COMMUNICATION DU PRÉSIDENT

TRANSITION ECOLOGIQUE, COLLECTE, VALORISATION DES DECHETS ET ECONOMIE CIRCULAIRE
Rapporteur : Patrick BUISSON

« Révolution des poubelles An II »

GOUVERNANCE
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR

1. Installation des nouveaux Conseillers Communautaires (titulaire et suppléant) représentant la commune de Sainte Colombe en Bruilhois

2. Election d'un nouveau Membre du Bureau représentant la commune de Sainte Colombe en Bruilhois

TRANSITION ENVIRONNEMENTALE
Rapporteur : Patrick BUISSON

3. Rapport Développement Durable 2022

4. Candidature de l'Agglomération d'Agen au Label Climat Air Energie

5. Présentation du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)

TRANSITION ENVIRONNEMENTALE
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR

6. Plan d'adaptation du service public aux périodes de canicule

AFFAIRES JURIDIQUES
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR

7. Convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public (GIP) Agence du Commerced'Agen

INFRASTRUCTURES
Rapporteur : Henri TANDONNET

8. Convention particulière de financement au titre de l'année 2023 à la Société du Grand Projet du Sud-Ouest

FINANCES
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT

9. Garonne en fête et Garonne plage 2023 : tarification des animations

10. Modalités de la taxe de séjour applicables au 1er janvier 2024

SUBVENTIONS
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR

11. Soutien au projet de complexe sportif de Layrac

RESSOURCES HUMAINES (vote groupé)
Rapporteur : Mohamed FELLAH

12. Tableau des effectifs

13. Tableau des effectifs - Délibération portant ouverture d'emplois aux contractuels

14. Décision portant création d'un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d'uncontrat de projet au sein du service Gestion de l'eau Actes réglementaires

15. Décision portant création d'un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d'uncontrat de projet au sein du service Bâtiments

EAU, ASSAINISSEMENT, GEMAPI ET METHANISATION
Rapporteur : Pierre DELOUVRIE

16. Bail à construction avec la commune de Boé pour la construction d'un hangar permettant le stockage de matériel de protection contre les crues

REPRESENTATIONS
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR

17. Désignation d'un représentant de l'Agglomération d'Agen pour siéger au Comité Départemental de l'Economie Sociale et Solidaire de Lot-et-Garonne

18. Désignation d'un représentant de l'Agglomération d'Agen pour siéger à la Commission Départementale de Lutte contre la prostitution, le proxénétisme et la traite des êtres humains aux fins d'exploitation sexuelle.

19. Modification des représentants de l'Agglomération au sein du Comité Syndical de l'Aérodrome Agen La Garenne

20. Modification des représentants de l'Agglomération au sein du Comité de Contrôle et d'Evaluation du pacte d'administration commune Ville-Agglomération d'Agen

SANTE
Rapporteur : Nadège LAUZZANA

21. Révision des tarifs des Maisons de Santé Pluri professionnelles de l'Agglomération d'Agen