1) Appel nominal - Désignation d'un secrétaire de séance - Adoption du procès-verbal de la séance du 30 juin 2023
2) AFFAIRES FINANCIERES
2.1 - Tarifs communaux 2024 - Activités non soumises à tva
M. Yvon SIPIETER
2.2 - Tarifs communaux 2024 - Activités soumises à tva
M. Yvon SIPIETER
3) CULTURE
3.1 - Sortie de régie du catalogue "la photographie douaisienne, du daguerréotype au numérique"
M. Frédéric CHEREAU
6) EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE
6.1 - Prestation de fabrication de repas en liaison froide et de livraison pour la restauration scolaire du faubourg d'Esquerchin. - Avenant n°1 à l'accord cadre
Mme. Agnès DUPUIS
6.2 - Prolongation de la grille tarifaire des établissements scolaires privés
Mme. Agnès DUPUIS
6.3 - Accueil périscolaire partagé avec l'IEM Fougerousse
Mme. Agnès DUPUIS
6.4 - Vacation école ouverte pour les publics allophones - Direction éducation enfance jeunesse
Mme. Agnès DUPUIS
7) EVENEMENTS ET VIE ASSOCIATIVE
7.1 - Modification de la subvention action 2023 pour la soirée-débat de l'association "Brisons le silence"
Mme. Nathalie APERS
7.2 - Subvention exceptionnelle à l'association « Ré-mission » pour un événement organisé à l'occasion d'octobre rose
Mme. Nathalie APERS
7.3 - Subvention exceptionnelle à la société c ton film pour la réalisation d'un documentaire
Mme. Nathalie APERS
8) SPORTS
8.1 - Subvention exceptionnelle au club d'échec "La Tour des Dames" pour frais supplémentaires suite montée en pré-nationale
M. Michaël DOZIERE
8.2 - Subvention exceptionnelle au "Douai boxing club" pour utilisation de l'Hippodrome de Douai lors de son 2ème gala du 24 novembre 2023
M. Michaël DOZIERE
8.3 - Mise à disposition du mur d'escalade de la salle de sports Corot au club alpin français de Douai
M. Michaël DOZIERE
9) BATIMENTS COMMUNAUX
9.1 - Remplacement de menuiseries dans divers bâtiments de la ville de Douai - lot n° 4 "école François Lemaire : façade arrière et portes d'entrées" - Avenant n° 1 au marché
M. Yvon SIPIETER
9.2 - Finition de la restauration des couvertures, des charpentes et maçonnerie des ailes en retour et pavillons côté est et ouest de l'hôtel de ville (hors tourelles) - Avenants aux marchés
M. Yvon SIPIETER
12) AMENAGEMENT - AFFAIRES IMMOBILIÈRES
12.1 - Acquisition de voiries et d'espaces verts - Rue de Flers
Mme. Stéphanie STIERNON
12.2 - Acquisition des voiries et espaces verts - Cite Godion
Mme. Stéphanie STIERNON
12.3 - Acquisition d'un terrain rue Saint-Sulpice
Mme. Stéphanie STIERNON
12.4 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations en tréfonds au profit d'Enedis rue d'Aniche
Mme. Stéphanie STIERNON
12.5 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations en tréfonds au profit d'Enedis rue René Rouze
Mme. Stéphanie STIERNON
12.6 - Cession d'une ancienne dérivation de la Scarpe - Rue Saint-Samson
Mme. Stéphanie STIERNON
12.7 - Aide au ravalement des façades - Conventions
Mme. Stéphanie STIERNON
12.8 - Mise à disposition d'un appartement - Exonération des loyers
Mme. Stéphanie STIERNON
12.9 - Aide aux devantures commerciales- Local 73 rue des Ferronniers
Mme. Stéphanie STIERNON
12.10 - Instauration des permis de louer et diviser - Fixation du périmètre d'application - Convention de délégation entre Douaisis Agglo et la ville de Douai
M. Mohamed KHERAKI
13) RESSOURCES HUMAINES
13.1 - Fourniture de vêtements de travail et d'équipement de protection individuelle - Lot n° 3 "Ville - Tenues sportives" - Avenant n° 1 à l'accord cadre
M. Yvon SIPIETER
13.2 - Modification du tableau des effectifs
M. Frédéric CHEREAU
13.3 - Création d'emplois non permanents - Accroissement temporaire d'activité
M. Frédéric CHEREAU
13.4 - Recours aux services civiques pour les services de la ville
M. Frédéric CHEREAU
14) DIVERS
14.1 - Collecte et traitement des déchets municipaux sur le territoire de la ville de Douai de manière durable - lot n° 2 "location, évacuation et remplacement de bennes" - Passation du marché
M. Jean Christophe LECLERCQ
14.2 - Protocole d'accord transactionnel entre la ville de Douai et la société Theys
M. Jean-Michel LEROY
14.3 - Rétrocession d'un terrain et rachat du caveau au cimetière communal des trois faubourgs - Remboursement au concessionnaire
Mme. Nathalie APERS
14.4 - Rétrocession d'un terrain et rachat du caveau au cimetière communal de Dorignies - Remboursement de la concessionnaire
Mme. Nathalie APERS
14.5 - Désignation du représentant de la ville au lycée polyvalent Elisa Lemonnier
M. Frédéric CHEREAU
15) ÉTAT DES DÉCISIONS DIRECTES
M. LE MAIRE
16) QUESTIONS DIVERSES