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Conseil de Toulouse Métropole

Séance en différé - Jeudi 22 juin 2023

Ordre du jour de la séance

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ÉLECTION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE - APPEL DES ÉLUS
OUVERTURE DE LA SÉANCE
PROPOS LIMINAIRES DU PRÉSIDENT 
Jean-Luc Moudenc - Président de Toulouse Métropole
PAROLE AUX GROUPES
Groupe Métropole Solidaire Écologique et Démocratique
Karine Traval-Michelet - Présidente du Groupe
Groupe Des Indépendants
Joseph Carles - Membre du Groupe
Groupe Toulouse Métropole Solidaire de la Gauche Démocrate et Républicaine
Pierre Lacaze - Président du Groupe
Groupe Métropole Écologiste, Solidaire et Citoyenne
Thomas Karmann -  Co-présidente du Groupe
Groupe Alternative pour une Métropole Citoyenne
Brigitte Bec - Membre du groupe
Groupe Métropole d'Avenir
Sacha Briand - Membre du Groupe
1 - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL DU 06 AVRIL 2023
2 - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE BUREAU DU 23 MARS 2023
3 - COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT
4 - MODERNISATION DE LA COLLECTIVITÉ et FINANCES
4.1 Comptes de gestion - Budget principal et budgets annexes - Exercice 2022
DEL-23-0340
4.2 Adoption du compte administratif 2022 - Budget Principal
DEL-23-0341
4.3 Adoption du compte administratif 2022 - Budget annexe Assainissement
DEL-23-0342
4.4 Adoption du compte administratif 2022 - Budget annexe Eau Potable
DEL-23-0343
4.5 Adoption du compte administratif 2022 - Budget annexe Activités Immobilières
DEL23-0344
4.6 Adoption du compte administratif 2022 - Budget annexe IMT
DEL-23-0345
4.7 Adoption du compte administratif 2022 - Budget annexe Oncopôle
DEL-23-0346
4.8 Adoption du compte administratif 2022 - Budget annexe Aérodrome Lasbordes
DEL23-0347
4.9 Adoption du compte administratif 2022- Budget annexe Crématorium
DEL-23-0348
4.10 Adoption du compte administratif 2022 - Budget annexe Pompes Funèbres
DEL-23- 0349
4.11 Adoption du compte administratif 2022 - Budget annexe Orchestre National et Théâtre du Capitole
DEL-23-0350
4.12 Adoption du compte administratif 2022 - Budget annexe Collecte et valorisation des Déchets
DEL-23-0351
4.13 Adoption du compte administratif 2022 - Budget annexe GEMAPI
DEL-23-0352
4.14 Adoption du compte administratif 2022 - Budget annexe ZAC Francazal
DEL-23-0353
4.15 Affectation des résultats 2022 - Budget Principal
DEL-23-0354
4.16 Affectation des résultats 2022 - Budget annexe Assainissement
DEL-23-0355
4.17 Affectation des résultats 2022 - Budget annexe Eau Potable
DEL-23-0356
4.18 Affectation des résultats 2022 - Budget annexe IMT
DEL-23-0357
4.19 Affectation des résultats 2022- Budget annexe Crématorium
DEL-23-0358
4.20 Affectation des résultats 2022 - Budget annexe GEMAPI
DEL-23-0359
4.21 Décision modificative n°1 - Budget Principal
DEL-23-0360
4.22 Décision modificative n°1 - Budget annexe Assainissement
DEL-23-0362
4.23 Décision modificative n° 1 - Budget annexe Eau Potable
DEL-23-0363
4.24 Décision modificative n° 1 - Budget annexe Activités Immobilières
DEL-23-0364
4.25 Décision modificative n° 1 - Budget annexe IMT
DEL-23-0365
4.26 Décision modificative n° 1 - Budget annexe Oncopôle
DEL-23-0366
4.27 Décision modificative n°1 - Budget annexe Aérodrome Lasbordes
DEL-23-0368
4.28 Décision modificative n°1 - Budget annexe Crématorium
DEL-23-0369
4.29 Décision modificative n° 1 - Budget annexe Pompes funèbres
DEL-23-0370
4.30 Décision modificative n° 1 - Budget annexe Collecte et valorisation des déchets
DEL23-0371
4.31 Décision modificative n° 1 - Budget annexe ZAC Francazal
DEL-23-0372
4.32 Décision modificative n° 1 - Budget annexe GEMAPI
DEL-23-0373
4.33 Révision des autorisations de programme/Crédits de paiement (1) Exercice 2023
DEL23-0374
4.34 Révision des autorisations d'engagement/Crédits de paiement (1) - Exercice 2023
DEL-23-0375
4.35 Modification du règlement budgétaire et financier
DEL-23-0339
4.36 Gestion active de la dette : délégation de signature au Président pour le recours à l'emprunt, aux instruments de trésorerie et aux instruments de couverture
DEL-23-0585
