Présentation des faits et évènements du mois écoulé et du mois à venir
Photos de travaux terminés du mois écoulé
Appel nominal - Désignation d'un secrétaire de séance
2) AFFAIRES FINANCIERES
2.1 - Compte de gestion de l'exercice 2022
M. Yvon SIPIETER
2.2 - Compte administratif de l'exercice 2022
M. Yvon SIPIETER
2.3 - Affectation du résultat 2022
M. Yvon SIPIETER
2.4 - Budget primitif de l'exercice 2023
M. Yvon SIPIETER
2.5 - Taux de fiscalité directe locale 2023
M. Yvon SIPIETER
2.6 - Subventions aux associations pour l'année 2023
Mme. Nathalie APERS/M. DOZIERE
4) SOCIAL
4.1 - Association « Deux mains ensembles » - Convention d'objectifs et de moyen et de mise à disposition
M. Frédéric CHÉREAU
5) VIE DES QUARTIERS ET COHÉSION SOCIALE
5.1 - Programmation contrat de ville 2023 - Centre social du faubourg d'Esquerchin - Fres'querchin
M. Hocine MAZY
5.2 - Programmation contrat de ville 2023 - Ecole d'Art - Les fenêtres qui parlent
M. Hocine MAZY
5.3 - Programmation contrat de ville 2023 - MJC - Coup de pouce citoyen
M. Hocine MAZY
5.4 - Contrat de projet - Démocratie participative
M. Frédéric CHÉREAU
5.5 - Cycle de travail des médiateurs socio-éducatifs du service démocratie participative
M. Frédéric CHÉREAU
5.6 - Adhésion à l'association France médiations
M. Hocine MAZY
7) ECOLES
7.1 - Règlements intérieurs activités périscolaires et extrascolaires 2023-2024
Mme. Agnès DUPUIS
7.2 - Offre de séjours et colo été 2023
Mme. Agnès DUPUIS
7.3 - Tarif du service périscolaire - Délibération modificative pour les extérieurs
Mme. Agnès DUPUIS
7.4 - Tarif réduit de cantine en accueil de loisirs
Mme. Agnès DUPUIS
7.5 - Acquisition de fourniture scolaires et périscolaires pour la ville de Douai - lot n° 1 "papier reprographique" - passation de l'accord-cadre
M. Yvon SIPIETER
7.6 - Mise à disposition du bâtiment de l'annexe Jean Jaurès à la MJC pour des stages Bafa
Mme. Agnès DUPUIS
7.7 - Aménagement d'un espace pour la restauration scolaire de l'école des Blancs Mouchons - Convention avec l'association Temps de vie
Mme. Agnès DUPUIS
8) SPORTS
8.1 - Mise à disposition des piscines municipales au profit du club « Francs nageurs club Douai »
M. Michaël DOZIÈRE
9) BÂTIMENTS
9.1 - Finition des travaux de restauration du salon blanc et du salon du conclave de l'Hôtel de ville de Douai- consultation faisant suite à la résiliation des marchés - Passation des marchés
M. Yvon SIPIETER
9.2 - Fourniture de matériaux de construction de la ville - Lots n°1 et n°13 passation des accords-cadres - Lots n°3, 4, 5, 9, 23, 24 et 25 avenants aux accords-cadres
M. Yvon SIPIETER
9.3 - Remplacement de menuiseries dans divers bâtiments de la ville de Douai - Passation des marchés
M. Yvon SIPIETER
10) VOIRIE
10.1 - Fourniture, pose, entretien et exploitation de mobilier urbain - publicitaire et d'information sur le territoire de la ville de Douai - Avenant au marché
M. Jean-Michel LEROY
10.2 - Travaux de construction de trottoirs, d'allées, de cours et d'aménagements divers - Avenants à l'accord-cadre
M. Jean-Michel LEROY
10.3 - Fourniture et pose de jalonnement directionnel - Passation de l'accord-cadre
M. Jean-Michel LEROY
10.4 - Ruelle Cottignies - Convention d'entretien avec la ville de Sin le Noble
M. Jean-Michel LEROY
11) ESPACES VERTS
11.1 - Remboursement de frais engagés pour la réalisation d'une opération immobilière - Convention avec le Groupe Nacarat
M. Jean Christophe LECLERCQ
12) URBANISME-LOGEMENTS
12.1 - Désaffectation d'un passage piétonnier reliant l'avenue Denis Cordonnier a la place Jean Rostand
Mme. Stéphanie STIERNON
13) FÊTES ET ANIMATIONS
13.1 - Organisation de Concours pour la Journée Verte 2023
Mme. Nathalie APERS
15) DIVERS
15.1 - Modification du tableau des effectifs - Promotion interne et avancement de grade 2023
M. Frédéric CHÉREAU
15.2 - Régime indemnitaire - Instauration de l'indemnité d'administration et de technicité (IAT)
M. Frédéric CHÉREAU
15.3 - Création d'emplois non permanents - Accroissement temporaire d'activité
M. Frédéric CHÉREAU
15.4 - Modification du tableau des effectifs - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission marketing territorial et aménagement
M. Frédéric CHÉREAU
15.5 - Modification du tableau des effectifs - Recrutement d'un technicien informatique
M. Frédéric CHÉREAU
15.6 - Formations au Tonfa - Recrutement d'un vacataire
M. Frédéric CHÉREAU
15.7 - Vacation parentalité - Direction éducation enfance et jeunesse - Modification
M. Frédéric CHÉREAU
15.8 - Subvention exceptionnelle à la commune de Pu?awy
M. Frédéric CHÉREAU
16) ÉTAT DES DÉCISIONS DIRECTES
M. LE MAIRE
17) QUESTIONS DIVERSES