COMMUNICATION DU MAIRE
VOTE GROUPÉ
Rapports 6, 7, 9, 10, 15, 16, 20, 21
FINANCES
1. Approbation du compte financier unique (CFU) 2022
RAPPORTEUR : M. Mohamed FELLAH
2. Affectation des résultats 2022 au budget 2023
RAPPORTEUR : M. Mohamed FELLAH
3. Objectifs et équilibres généraux du Budget Primitif 2023
RAPPORTEUR : M. Mohamed FELLAH
4. Vote des taux d'imposition 2023
RAPPORTEUR : M. Mohamed FELLAH
5. Budget Primitif 2023, examen et vote par chapitre
RAPPORTEUR : M. Mohamed FELLAH
6. Liste cadre des biens meubles à imputer en section d'investissement exercice 2023
RAPPORTEUR : M. Mohamed FELLAH
7. Nomenclature comptable M57 Natures 21612 et 21622 : Fixation des durées d'amortissement
RAPPORTEUR : M. Mohamed FELLAH
TRANSITION ÉCOLOGIQUE
8. Délibération cadre concernant l'adoption d'un plan d'actions face aux enjeux du changement climatique (sobriété, décarbonation, adaptation)
RAPPORTEUR : Mme Clémence BRANDOLIN-ROBERT
COHÉSION SOCIALE
9. Avenant n°1 de la convention de financement d'ateliers d'aide au développement des compétences et savoir-faire des volontaires du projet TZCLD entre le Conseil Départemental de Lot -et-Garonne et la Ville d'Agen
RAPPORTEUR : Mme Baya KHERKHACH
GOUVERNANCE
10. Actualisation de la composition de la commission défi citoyen
RAPPORTEUR : M. Jean DIONIS du SEJOUR
NOUVELLES MOBILITÉS
11. Présentation et approbation du projet d'aménagement de l'avenue Jean Jaurès
RAPPORTEUR : M. Nicolas BENATTI
12. Approbation d'une ouverture d'autorisation de programme et de l'inscription de crédits de paiement pour le suivi pluriannuel des investissements engagés dans le cadre de l'aménagement de l'avenue Jean Jaurès sur Agen
RAPPORTEUR : M. Nicolas BENATTI
DÉFI ÉCONOMIQUE
13. Attribution d'une subvention pour l'opération de requalification de la cité Passelaygues par Agen Habitat
RAPPORTEUR : M. Jean PINASSEAU
14. Approbation du programme des travaux de déclaration d'utilité publique de restauration immobilière demande d'ouverture de l'enquête publique en vue de la DUP travaux - Immeubles 62,64,66 boulevard Sylvain Dumon et 2 rue des remparts Sainte Foy
RAPPORTEUR : M. Jean PINASSEAU
15. Fin du portage foncier concernant l'immeuble situé 175 boulevard de la République et impasse Grammont sur la commune d'Agen - acquisition foncière réalisée dans le cadre du projet de résorption de l'habitat en état de friche urbaine inclus dans le périmètre de l'OPAH-RU
RAPPORTEUR : M. Jean PINASSEAU
16. Cession de la parcelle cadastrée section CB n°221, située allée des Cressonnières sur la commune d'Agen, au profit de la SCI du Rond-Point
RAPPORTEUR : M. Jean PINASSEAU
CULTURE
17. Attribution de l'appel à projet du théâtre de la rue Paulin Régnier
RAPPORTEUR : Mme Marie-Claude IACHEMET
18. Nouvelle dotation « appel à initiatives culturelles » 2023
RAPPORTEUR : Mme Marie-Claude IACHEMET
19. Attribution d'une subvention à l'association « les amis agenais de Michel Serres »
RAPPORTEUR : Mme Marie-Claude IACHEMET
20. Demande de subventions pour l'aide au financement dans le cadre de la programmation pluriannuelle de restauration des collections
RAPPORTEUR : Mme Marie-Claude IACHEMET
SPORT
21. Subvention exceptionnelle au Club Subaquatique Agenais
RAPPORTEUR : M. Alain KLAJMAN
22. Révision n°4 - Autorisation de programme projet de rénovation et mise aux normes du Stade Armandie
RAPPORTEUR : M. Alain KLAJMAN