4.37 Communication d'un avis de la Chambre régionale des comptes Occitanie sur le caractère obligatoire d'une dépense : contributions de Toulouse Métropole au syndicat du bassin Hers Girou
DEL-23-0577
4.38 Expérimentation à la certification des comptes - Rapport d'opinion du professionnel du chiffre sur les états financiers de l'exercice 2022 et attestation de conformité établie par la Cour des comptes
DEL-23-0404
4.39 Contribution complémentaire supplémentaire de Toulouse Métropole à Tisséo Collectivités pour l'exercice 2023
DEL-23-0546
4.40 Tarifs de la taxe de séjour intercommunale 2024
DEL-23-0554
4.41 Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : demandes d'exonération
DEL-23-0555
4.42 Attribution de fonds de concours métropolitains au bénéfice des projets communaux participant à la résilience et à la réduction des gaz à effets de serre et adoption d'une convention type
DEL-23-0597
4.43 Programme France 2030 - Mise en oeuvre de l'appel à projet PIA4 '' Territoires intelligents et durables '' : approbation de l'Accord de Partenariat
DEL-23-0507
4.44 Toulouse - Tour du Donjon du Capitole : adoption d'une convention d'occupation temporaire du domaine public métropolitain non constitutive de droits réels au profit de l'Agence d'attractivité de Toulouse Métropole
DEL-23-0548
5 ADMINISTRATION
5.1 Désignation de représentants de Toulouse Métropole au sein de différents organismes (13)
DEL-23-0437
5.2 Composition des Commissions (12)
DEL-23-0438
5.3 Organisation de la suppléance du médiateur interne des entreprises de Toulouse Métropole et modification du règlement intérieur
DEL-23-0559
5.4 Protection fonctionnelle de M. Jean-Luc Moudenc en raison d'écrits injurieux figurant dans un article publié le 29 mars 2023 sur le site internet d'informations ''Révolution Permanente''
DEL-23-0616
5.5 Protection fonctionnelle de M. Henri de Lagoutine en raison d'une action pénale intentée contre lui pour des propos attentatoires à l'honneur et à la considération tenus lors du Comité technique de Toulouse Métropole en date du 30 juin 2022.
DEL-23-0613
5.6 Contrat d'affermage pour l'exploitation du service d'eau potable des communes d'Aucamville, Castelginest, Fenouillet, Fonbeauzard, Gagnac-sur-Garonne, Gratentour, Launaguet, Lespinasse, L'Union, Saint-Alban, Saint-Jean : adoption d'un protocole de fin de contrat avec la société Véolia
DEL-23-0335
5.7 Adhésion à la Centrale d'Achat de l'Informatique Hospitalière (CAIH)
DEL-23-0504
5.8 Adoption d'une convention de prestation de formations avec l'UGAP (langues étrangères - santé et sécurité au travail)
DEL-23-0505
5.9 Contrat de délégation de service public pour la conception, la création et la gestion du réseau de chaleur ''Plaine Campus'' : adoption de l'avenant n°5
DEL-23-0405
5.10 Fourniture de chaleur issue de l'Unité d'Incinération des Ordures Ménagères du Mirail par Toulouse Métropole à la société par actions simplifiée ''Water Horizon'' : adoption de la convention fixant les conditions de fourniture de chaleur à conclure avec la société ''Water Horizon''
DEL-23-0497
5.11 Délégation de service public pour l'exploitation du Réseau d'Infrastructures Numériques Métropolitain (RINM) : approbation des statuts de la SPL-RIN et cession d'actions
DEL-23-0550
5.12 Concession de service pour l'exploitation du club sportif du Pôle Grand Ramier : approbation du choix du concessionnaire et du contrat de concession de service, autorisation de signer le contrat de concession de service
DEL-23-0551
5.13 Concession de service pour l'exploitation du restaurant du Pôle Grand Ramier : approbation du choix du concessionnaire et du contrat de concession de service, autorisation de signer le contrat de concession de service
DEL-23-0552
5.14 Concession de service pour la mise à disposition, l'entretien, la maintenance et l'exploitation des abris-voyageurs : choix du concessionnaire et approbation du contrat
DEL-23-0591
6 EAU ET ASSAINISSEMENT
6.1 Contrat de délégation des services publics de l'eau potable : application des pénalités contractuelles 2021 au titre du contrôle de la performance de l'exploitation
DEL-23- 0560
6.2 Contrat de délégation des services publics de l'assainissement : application des pénalités contractuelles 2021 au titre du contrôle de la performance de l'exploitation
