COMMUNICATION DU MAIRE
JUMELAGES ET COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE
23 - Convention cadre de coopération décentralisée entre la Ville d'Agen et la commune de Djébonoua relative au volet « accès à l'eau potable « 2023-2026 »
RAPPORTEUR : M. Jean-Marie N KOLLO
INFORMATIONS
1. Révolution des poubelles An II
2. Legs Escouloubre
3. AIC (Appel initiative Citoyenne)
4. Urbact IV
5. Circulation des vélos et trottinettes sur l'espace piéton
6. Fermeture à la circulation de la passerelle GAUJA
VOTE GROUPÉ
Rapports : 1, 2, 3, 4,6,10,11,14,15,16,19,20,21,24,25,26,28,29,33
FINANCES
RAPPORTEUR : M. Mohamed FELLAH
1 - Régularisation amortissement 2022 subventions reçues
2 - Régularisation d'une opération pour compte de tiers déséquilibrée (travaux d'office pour péril)
34 - Subventions aux associations pour l'année 2023
CULTURE
RAPPORTEUR : Mme Marie-Claude IACHEMET
3 - Convention de partenariat avec le service Pénitentiaire d'insertion et de Probation de Lot-et-Garonne dans le cadre de l'opération Culture et Justice en région
4 - Renouvellement de classement du conservatoire à rayonnement départemental
5 - Projet d'établissement du conservatoire à rayonnement départemental d'Agen 2023-2028
6 - Approbation du nouveau règlement intérieur du conservatoire à rayonnement départemental d'Agen
7 - Mise en place d'un pass musique et danse au conservatoire à rayonnement départemental
8 - Révision de la grille tarifaire du conservatoire à rayonnement départemental
SÉCURITÉ
9 - Rapport annuel sur la Taxe Locale sur les enseignes et Publicités Extérieures (TLPE)
RAPPORTEUR : M. Jean DUGAY
10 - Rapport annuel 2023 sur la dépénalisation du stationnement payant
RAPPORTEUR : M. Nicolas BENATTI
11 - Limitation du droit d'opposition à la collecte du numéro d'immatriculation
RAPPORTEUR : M. Nicolas BENATTI
DÉFI ÉCONOMIQUE
12 - Révision du PPRi Garonne sur Agen concernant l'affluent de la Masse : Avis favorable de la commune d'Agen
RAPPORTEUR : M. Jean DIONIS du SEJOUR
13 - Convention constitutive du groupement d'intérêt public (GIP) Agence du Commerce d'Agen
RAPPORTEUR : M. Jean DIONIS du SEJOUR
14 - Intégration des voies, réseaux sous voirie et espaces verts de la résidence Liszt, appartenant à Agen Habitat, dans le domaine public de la Ville d'Agen
RAPPORTEUR : M. Jean DIONIS du SEJOUR
15 - Protocole transactionnel avec Monsieur Pierre PIQUE
RAPPORTEUR : M. Jean DIONIS du SEJOUR
16 - Protocole d'accord avec Monsieur Vincent Ballard
RAPPORTEUR : M. Jean DIONIS du SEJOUR
DÉFI CITOYEN
17 - Journée citoyenne : L'organisation, le programme de la journée Citoyenne agenaise et la convention d'accueil des bénévoles
RAPPORTEUR : M. Thomas ZAMBONI
TRANSITION ÉCOLOGIQUE
18 - Adaptation du service public aux périodes de canicule
RAPPORTEUR : M. Jean DIONIS du SEJOUR
19 - Acquisition par la ville d'Agen d'une partie de la parcelle cadastrée section by n° 0001 située chemin de Fouyte Porc sur la commune d'Agen appartenant à Madame Monique FARRAS - régularisation
RAPPORTEUR : M. Jean DIONIS du SEJOUR
NOUVELLES MOBILITÉS
RAPPORTEUR : M. Nicolas BENATTI
20 - Convention financière pour le versement de fonds de concours à l'Agglomération d'Agen pour l'installation de réseaux électrique et de points lumineux Impasse Boyer, Péristyle du Gravier, avenue Robert SCHUMANN
21 - Attribution d'un fonds de concours d'investissement au Syndicat Territoire d'Energie Lot et Garonne (TE 47) pour les travaux d'électrification et d'effacement de la Place Armand Fallières
22 - Présentation et validation du projet d'aménagement des avenues Jean Monnet, Docteur Bru et Colmar dans le cadre de l'engagement de mandat n° 65 « créer une ceinture douce autour du centre-ville".
JUMELAGES ET COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE
RAPPORTEUR : M. Jean-Marie N KOLLO
24 - Convention de partenariat entre la Ville d'Agen et la chambre des métiers et de l'artisanat nouvelle aquitaine (CMA NA 47) pour accompagner la prise en charge des stagiaires dans le cadre de la coopération internationale
25 - Convention entre la Ville d'Agen et le comité de jumelage Agen-Corpus Christi pour définir les modalités de mise en oeuvre de levée de fonds et les conditions d'utilisation des fonds perçus
26 - Prise en charge financière de l'adhésion aux comités de jumelage des agents du Périscolaire de la Ville
27 - Délégation officielle en déplacement à Arad (Israël)
GOUVERNANCE
RAPPORTEUR : M. Jean DIONIS du SEJOUR
28 - Adhésion et désignation des représentants de la Ville à l'Association Communes du Canal des Deux Mers
29 - Convention de partenariat entre la Ville d'Agen, l'Agglomération d'Agen et le campus Ermitage
ACTION SCOLAIRE - JEUNESSE - PETITE ENFANCE
RAPPORTEUR : Mme Emmanuelle CUGURNO
30 - Saisine de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL), réflexion sur le mode de gestion de la cuisine centrale
31 - Signature d'un protocole d'accord financier entre la Ville d'Agen et la société ELRES aux fins d'indemnisation de ce prestataire face la forte inflation des matières premières du marché de restauration
32 - Mise à jour des règlements intérieurs des services périscolaires de la ville d'Agen
33 - Mise à jour de la délibération désignant les représentants de la Ville d'Agen au comité de la caisse des écoles