Présentation des faits et évènements du mois écoulé et du mois à venir
Appel nominal - Désignation d'un secrétaire de séance
Adoption des procès-verbaux des séances des 20 janvier, 10 février 2023 et 17 mars 2023
3) CULTURE
3.1 - Théâtre municipal - Programmation et budget - Saison 2023/2024
3.2 - Théâtre Municipal - Tarifs saison 2023/2024
3.3 - Prêt d'un manuscrit au musée des arts décoratifs de Paris
3.4 - Organisation d'un conte en musique par la bibliothèque Marceline Desbordes-Valmore - Intervention du centre de formation des musiciens intervenants de l'université de Lille
3.5 - Musée de la Chartreuse - Vente du livre de l'exposition du FIGRA « entre guerre et paix »
5) VIE DES QUARTIERS ET COHESION SOCIALE
5.1 - Subvention au projet "la rue aux enfants" - Centre social de Dorignies
10) VOIRIE
10.1 - Fourniture et pose de signalisation horizontale et verticale - Passation de l'accord-cadre
10.2 - Entretien d'aménagements divers sur des routes départementales RD917 ET RD425 - Route de Tournai et rue Guynemer - Conventions avec le département du Nord
10.3 - Reconstruction de l'avenue de Metz - Effacement des réseaux - Convention avec Douaisis agglo et Orange
10.4 - Adhésion au groupement de commande avec Douaisis agglo pour la passation d'un marché relatif à l'entretien des réseaux d'eaux usées et pluviales, des bassins et des ouvrages annexes
11) ESPACES VERTS
11.1 - Organisation des concours "Maisons et jardins fleuris" et "jardins accueillants pour la biodiversité"
11.2 - Tarification des prestations d'enlèvement des déchets abandonnés
12) URBANISME LOGEMENT
12.1 - Aide au ravalement des façades - Convention
12.2 - Désaffectation et déclassement du domaine public d'une bande de terrain située le long du foyer les logis douaisiens
12.3 - Convention EPF "Site VAUBAN" - Acquisition du foncier - Modification des modalités de paiement
12.4 - Garantie communale d'un emprunt d'un montant de 710 000 € pour la réhabilitation de 20 logements individuels situés rue Albergotti, résidence belle Hélène à Douai à contracter par Norévie auprès de la banque des territoires
12.5 - Adhésion au groupement de commande avec la direction départementale des territoires et de la mer du Nord pour la passation d'accords-cadres pour la réalisation de travaux d'office
13) FETES ET ANIMATIONS
13.1 - Réduction de la redevance des commerçants non-sédentaires ayant participé à l'édition 2022 de Douai d'Hiver et modification de la tarification 2023
15) DIVERS
15.1 - Aide aux devantures commerciales - Local commercial (anciennement Armor Lux) au 91 rue de Paris
15.2 - Aide aux loyers pour les projets commerciaux en centre-ville: commerce "Kulinaire by Kenza", 142 place d'Armes
15.3 - Aide aux loyers pour les projets commerciaux en centre-ville: Boutikazik, 53 rue de la Madeleine
15.4 - Vente d'une Licence IV - Le Dionysos
15.5 - Produits et matériels d'entretien - Lot n° 2 "produits d'entretien chimiques et/ou industriels" - Avenant à l'accord-cadre
15.6 - Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle (EPI) - Avenants aux accords-cadres
15.7 - Transfert compte-épargne temps (CET) - Convention avec Douaisis Agglo
15.8 - Modification du tableau des effectifs
15.9 - Création d'emplois non permanents - Accroissement temporaire d'activité
15.10 - Renouvellement contrat de projet - Chargé(e) de mission cession
15.11 - Mise en place de la mission de déontologue pour les élus
15.12 - Rapport d'activité de Douaisis Agglo 2021
15.13 - Rapport d'activité du Syndicat mixte des transports de Douaisis 2021
15.14 - Fourniture, acheminement d'électricité et services associés - Recours à l'union des groupements d'achats publics
15.15 - Motion du groupe Douai,Dynamique et Durable pour une politique sportive positive et inclusive
16) ÉTAT DES DÉCISIONS DIRECTES
17) QUESTIONS DIVERSES