COMMUNICATION DU PRÉSIDENT

VOTE GROUPÉ

Rapports : 4, 5, 6, 12, 16, 17, 18

GOUVERNANCE
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR

1. Installation des nouveaux Conseillers Communautaires (titulaire et suppléant) représentant la commune de Puymirol

2. Election d'un nouveau Membre du Bureau représentant la commune de Puymirol

3. Contrat de développement et de transitions 2023-2025 entre le territoire de l'agenais et la Région Nouvelle Aquitaine

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Rapporteur : Henri TANDONNET

4. Engagement de l'Agglomération d'Agen à porter l'ingénierie et le fonctionnement mobilisé en 2022 sur l'appel à candidatures auprès des territoires de Nouvelle Aquitaine pour la mise en oeuvre des stratégies de développement local

RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Pascale LUGUET

5. Tableau des effectifs

6. Tableau des effectifs - Délibération portant ouverture d'emplois aux contractuels

FINANCES
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT

7. Comptes Financiers Uniques 2022 - Budget principal et budgets annexes

8. Affectation des résultats de l'exercice 2022

9. Budget supplémentaire 2023 - Budget principal et budgets annexes

10. Actualisation des taux de fiscalité

11. Régularisation de l'amortissement 2022 des subventions

SAEML AGEN ÉVÉNEMENTS
Rapporteur : Nadine LABOURNERIE

12. Nouvelle grille tarifaire 2023 pour le Centre des Congrès et le Parc des Expositions

EAU ET ASSAINISSEMENT
Rapporteur : Pierre DELOUVRIÉ

13. Transfert des compétences « eau potable » et « assainissement » au profit de l'Agglomération d'Agen dans le cadre du retrait des communes de l'ancienne Communauté de Commune Porte d'Aquitaine en Pays de Serres du Syndicat Eau 47

LOGEMENT, HABITAT, REVITALISATION DES PÔLES DE PROXIMITÉ ET AMÉNAGEMENT DES CENTRES-BOURGS
Rapporteur : Bruno DUBOS

14. Proposition d'exemption de la commune de Layrac à ses obligations de production de logements sociaux dans le cadre de l'article 55 de la loi Solidarité Renouvellement Urbain (SRU)

TRANSPORTS ET MOBILITÉS
Rapporteur : Pascal DE SERMET

15. Renouvellement du dispositif d'aide à l'acquisition de Vélo à Assistance Electrique

URBANISME
Rapporteur : Paul BONNET

16. Désignation des membres de la Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable d'Agen

17. Prescription de la Déclaration de Projet n°3 emportant mise en compatibilité du PLU Isur la commune de Sérignac-sur-Garonne

18. Bilan de la concertation de la Déclaration de projet n°2 emportant mise en compatibilité du PLUi sur la commune de Boé