubelles

VOTES GROUPÉS (rapports 1 à 15)

FINANCES
Rapporteur : Jean DIONIS du SÉJOUR (en remplacement de Clémence BRANDOLIN-ROBERT)

1. Admission en non-valeur du Budget Principal

2. Admission en non-valeur des budgets annexes eau et assainissement

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
Rapporteur : Olivier GRIMA

3. Clôture financière de la ZAC « Lamothe Magnac » - Commune de Boé

4. Clôture financière de la ZAC « Terrasse Garonne » - Commune de Brax

5. Clôture financière de la ZAC « Champs de Labarthe » - Commune de Colayrac Saint Cirq

RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Pascale LUGUET

6. Tableau des effectifs

7. Tableau des effectifs - Ouverture d'emplois aux contractuels

8. Création d'un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d'un contrat de projet au seinde la Direction de la Citoyenneté

9. Transformation d'un emploi de collaborateur de cabinet

10. Transformation d'un emploi non permanent dans le cadre du renouvellement du dispositif «Adulte Relais »

11. Modification du dispositif de prise en charge des frais de déplacements temporaires et d'hébergement engagés par les personnels dans le cadre de déplacements temporaires liés à une mission

AGENCE DU COMMERCE
Rapporteur : Jean DIONIS du SÉJOUR

12. Retrait de la délibération désignant les représentants de l'Agglomération d'Agen à siéger à l'Assemblée Générale du Groupement d'Intérêt Public (GIP) de l'Agence du Commerce d'Agen

GOUVERNANCE
Rapporteur : Jean DIONIS du SÉJOUR

13. Désignation du référent déontologue pour les élus locaux

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
Rapporteur : Olivier GRIMA

14. Avenant n°5 à la convention de concession d'aménagement de la ZAC de Carbounères, commune de Castelculier, avec la SEM 47

EAU, ASSAINISSEMENT, GEMAPI ET MÉTHANISATION
Rapporteur : Pierre DELOUVRIÉ

15. Rapport d'activité 2022 du Syndicat Mixte d'Aménagement de la Masse et de la Laurendanne

FINANCES
Rapporteur : Jean DIONIS du SÉJOUR (en remplacement de Clémence BRANDOLIN-ROBERT)

16. Décision Modificative n°2

DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
Rapporteur : Olivier GRIMA

17. Autorisations de Programme - Crédits de Paiements 2023 - Projet de campus de l'innovation et des compétences

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Rapporteur : Henri TANDONNET

18. Autorisations de Programme - Crédits de Paiements 2023 - Procédures de révision du SCoT d'élaboration du PLUi de l'Agglomération d'Agen à 44 communes

EMPLOI
Rapporteur : Eric BACQUA

19. Tarification espace exposants et restauration lors du salon de la reconversion professionnelle du 16 mars 2024

TRANSPORTS
Rapporteur : Pascal DE SERMET

20. Taux de Versement Mobilité

21. Autorisation de versement d'un acompte au délégataire

URBANISME
Rapporteur : Paul BONNET

22. Prescription de la déclaration de projet n°5 emportant mise en compatibilité du PLUi - Création d'un STECAL pour projet locatif destiné à l'habitat des gens du voyage au Passage d'Agen