1 - Désignation d'un secrétaire de séance et appel nominal

2 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 Mars 2023

ADMINISTRATION GENERALE

3 - Adhésion au SIFUREP (Syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne) de la commune du Chesney-Rocquencourt

4 - Désignation du référent déontologue des élus de Saint-Maur des Fossés.

5 - Modification de subvention liée à la modernisation du système RFID de la Médiathèque Germaine Tillion auprès la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC)

FINANCES COMMUNALES

6 - Alinéation de matériels et de véhicules

ENVIRONNEMENT - DEVELOPPEMENT DURABLE

7 - Avis émis par la Ville sur le projet d'arrêté préfectoral actualisant le classement sonore des infrastructures de transports ferrés et routiers

URBANISME - AMENAGEMENT

8 - Voeu sur le projet de la ville de Paris de dédier une voie du périphérique au covoiturage et aux transports collectifs à l'issue des Jeux olympiques et paralympiques de 2024

9 - Avis sur le projet de Schéma Directeur de la Région Ile-de-France - Environnemental (SDRIF-E)

10 - Protection des principes de l'urbanisme à taille humaine de Saint-Maur-des-Fossés dans le futur Plan Local d'urbanisme intercommunal (PLUi)

DOMAINES

11 - Acquisition de la parcelle située 15 rue Marcel à Saint-Maur-des-Fossés  

12 - Protocole d'accord transactionnel relatif à la résiliation du bail commercial du 1er août 2016 entre la société Les Châtaigniers et la Commune pour le local situé 87 avenue du Bac à La Varenne Saint-Hilaire.

FAMILLE - JEUNESSE ET SPORTS

13 - Attribution d'une subvention sportive à l'association " l'Amicale Boule Gambetta " pour l'organisation de la première édition du Challenge de la Ville de Saint-Maur-des-Fossés

14 - Attribution de subventions aux associations sportives (coupons sports)

15 - Attribution d'une subvention sportive à la VGA Pentathlon pour l'organisation d'une Finale Nationale de Triathlé.

16 - Attribution d'une subvention sportive en faveur de la VGA section Athlétisme pour l'organisation des soirées de l'athlétisme.

17 - Attribution d'une subvention sportive en faveur de la Compagnie d'arc de Saint-Maur.

18 - Attribution d'une subvention sportive en faveur du Hockey Sporting Club de Saint-Maur pour une aide à déplacement.

19 - Fixation des tarifs applicables aux usagers du centre hippique municipal de Marolles

AFFAIRES CULTURELLES

20 - Dotation du Prix de l'Essai 2023 de la Ville de Saint-Maur

AFFAIRES SOCIALES

22 - Renouvellement des membres de la commission communale d'accessibilité

MARCHES PUBLICS

23 - Approbation du principe du recours à une délégation de service public pour la gestion des marchés d'approvisionnement couverts de la Ville de Saint-Maur-des-Fossés

24 - Modification du Contrat d'affermage pour la gestion des marchés d'approvisionnement de la Ville de Saint-Maur-des-Fossés et la perception des droits de place

25 - Avenant n°1 à la convention cadre relative aux prestations entre la Ville de Saint-Maur-des-Fossés et le Centre Communal d'Action Sociale

COMMUNICATIONS

26 - Communication par le Maire des décisions prises en vertu de la délégation consentie par le Conseil Municipal en date du 16 février 2023 (art. L2122-22 et L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales)

27 - Communication par le Maire des décisions prises en vertu de la délégation consentie par le Conseil Municipal en date du 16 février 2023 (art. L2122-22 4° et L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales)