COMMUNICATION DU MAIRE
GOUVERNANCE
1. Solidarité avec le Maroc suite au séisme
RAPPORTEUR : M. Jean DIONIS du SEJOUR
INFORMATIONS
1. Communication rentrée scolaire
2. Les « gestes premiers secours »
VOTE GROUPÉ
Rapports : 5, 7, 8, 9, 10, 11, 13, 14, 15, 16, 21, 25 et 26
NOUVELLES MOBILITÉS
2. Passerelle GAUJA
RAPPORTEUR : M. Jean DIONIS du SEJOUR
ACTION SCOLAIRE - JEUNESSE - PETITE ENFANCE
3. Reconstruction du groupe scolaire Paul Langevin et de l'ALSH Donnefort
RAPPORTEUR : Mme Emmanuelle CUGURNO
GOUVERNANCE
4. Révision des projets inscrits au Plan Pluriannuel d'Investissement
5. Actualisation des représentants du GIP Agence du Commerce
RAPPORTEUR : M. Jean DIONIS du SEJOUR
FINANCES
6. Décision modificative (DM1) 2023
RAPPORTEUR : M. Mohamed FELLAH
7. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables 2023
RAPPORTEUR : M. Mohamed FELLAH
8. Garantie d'emprunt à Domofrance pour l'opération de réhabilitation de 16 logements à la résidence Villa Raspail à Agen
RAPPORTEUR : M. Mohamed FELLAH
9. Demande de garantie d'emprunt par Domofrance pour l'opération de réhabilitation de 48 logements à la résidence La Gravette à Agen
RAPPORTEUR : M. Mohamed FELLAH
DÉFI ÉCONOMIQUE
10. Acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée section AL N° 1051, sur la commune d'Agen, d'une superficie de 283 m², appartenant au Conseil départemental du Lot et Garonne
RAPPORTEUR : M. Jean PINASSEAU
11. Acquisition du bien sis 10 impasse Manceau sur la commune d'Agen, propriété de Madame Ghislaine BOUYSSOU
RAPPORTEUR : M. Jean PINASSEAU
12. Convention d'objectifs entre la Ville d'Agen et l'Agence du Commerce pour le soutien aux actions de relance et de redynamisation du commerce agenais pour l'année 2023
RAPPORTEUR : M. Jean DIONIS du SEJOUR
SÉCURITÉ ET TRANQUILLITÉ PUBLIQUE
13. Présentation du rapport annuel d'activité 2022 de la société Alliance Auto Dépannage pour la délégation de service public relative à la fourrière de véhicules terrestres de la ville d'Agen
RAPPORTEUR : M. Jean DUGAY
TRANSITION ÉCOLOGIQUE
14. Adhésion de la ville d'Agen au Centre d'Etudes et d'expertise sur les Risques, l'Environnement, la Mobilité et l'Aménagement (CEREMA)
RAPPORTEUR : Mme Clémence BRANDOLIN-ROBERT
15. Attribution d'un fonds de concours d'investissement au syndicat Territoire d'Energie Lot-et-Garonne 47 (TE47) pour l'installation d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques sur le parking du Gravier
RAPPORTEUR : M. Nicolas BENATTI
DÉFI NUMÉRIQUE
16. Révision du règlement intérieur des espaces numériques de la ville d'Agen
RAPPORTEUR : Mme Carole DEJEAN-SIMONITI
SPORT
17. Convention de partenariat avec la SAS Sporting Union Agen Lot-et-Garonne pour la saison 2023-2024
RAPPORTEUR : M. Jean DIONIS du SEJOUR
18. Convention relative à la contribution à l'image de la Ville d'Agen par la SAS Sporting Union Agen Lot-et-Garonne pour la saison rugbystique 2023-2024
RAPPORTEUR : M. Jean DIONIS du SEJOUR
ACTION SCOLAIRE - JEUNESSE - PETITE ENFANCE
19. Convention de partenariat entre la Ville d'Agen et l'association Water Family du Flocon à la vague pour l'expérimentation d'une Aire Terrestre Educative
RAPPORTEUR : Mme Emmanuelle CUGURNO
20. Détermination du montant du forfait applicable aux frais de fonctionnement des établissements d'enseignement privé sous contrat d'association pour l'année scolaire
RAPPORTEUR : Mme Emmanuelle CUGURNO
21. Présentation du rapport annuel d'activité 2022 de La Maison Bleue pour la délégation de service public sous la forme d'un affermage relative à la gestion des structures d'accueil collectif de la petite enfance
RAPPORTEUR : Mme Emmanuelle CUGURNO
22. Choix du mode de gestion de la future cuisine centrale
RAPPORTEUR : Mme Emmanuelle CUGURNO
COHÉSION SOCIALE
23. Signature de la nouvelle convention avec les restos du coeur
RAPPORTEUR : Baya KHERKHACH
24. Convention entre l'Agglomération d'Agen et la Ville d'Agen concernant les financements des actions Politique de la ville
RAPPORTEUR : Baya KHERKHACH
NOUVELLES MOBILITÉS
25. Rapport annuel d'activité 2022 de la société INDIGO pour la concession de service public relative au stationnement hors voirie de la ville d'Agen
RAPPORTEUR : M. Nicolas BENATTI
CULTURE
26. Rapport annuel d'activité 2022 de l'association les Montreurs d'Images pour la délégation de service public relative au cinéma d'art et d'essai de la ville d'Agen
RAPPORTEUR : Mme Marie-Claude IACHEMET
27. Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Socquette légère
RAPPORTEUR : Mme Marie-Claude IACHEMET
28. Attribution d'une subvention exceptionnelle pour les 30 ans du Florida
RAPPORTEUR : M. Mohamed FELLAH