DEL-23-0561
6.3 Projet Educ'Eau - Education à l'eau et aux milieux aquatiques et humides face au changement climatique : adoption d'une convention de subventionnement à CPIE Terres Toulousaines
DEL-23-0510
7 COHESION SOCIALE ET INCLUSION
7.1 Projets associatifs répondant aux objectifs du Contrat de Ville : attribution de subventions 2023
DEL-23-0415
7.2 Cohésion sociale : attribution de subventions aux associations - 2ème tranche 2023
DEL-23-0535
7.3 Plan de Prévention et de lutte contre la Pauvreté : attribution de subventions aux associations - 2ème tranche 2023
DEL-23-0536
7.4 Fonds de Solidarité pour le Logement - Dispositif d'Intermédiation Locative Sociale : attribution d'aides financières aux associations et adoption d'une convention d'objectifs type 2023
DEL-23-0537
7.5 Fonds de Solidarité pour le Logement - Dispositif d'Accompagnement Social en Logement Temporaire : attribution d'aides financières aux associations et adoption d'une convention d'objectifs type 2023
DEL-23-0538
7.6 Fonds de Solidarité pour le Logement - Gestion du dispositif : approbation d'une convention de partenariat avec Habitat Social en Occitanie pour l'année 2022
DEL-23- 0539
7.7 Fonds de Solidarité pour le Logement - Gestion du dispositif ''Solidarité Energie'' : adoption d'une convention de partenariat avec ENGIE pour l'année 2023
DEL-23-0540
7.8 Fonds de Solidarité pour le Logement : approbation du nouveau Règlement Intérieur
DEL-23-0541
7.9 Fonds de Solidarité pour le Logement : attribution de subventions aux associations intervenant dans le champs de l'accès au logement au titre de l'année 2023
DEL-23-0564
7.10 ATLAS : attribution d'une subvention pour la gestion du fichier départemental de la demande locative sociale au titre de l'année 2023
DEL-23-0542
7.11 Plan de Prévention et de Lutte contre la Pauvreté - Convention cadre conclue avec l'Etat : adoption de la convention au titre de l'année 2023
DEL-23-0543
7.12 Attribution de subventions à différentes associations oeuvrant dans le champ de la prévention de la délinquance et de l'accès aux droits
DEL-23-0567
7.13 Contribution annuelle au GIP Conseil Départemental d'Accès au Droit de la HauteGaronne (CDAD 31)
DEL-23-0568
7.14 Coupe du monde de rugby 2023 - Mise en place du service d'audiodescription lors des 5 matchs : adoption d'un partenariat avec le Groupement d'Intérêt Public France 2023
DEL-23-0578
7.15 Projet de coopération inter universitaire ''Campus international des transitions'' - Soutien à l'organisation de l'université d'été 2023 (thématique du Pôle Innovation Sociale) : adoption d'une convention de partenariat avec l'Université de Toulouse et versement d'une subvention
DEL-23-0625
7.16 Préfiguration du Contrat Local de Santé entre Toulouse Métropole et l'Agence Régionale de Santé (ARS)
DEL-23-0565
8 SPORTS ET BASES DE LOISIRS
8.1 Stadium : approbation de la convention d'occupation dérogatoire au profit de la SASP Stade Toulousain Rugby
DEL-23-0380
8.2 Coupe du monde de rugby 2023 : approbation d'un protocole d'accord avec le Toulouse Football Club et le Groupement d'Intérêt Public France 2023
DEL-23-0595
8.3 Coupe du monde de rugby 2023 : approbation d'une convention avec la Ville de Blagnac et le Groupement d'Intérêt Public France 2023
DEL-23-0627
8.4 Coupe du monde de rugby 2023 : approbation d'une convention avec la Ville de Colomiers et le Groupement d'Intérêt Public France 2023
DEL-23-0628
9 CULTURE
9.1 Charte de Lecture publique - Dispositif de bourses de création : attribution des bourses littérature jeunesse et bande dessinée au titre de l'année 2023 et versement de subventions
DEL-23-0480
9.2 Centre Dramatique National Toulouse Occitanie / Théâtre de la Cité : attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2023 (second versement) et adoption d'une convention financière
DEL-23-0252
9.3 Centre Dramatique National Toulouse Occitanie / Théâtre de la Cité : approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs 2022-2024
DEL-23-0254
9.4 Nouveaux territoires de l'Art (l'Usine, La Grainerie) : attribution de subventions de fonctionnement au titre de l'exercice 2023 (3ème versement) et adoption de conventions financière
