1) Appel nominal - Désignation d'un secrétaire de séance - Adoption des procès verbaux des séances des 7 avril, 26 mai et 9 juin 2023
14) DIVERS
14.1 - Démission d'un adjoint au Maire - Élection d'un nouvel adjoint
M. Frédéric CHÉREAU
2) AFFAIRES FINANCIERES
2.1 - Modification des tarifs de la location de la salle des fêtes de la solitude à Frais-Marais
Mme. Nathalie APERS
4) AFFAIRES FINANCIERES
4.1 - Subvention exceptionnelle à la Fondation de France « Séisme au Maroc »
M. Mohamed KHERAKI
4.2 - Subvention exceptionnelle au Secours populaire « Urgence Libye »
M. Mohamed KHERAKI
6) EDUCATION - ENFANCE - JEUNESSE
6.1 - Tarifs classes de neige et nature - Année scolaire 2023-2024
Mme. Agnès DUPUIS
6.2 - Mise à disposition des locaux de l'école Eugène Lenglet par l'institut médico-éducatif - Convention
Mme. Agnès DUPUIS
9) BATIMENTS COMMUNAUX
9.1 - Produits et matériels d'entretien - Lot n° 11 Ville "produits d'entretien pour la cuisine centrale" - Avenant n°4 à l'accord-cadre
M. Yvon SIPIETER
9.2 - Vérification périodique des installations techniques électricité, chauffage, gaz et appareils de cuisson des bâtiments communaux - Exonération d'une partie des pénalités
M. Yvon SIPIETER
9.3 - Fourniture de matériaux de construction : lot n°2 " matériaux de construction bâtiments" - lot n°6 " matériaux de construction de voirie" - Résiliation des accords-cadres
M. Yvon SIPIETER
10) VOIRIE
10.1 - Dénomination d'une nouvelle rue au faubourg d'Esquerchin
M. Jean-Michel LEROY
10.2 - Exonération de la redevance d'occupation du domaine public pour la prolongation du chantier de réhabilitation de la résidence "les Corons Verts"
M. Jean-Michel LEROY
12) AMENAGEMENT - AFFAIRES IMMOBILIÈRES
12.1 - Acquisition du foncier - Convention EPF site "Sadchar"
Mme. Stéphanie STIERNON
12.2 - Aide à l'installation de terrasse - Place d'Armes - Le Kulinaire
Mme. Stéphanie STIERNON
12.3 - Aide aux devantures commerciales - Local commercial 27 rue de la Madeleine
Mme. Stéphanie STIERNON
12.4 - Aide au loyer pour les projets commerciaux en centre-ville: commerce "SMCASH", 27 rue de la Madeleine
Mme. Stéphanie STIERNON
12.5 - Ensemble immobilier Place Maugin - Désaffectation effective et déclassement du domaine public communal - Substitution d'acquéreur
Mme. Stéphanie STIERNON
12.6 - Acquisition de la voirie - Rue Alfred Asselin
Mme. Stéphanie STIERNON
12.7 - Échange de parcelles, entre la ville et SIA habitat, avenue Charles Gounod
Mme. Stéphanie STIERNON
12.8 - Cession d'un terrain à l'angle des rues de Waremme et de RoostWarendin
Mme. Stéphanie STIERNON
12.9 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations en tréfonds au profit d'Enedis - Rue d'Arleux
Mme. Stéphanie STIERNON
12.10 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations en tréfonds au profit d'Enedis - Avenue Denis Cordonnier
Mme. Stéphanie STIERNON
12.11 - Avis sur le dossier modificatif de création de la ZAC Euradouai
Mme. Stéphanie STIERNON
13) RESSOURCES HUMAINES
13.1 - Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle (EPI) - Lot n° 5 "Ville - Tenues, uniformes pour la police municipale" - Avenant n° 4 à l'accord-cadre
M. Yvon SIPIETER
13.2 - Vacation parentalité 2023/2024 - Direction éducation, enfance et jeunesse
M. Frédéric CHÉREAU
13.3 - Modification du tableau des effectifs
M. Frédéric CHÉREAU
13.4 - Recrutement d'un chargé de mission cité éducative - Contrat de projet
M. Frédéric CHÉREAU
13.5 - Rapport social unique 2021
M. Frédéric CHÉREAU
13.6 - Modification du tableau des effectifs - Rectification pour erreur matérielle de la délibération n°CM2023-7-36 du 30 juin 2023
M. Frédéric CHÉREAU
14) DIVERS
14.2 - Numérisation des actes et registres d'état civil et des archives municipales - Lot n°1 "numérisation des actes et registres d'état civil" - Avenant n°1 au marché
Mme. Nathalie APERS
15) ÉTAT DES DÉCISIONS DIRECTES
M. LE MAIRE
16) QUESTIONS DIVERSES