COMMUNICATION-INFORMATION
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR

Projet de protocole d'accord transactionnel Eiffage - Pont et barreau de Camélat

VOTE GROUPÉ

Rapports : 5,6,7,8,9,10,11,17,18,19

GOUVERNANCE
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR

1. Installation de deux nouveaux Conseillers Communautaires titulaires représentant la Ville d'Agen :- Madame Marjorie DELCROS, conseillère titulaire pour la commune d'Agen.- Monsieur Pierre DUPONT, conseiller titulaire pour la commune d'Agen,

REPRESENTATIONS
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR

2. Désignation de représentants de l'Agglomération d'Agen aux instances du Groupement d'Intérêt Public (GIP) de l'Agence du Commerce d'Agen

3. Désignation de représentants de l'Agglomération d'Agen au Conseil d'Administration de l'EPFL Agen-Garonne

FINANCES
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR

4. Délibération de principe sur le choix du mode de gestion pour la cuisine centrale d'intérêt communautaire

RESSOURCES HUMAINES
Co-rapporteurs : Pascale LUGUET & Mohamed FELLAH

5. Tableau des emplois permanents et non permanents de l'administration commune

6. Tableau des effectifs - Délibération portant ouverture d'emplois aux contractuels

7. Création d'un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d'un contrat de projet ausein du service Contrôle de gestion

8. Création d'un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d'un contrat de projet ausein du service Déchets et Economie circulaire

9. Décision portant création d'un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d'uncontrat de projet au sein du service Transition Numérique

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Rapporteur : Olivier GRIMA

10. Approbation du bilan annuel financier 2022 (CRAC) pour la zone en concession d'aménagement avec la SEM 47 / ZAC Le Rouge à Foulayronnes

11. Approbation du bilan annuel financier 2022 (CRAC) pour la zone en concession d'aménagement avec la SEM 47 / ZAC de Carbounères à Castelculier

URBANISME
Rapporteur : Paul BONNET

12. Modification des membres de la Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable d'Agen

13. Prescription de la déclaration de projet n°4 emportant mise en compatibilité du PLUi - Changement de zonage pour projet de Méthaniseur à Sainte Colombe en Bruilhois

TRANSPORTS
Rapporteur : Pascal DE SERMET

14. Avenant n°5 au contrat de Délégation de Service Public relative à la gestion et à l'exploitation des services de mobilité et de transports de voyageurs

15. Actualisation des tarifs des transports publics urbains (location de Vélo à Assistance Electrique en libre-service et du covoiturage)

RAPPORTS D'ACTIVITES 2022

16. Rapport annuel 2022 relatif à la Délégation de Service Public relevant des concessions de service pour l'exploitation de l'installation de traitement et de valorisation énergétique des déchets sur le site de Monbusq au Passage d'Agen
Rapporteur : Patrick BUISSON

17. Rapport d'activité du délégataire KEOLIS pour l'année 2022
Rapporteur : Pascal DE SERMET

18. Présentation des rapports annuels 2022 sur le prix et la qualité des services publicsd'eau potable et d'assainissement et des rapports annuels des délégataires
Rapporteur : Pierre DELOUVRIE

19. Délégation de service public Agen Expo Congrès : rapport d'activités 2022
Rapporteur : Christian DELBREL

COMMUNICATION
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR

20. Soutien au Maroc