DEL-23-0379
9.5 Actions culturelles en Métropole : attribution de subventions au titre de l'exercice 2023
DEL-23-0402
9.6 Association ''Toulouse Polars du Sud'' : attribution d'une subvention complémentaire au titre de l'exercice 2023
DEL-23-0506
9.7 Culture Scientifique Technique et Industrielle - Muséum d'histoire naturelle et Quai des Savoirs : actualisation des tarifs
DEL-23-0572
9.8 Quai des Savoirs : adoption du projet d'établissement pour la période 2022-2026
DEL23-0396
9.9 Quai des Savoirs - ''La Mêlée numérique'' - Edition 2023 : adoption d'une convention de mise à disposition temporaire d'espaces à titre gratuit avec l'association La Mêlée
DEL-23-0397
9.10 Quai des Savoirs - Futurapolis Planète 2023 : adoption d'une convention de mise à disposition temporaire d'espaces à titre gratuit
DEL-23-0401
9.11 Rose Festival - septembre 2023 - adoption d'une convention de partenariat avec Bleu Citron production, Tisséo et l'agence d'attractivité de Toulouse Métropole 
DEL-23-0622
10 PROSPECTIVE ET CONTRACTUALISATION
10.1 Adoption du pacte entre Montpellier Méditerranée Métropole et Toulouse Métropole (2023-2026), deux métropoles dynamiques et résilientes au service d'une Occitanie forte, durable et plus solidaire
DEL-23-0620
11 HABITAT ET LOGEMENT
11.1 Club des Conseils Syndicaux de Haute-Garonne : adoption de la convention d'objectifs annuelle et attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de l'année 2023
DEL-23-0424
11.2 L'ObserveR de l'Immobilier Toulousain : adoption d'une convention d'objectifs annuelle et attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de l'année 2023
DEL-23-0425
12 MOBILITES
12.1 Société du Grand Projet du Sud-Ouest (SGPSO) : adoption d'une dotation financière de Toulouse Métropole au budget 2023 de la SGPSO
DEL-23-0145
12.2 Axe Paris-Orléans-Limoges-Toulouse - Association Urgence Ligne POLT : adhésion de Toulouse Métropole et désignation d'un représentant
DEL-23-0466
12.3 Infrastructures de Recharge pour Véhicules Électriques (IRVE) - Taxe incitative relative à l'utilisation d'énergie renouvelable dans les transports (TIRUERT) : adoption d'un contrat d'application avec la société Dyneff
DEL-23-0250
12.4 Association prévention routière : adoption de la convention et attribution d'une subvention au titre de l'année 2023
DEL-23-0467
12.5 Fédération Française des Motards en Colère de la Haute-Garonne (FFMC 31) : adoption de la convention et attribution d'une subvention au titre de l'année 2023
DEL-23-0468
12.6 Association pour la promotion du circuit de Candie - Génération Candie : adoption de la convention et attribution d'une subvention au titre de l'année 2023
DEL-23-0469
12.7 Association Club Entreprises Sécurité Routière Garonne : adoption de la convention et attribution d'une subvention au titre de l'année 2023
DEL-23-0470
13 ECONOMIE CIRCULAIRE ET DECHETS
13.1 Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) : adhésion à l'association Réseau Compostplus et désignation de représentants
DEL-23- 0481
13.2 Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) : adhésion à l'association Réseau Compost Citoyen et désignation de représentants
DEL23-0482
13.3 Collecte des déchets : lancement d'enquêtes auprès des producteurs de déchets et installation de systèmes d'identification sur les bacs de collecte
DEL-23-0483
14 AMENAGEMENT ET POLITIQUE FONCIERE
14.1 Grand Matabiau, quais d'Oc : adoption de la charte partenariale de développement durable
DEL-23-0526
14.2 Toulouse - Quartier Bellefontaine : approbation du bilan de concertation préalable sur le secteur sud-est du projet de renouvellement urbain dans le cadre du NPNRU
DEL23-0419
14.3 Convention du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain financé par l'ANRU : adoption de l'avenant n°1
DEL-23-0152
14.4 ZAC Andromède (Blagnac) : lancement d'une Déclaration de Projet valant mise en compatibilité du PLU - Phase 3 de la ZAC et définition des modalités de concertation auprès du public, du projet du schéma directeur d'aménagement soumis à évaluation environnementale
DEL-23-0302
14.5 ZAC Toulouse Aerospace (Toulouse) : modification n°2 du dossier de réalisation
DEL-23-0428
14.6 ZAC Toulouse Aerospace (Toulouse) : 3ème modification du programme des équipements publics
DEL-23-0509
14.7 ZAC Toulouse Aerospace (Toulouse) - Traité de concession conclu avec Oppidea : adoption de l'avenant n°4
DEL-23-0429
14.8 Aucamville : modification du taux de Taxe d'Aménagement Majorée (TAM) sur l'ensemble des zones urbaines de la commune et institution d'un taux majoré sur trois secteurs à vocation économique
DEL-23-0431
14.9 Beaupuy : institution d'un périmètre de Taxe d'Aménagement Majorée (TAM) et fixation du taux
DEL-23-0432
14.10 Beauzelle : instauration de périmètres de taxe d'aménagement majorée (TAM) et fixation des taux
DEL-23-0445
14.11 Blagnac : adaptation des périmètres et des taux de Taxe d'Aménagement Majorée (TAM) aux évolutions de zonage introduites par la 6ème modification du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Toulouse Métropole, Commune de Blagnac
DEL-23-0446
14.12 Castelginest : instauration d'un nouveau périmètre de taxe d'aménagement majorée (TAM) et fixation du taux
DEL-23-0575
14.13 Colomiers : adaptation des périmètres et des taux de Taxe d'Aménagement Majorée (TAM) aux évolutions de zonage introduites par la 3ème modification du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Toulouse Métropole, Commune de Colomiers
DEL-23-0447
14.14 Gagnac-sur-Garonne : institution d'un périmètre de Taxe d'Aménagement Majorée (TAM) sur le territoire communal et fixation du taux
DEL-23-0574
14.15 Launaguet : institution de deux périmètres de Taxe d'Aménagement Majorée (TAM) et fixation des taux
DEL-23-0433
14.16 Lespinasse : suppression de la délibération n° DEL-20-0750 du 15 octobre 2020 sur les secteurs chemins de Beldou, Monges et Peyrailles et institution d'un nouveau périmètre de Taxe d'Aménagement Majorée (TAM) avec évolution du taux
DEL-23-0434
14.17 Saint-Alban : institution d'un périmètre de Taxe d'Aménagement Majorée (TAM) et fixation du taux
DEL-23-0465
14.18 Saint-Jory - Extension du périmètre de taxe d'aménagement majorée (TAM) habitat instauré par la délibération n° DEL-18-1030 du 8 novembre 2018 et fixation d'un nouveau taux
DEL-23-0435
14.19 Saint-Orens de Gameville - Secteur de Firmis : suppression du périmètre de Taxe d'Aménagement Majorée (TAM)
DEL-23-0414
14.20 Saint-Orens de Gameville : modification du secteur de taxe d'aménagement majorée institué par la délibération n° DEL-21-0989 du 14 octobre 2021
DEL-23-0436
14.21 Future ZAC Francazal (Cugnaux) - Mandat de travaux : approbation du Compte Rendu annuel d'Activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2022 - SEML Oppidea
DEL-23- 0463
14.22 Grand Matabiau, quais d'Oc - Concession d'aménagement : approbation du Compte Rendu Annuel d'Activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2022 - Europolia
DEL-23- 0525
14.23 Lotissement Saint-Martin du Touch (Toulouse) : approbation du Compte Rendu annuel d'Activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2022 - SEML Oppidea
DEL-23-0454
14.24 Opération d'aménagement de la Cité Blanche (Toulouse) : approbation du Compte Rendu annuel d'Activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2022 - CDC Habitat
DEL23-0420
14.25 Pôle économique du MEETT (Aussonne - Beauzelle - Cornebarrieu) : approbation du Compte Rendu annuel d'Activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2022 - Europolia
DEL-23-0452
14.26 Secteur de Bordelongue Langlade (Toulouse) : approbation du Compte Rendu annuel d'Activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2022, et de l'avenant n°7 au traité de concession - SEML Oppidea
DEL-23-0455
14.27 Site Paléficat Rives de l'Hers (Toulouse) - Concession d'aménagement : approbation du Compte Rendu Annuel d'activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2022 et adoption de l'avenant n°1 au traité de concession d'aménagement - SEML Oppidea
DEL-23-0388
14.28 ZAC Aéroconstellation (Aussonne - Beauzelle - Cornebarrieu) : approbation du Compte Rendu annuel d'Activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2022 - SEML Oppidea
DEL-23-0459
14.29 ZAC Andromède (Beauzelle-Blagnac) : approbation du Compte Rendu annuel d'Activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2022 et adoption de l'avenant n°8 à la convention d'avance - SEML Oppidea
DEL-23-0451
14.30 ZAC Balma Gramont (Balma et L'Union) : approbation du Compte Rendu Annuel d'activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2022 - SEML Oppidea
DEL-23-0383
14.31 ZAC Empalot-Garonne : approbation du Compte Rendu annuel d'Activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2022 et adoption de l'avenant n°3 au traité de concession - SEML Oppidéa
DEL-23-0391
14.32 ZAC de l'Escalette (Pibrac) : approbation du Compte Rendu annuel d'Activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2022 - SEML Oppidea
DEL-23-0457
14.33 ZAC Garonne (Toulouse) : approbation du Compte Rendu Annuel d'activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2022 et adoption de l'avenant n°1 à la convention d'avance versée - SEML Oppidea
DEL-23-0384
14.34 ZAC Guillaumet (Toulouse) : approbation du Compte Rendu Annuel d'Activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2022 - SNC Toulouse Guillaumet
DEL-23-0382
14.35 ZAC Las Fonsès (Villeneuve Tolosane) : approbation du Compte Rendu annuel d'Activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2022 et de l'avenant n° 2 au traité de concession - SEML Oppidea
DEL-23-0456
14.36 ZAC Laubis (Seilh) : approbation du Compte Rendu annuel d'Activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2022 - SEML Oppidea
DEL-23-0453
14.37 ZAC Malepère (Toulouse) : approbation du Compte Rendu Annuel d'activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2022 - SEML Oppidea
DEL-23-0385
14.38 ZAC Monges Croix du Sud (Cornebarrieu) : approbation du Compte Rendu annuel d'Activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2022 et approbation de l'avenant n°16 à la convention publique d'aménagement - SEML Oppidea
DEL-23-0460
14.39 ZAC Oncopole (Toulouse) - Campus Santé du Futur - Mandat de travaux : approbation du Compte Rendu annuel d'Activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2022 - SEML Oppidea
DEL-23-0461
14.40 ZAC Saint-Martin du Touch (Toulouse) : approbation du Compte Rendu annuel d'Activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2022 - SEML Oppidea
DEL-23-0462
14.41 ZAC Piquepeyre (Fenouillet) : approbation du Compte Rendu Annuel d'activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2022 - SEML Oppidea
DEL-23-0387
14.42 ZAC des Ramassiers (Colomiers) : approbation du Compte Rendu annuel d'Activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2022 et adoption de l'avenant n°10 à la convention publique d'aménagement - SEML Oppidea
DEL-23-0458
14.43 ZAC Toulouse Aerospace (Toulouse) : approbation du Compte Rendu annuel d'Activité à la Collectivité Locale (CRACL) 2022 - SEML Oppidea
DEL-23-0430
14.44 ZAC Tucard (Saint Orens-de-Gameville) : approbation du Compte Rendu Annuel d'Activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2022 et adoption de l'avenant n°9 à la convention publique d'aménagement - SEML Oppidea
DEL-23-0386
14.45 Blagnac et Cornebarrieu - ZAC Aéroconstellation - Equipements d'Intérêt Général (EIG) : cession d'emprises foncières équipées à la société Star Real Estate (Groupe Airbus) (modification de la délibération n°23-0122 du 16 février 2023)
DEL-23-0496
14.46 Cugnaux : adoption d'une convention relative aux conditions d'intervention de Toulouse Métropole pour la réhabilitation des sols et des eaux souterraines sur un terrain sis 62 avenue de Toulouse, propriété de la SCI LE GUICHET
DEL-23-0556
15 ECONOMIE, INNOVATION ET EMPLOI
15.1 International - Loi Oudin : soutien aux associations au titre de l'année 2023
DEL-23- 0603
15.2 International - Loi Oudin - Appel de Fonds auprès de Setom : régularisation 2021 à 2023
DEL-23-0602
15.3 Approbation du schéma directeur métropolitain de développement des hébergements marchands pour la période 2022-2026
DEL-23-0500
15.4 Pôle de compétitivité DERBI : soutien au programme d'actions 2023
DEL-23-0588
15.5 Pole de compétitivité AgriSud-Ouest : soutien au programme d'actions 2023
DEL-23- 0605
15.6 Pôle de compétitivité Eurobiomed (Cancer Bio Santé) : soutien au programme d'actions 2023
DEL-23-0589
