Présentation des faits et évènements du mois écoulé et du mois à venir
Photos de travaux terminés du mois écoulé
Appel nominal - Désignation d'un secrétaire de séance
2) AFFAIRES FINANCIERES
2.1 - Règles et durées d'amortissement pour le budget principal et les budgets annexes - Modification
2.2 - Comptabilité communale - Admission en non-valeur sur faux ordre de virement - Budget principal
3) CULTURE
3.1 - Droits d'inscriptions et frais de scolarité 2023/2024 - Conservatoire à rayonnement régional
3.2 - Cession des droits d'exploitation des carnets d'Achille Bourguin
7) ECOLES
7.1 - Prestation de fabrication de repas en liaison froide et de livraison pour la restauration scolaire du faubourg d'Esquerchin - Passation de l'accord-cadre
7.2 - Organisation de séjours enfance-jeunesse pour les années scolaires 2023-2024, 2024-2025, 2025-2026 - Passation des accords-cadres et marchés Présentation de la politique de réussite éducative
8) SPORTS
8.1 - Modification de la subvention action 2023 pour le « meeting » du Gayant athlétisme
8.2 - Subvention exceptionnelle à l'Amicale du football club des communaux
9) BATIMENTS COMMUNAUX
9.1 - Rénovation de la salle de sports de la Tour des Dames - Avenants aux marchés
9.2 - Construction d'une salle polyvalente à Frais-Marais - Passation des marchés
9.3 - Marchés d'exploitation de chauffage, de ventilation, de production d'eau chaude sanitaire, de traitement de l'eau, de climatisation et d'analyse de la légionnelle - Avenants aux marchés
9.4 - Fourniture de matériaux de construction de la ville de Douai : Lots n°10,11,12,14,15,16,17,18,21,22 - Avenants aux accords-cadres
10) VOIRIE
10.1 - Travaux de création de plateaux ralentisseurs rue de la Clochette (RD 413) et rue Jules Ferry (RD 35) - Convention tripartite avec le conseil départemental du Nord et la ville de Waziers - Avenant à la convention
10.2 - Tarifs du stationnement non soumis à TVA
10.3 - Tarifs du stationnement soumis à TVA
10.4 - Dénomination des voies de l'écoquartier du Raquet
11) ESPACES VERTS
11.1 - Faubourg d'Esquerchin - Site du château d'eau de la rue Guynemer - Aménagement d'une plaine de jeux - Lot n° 1 "démolition et dépollution des garages rue Louis Blériot"
12) URBANISME LOGEMENT
12.1 - Réactualisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure
12.2 - Acquisition d'un terrain rue Antoine de Saint-Exupéry
12.3 - Location de l'impasse du pont à l'herbe à la sci boda - Renouvellement du bail
12.4 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations en tréfonds au profit d'Enedis - 305 rue Guynemer
12.5 - Convention de rétrocession des voies et espaces communs du futur lotissement de l'ancien site Leroy Merlin
12.6 - Acquisition du foncier - Convention EPF "Site SADCHAR"
12.7 - Cession d'une ancienne dérivation de la Scarpe située à Douai, rue du pont à l'herbe cadastrée section CD n°264
12.8 - Location emplacements de parking résidence la Fonderie - Renouvellement de bail
12.9 - Location emplacements de parking et garages - Renouvellement de bail
12.10 - Terrains sis à Douai, rue du fort de Scarpe - Conclusion d'un bail à ferme
12.11 - Terrain sis à Masny, le bois Dompêche cadastré an n°182 fixation du fermage - Conclusion d'un bail à ferme
12.12 - Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Quartier Dorignies - Convention
15) DIVERS
15.1 - Collecte et traitement des déchets municipaux de la ville de Douai de manière durable - Passation des marchés
15.2 - Acquisition de véhicules municipaux à l'union des groupements d'achat public (UGAP)
15.3 - Mise à disposition du personnel communal auprès du centre communal d'action sociale (pôle autonomie sénior)
15.4 - Mise à disposition du personnel communal auprès d'associations sportives douaisiennes
15.5 - Création d'emplois non permanents - Accroissements temporaires et saisonniers d'activité
15.6 - Cycles de travail n°7 et 8 de la direction éducation, enfance et jeunesse
15.7 - Modification du tableau des effectifs
15.8 - Modification du tableau des effectifs : services événementiel et vie associative et affaires juridiques et assemblées
15.9 - Adhésion au Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema)
15.10 - Développement offre commerciale - Adhésion à l'association "Oh la belle ville"
15.11 - Plan communal d'accompagnement à l'installation de professionnels de sante
15.12 - Adhésion au réseau français villes-santé
15.13 - Service publics de l'eau et de l'assainissement - Rapport annuel sur le prix et la qualité de ces services - Exercice 2021
15.14 - Service public de mise en fourrière des véhicules en infraction sur le territoire de la ville de Douai - Rapports annuels sur le prix et la qualité du service - Exercice 2020, 2021 et 2022
15.15 - Subvention exceptionnelle à l'association Terre fraternité (association pour le développement des oeuvres d'entraide des armées) pour la journée "avec nos blessés" organisée par le 41ème régiment de transmissions au quartier Corbineau
16) ÉTAT DES DÉCISIONS DIRECTES
17) QUESTIONS DIVERSES