15.7 Aérospatial - Académie de l'Air et de l'Espace : soutien au programme d'actions 2023
DEL-23-0598
15.8 Economie sociale et solidaire - La Tournée des Lieux Totems de l'ESS - Édition 2023 - participation de Toulouse Métropole : adoption d'une convention quadripartite
DEL-23- 0609
15.9 Economie sociale et solidaire - Création de la signalétique avec les Lieux Totems de l'ESS : adoption d'une convention de partenariat avec les Lieux Totems de l'ESS
DEL23-0611
15.10 Economie Sociale et Solidaire - L'événementiel anniversaire des 10 ans du Parcours ADRESS : participation de Toulouse Métropole
DEL-23-0608
15.11 Economie Sociale et Solidaire - Mise en oeuvre d'animations culturelles et audiovisuelles dans le cadre des événements Toulouse Métropole Impact - Edition 2023 : adoption d'une convention de partenariat avec l'Association Playtime
DEL-23- 0610
15.12 Economie Sociale et Solidaire : attribution de subventions d'investissements
DEL-23- 0612
15.13 Créations d'Entreprises : soutiens aux opérateurs au titre de l'année 2023
DEL-23-0604
15.14 Numérique : soutien aux opérateurs au titre de l'année 2023
DEL-23-0607
15.15 Manifestations et salons ''Des Etoiles et des Ailes'' : soutien au festival 2023
DEL-23- 0600
15.16 Emploi - Ecole Régionale du Numérique : adoption d'une convention tripartite avec la Région Occitanie et l'association ADRAR
DEL-23-0421
15.17 Emploi - Toulouse Métropole Emploi : soutien au programme d'actions 2023
DEL-23- 0617
15.18 Emploi : adoption d'une convention de partenariat avec Pôle Emploi Occitanie et attribution d'une subvention pour l'organisation de manifestations emploi au titre de l'exercice 2023
DEL-23-0618
15.19 Emploi - Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans l'insertion et l'emploi (2ème tranche 2023)
DEL-23-0619
16 VOIRIE
16.1 Jonction Est : approbation des dossiers réglementaires et demande d'ouverture d'une enquête publique préalable à la DUP portant mise en compatibilité du PLU
DEL-23- 0499
16.2 Projet M963 (Cornebarrieu) : approbation du bilan de concertation
DEL-23-0416
16.3 Projets d'aménagement des routes métropolitaines M50 - M63 (Toulouse - Tournefeuille) intégrant des facilitations bus : approbation du bilan de la concertation
DEL-23-0426
16.4 Location des fourreaux de génie civil telecom : montant actualisé des redevances locatives pour l'année 2023
DEL-23-0479
17 ECOLOGIE, DEVELOPPEMENT DURABLE, TRANSITION ENERGETIQUE
17.1 Grand Parc Garonne - Aménagement de l'île du Ramier - Déclaration de projet d'intérêt général au titre de l'article L.126-1 du code de l'environnement, valant mise en compatibilité du PLU de Toulouse Métropole, commune de Toulouse
DEL-23-0394
17.2 Aménagement durable - Projet Agricole et Alimentaire Métropolitain : approbation du dispositif de soutien aux projets agricoles communaux
DEL-23-0274
17.3 Plan Climat - Education à l'environnement et au développement durable : attribution de subventions aux associations au titre de l'année 2023
DEL-23-0439
17.4 Aménagement durable - Projet agricole et alimentaire métropolitain - Soutien à l'organisation de la ''rencontre nationale des espaces test agricoles'': adoption d'une convention avec l'association RENATA et versement d'une subvention
DEL-23-0579
17.5 Transition Energétique : classement des réseaux de chaleur métropolitains
DEL-23-0442
17.6 Transition Energétique : adhésion à l'association Comité Interprofessionnel du Bois Energie
DEL-23-0443
17.7 Toulouse - Site Oncopole - Centrale photovoltaique - Bail emphytéotique du 19 juin 2019 conclu avec la SAS ''Centrale Solaire de l'Oncopole'' : adoption de l'avenant n°1
DEL-23-0422
18 URBANISME ET PROJETS URBAINS
18.1 Approbation de la deuxième modification du Plan Local d'Urbanisme de Toulouse Métropole, commune d'Aucamville
DEL-23-0413
18.2 Bilan de la mise à disposition et approbation de la troisième modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de Toulouse Métropole, commune d'Aucamville
DEL-23-0412
18.3 Approbation de la troisième modification du Plan Local d'Urbanisme de Toulouse Métropole, commune de Beauzelle
DEL-23-0408
18.4 Approbation de la troisième modification du Plan Local d'Urbanisme de Toulouse Métropole, commune de Colomiers
DEL-23-0417
18.5 Approbation de la cinquième modification du Plan Local d'Urbanisme de Toulouse Métropole, commune de Pibrac
DEL-23-0410
18.6 Approbation de la deuxième modification du Plan Local d'Urbanisme de Toulouse Métropole, commune de Saint-Orens de Gameville
DEL-23-0411
18.7 Approbation de la troisième modification du Plan Local d'Urbanisme de Toulouse Métropole, commune de Saint-Jory
DEL-23-0486
18.8 Approbation de la quatrième modification du Plan Local d'Urbanisme de Toulouse Métropole, commune de L'Union
DEL-23-0409
18.9 Convention cadre avec l'Institut Universitaire et Technologique Paul-Sabatier pour l'étude des publics du patrimoine à Toulouse : adoption de l'avenant annuel n°3 et attribution d'une subvention
DEL-23-0193
18.10 Maison de l'Architecture Occitanie Pyrénées : adoption d'une convention triennale de partenariat 2023-2025, de l'avenant n°1 au titre de l'année 2023 et attribution d'une subvention
DEL-23-0328
18.11 Programme partenarial Toulouse Métropole - Aua/T - convention d'objectifs pluriannuelle 2022 - 2024 : approbation de l'avenant n° 1
DEL-23-0582
18.12 Construction de bureaux complémentaires sur le site d'Atlanta - Concours de maîtrise d'oeuvre - modification de l'enveloppe financière de l'opération et réajustement de la prime globale (modifiant la délibération DEL 23-0036 du 16 février 2023)
DEL-23- 0594
18.13 Plate-forme d'Observation des Projets et Stratégies Urbaines-POPSU Métropoles (2023-2026) : adoption d'une convention de partenariat avec l'Etat et l'agence d'urbanisme et d'aménagement de Toulouse aire métropolitaine (AUAT)
DEL-23-0596
18.14 Projet Toulouse Centre - Secteur Compans - Grand Saint-Sernin - Amidonniers - Consultation de maîtrise d'oeuvre urbaine : désignation des cinq membres titulaires et des cinq membres suppléants de la Commission d'Appel d'Offres pour siéger au jury
DEL-23-0614
19 RESSOURCES HUMAINES
19.1 Modification du tableau des emplois et des effectifs au sein de Toulouse Métropole
DEL-23-0518
19.2 Créations d'emplois non permanents - Contrats de projets pris en application de l'article L332-24 du Code Général de la Fonction Publique
DEL-23-0519
19.3 Création d'emplois de collaborateurs de groupes - Complément aux délibérations antérieures
DEL-23-0581
19.4 Versement de subventions de fonctionnement aux organisations syndicales représentant le personnel de Toulouse Métropole
DEL-23-0515
19.5 Revalorisation de la rémunération des médecins agrées membres du Conseil Médical
DEL-23-0557
19.6 Attribution de tickets-restaurant aux bénévoles dans le cadre de l'organisation de la Coupe du Monde de Rugby
DEL-23-0570
20 VŒUX
1- Voeu des groupes Métropole écologiste, solidaire et citoyenne (MESC) et Alternative pour une Métropole Citoyenne (AMC) contre le sponsoring de la Coupe du monde par le groupe TotalÉnergies
2- Voeu des groupes Alternative pour une Métropole Citoyenne (AMC) et métropole écologiste, solidaire et citoyenne (MESC) pour une expérimentation de revêtements perméables pour les places de stationnement de surface
3- Voeu du groupe Alternative pour une Métropole Citoyenne (AMC) pour une Métropole employeur exemplaire et la sauvegarde du pouvoir de vivre des agents
4- Voeu du groupe Alternative pour une Métropole Citoyenne (AMC) pour la réouverture des négociations entre Tisséo Voyageurs et les syndicats
5- Voeu du groupe Toulouse Métropole Solidaire de la Gauche Démocratique et Républicaine (MSGDR) - Zones à Faibles Émissions Mobilité(ZFE-m): Nous respirons le même air, mais nous n'avons pas le même salaire
6- Voeu de soutien du groupe Métropole d'Avenir (MA) à la fillière aéronautique, spatiale et aux mobilités du futur, inscrits dans une stratégie de décarbonation
7- Voeu du groupe Métropole d'Avenir (MA) appelant à un rééquilibrage des pouvoirs juridictionnels du tribunal de commerce de Toulouse pour lui permettre de traiter les pratiques restrictives de concurrence
8- Voeu du groupe Métropole Solidaire, Écologique et Démocratique (MSED) pour le retour d'une liaison ferroviaire directe Toulouse-Barcelone
9- Voeu du groupe Métropole Solidaire, Écologique et Démocratique (MSED) pour la création d'un Conseil Métropolitain des Jeunes
21 QUESTIONS DIVERSES