COMMUNICATION DU PRÉSIDENT
VOTES GROUPÉS
1. REPRESENTATIONS§ Rapport n°3, 4, 5, 6, 7 et 23.
2. RESSOURCES HUMAINES§ Rapports n°13, 14, 17 et 18
3. URBANISME§ Rapports n°21 et 22
GOUVERNANCE
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
1. Election d'un nouveau Vice-président
2. Indemnisation des frais de déplacement des élus de l'Agglomération d'Agen
REPRÉSENTATIONS
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
3. Modification des représentants de l'Agglomération à la Société Lot-et-Garonnaise d'exploitation du marché d'intérêt national (SOLOGEMIN)
4. Modification des représentants de l'Agglomération au Syndicat Mixte du Bassin Versant des deux Séoune
5. Modification des représentants de l'Agglomération à l'Office de Tourisme Intercommunal « Destination Agen »
6. Modification des représentants de l'Agglomération à la Commission Consultative des Services Publics Locaux
7. Désignation d'un délégué suppléant de l'Agglomération d'Agen au Syndicat Mixte Ouvert « Lot-et-Garonne Numérique »
FINANCES
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT
8. Décision Modificative
9. Répartition 2023 de la Dotation de Solidarité Communautaire
10. Tarifs et redevances communautaires 2023 : opérations ou conventions de prestations accessoires relatives à l'entretien des voiries communales
TRANSPORTS ET MOBILITÉS
Rapporteur : Pascal DE SERMET
11. Approbation des modalités de financement des quais de bus
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Rapporteur : Henri TANDONNET
12. Avis de l'Agglomération sur le projet décret modifiant le décret n°2008-645 du 30 juin 2008 portant création de l'établissement public foncier de Nouvelle Aquitaine
RESSOURCES HUMAINES
Co-Rapporteurs : Pascale LUGUET & Mohamed FELLAH
13. Tableau des effectifs
14. Tableau des effectifs - Délibération portant ouverture d'emplois aux contractuels
15. Création de deux emplois non permanents de « Conseillers Numérique » à pourvoir dans le cadre des contrats de projet
16. Transformation de deux emplois non permanents à pourvoir dans le cadre du dispositif « Adultes Relais »
17. Régime des astreintes
18. Actualisation du Régime Indemnitaire
ÉNERGIES RENOUVELABLES
Rapporteur : Thierry VALETTE
19. Présentation de la charte photovoltaïque
LOGEMENT, HABITAT, REVITALISATION DES PÔLES DE PROXIMITÉ ET AMÉNAGEMENT DES CENTRES BOURGS
Rapporteur : Bruno DUBOS
20. Mise en place d'un Programme Opérationnel de Prévention et d'Accompagnement en Copropriété (POPAC) sur l'Agglomération d'Agen
URBANISME
Rapporteur : Paul BONNET
21. Approbation de la modification de droit commun n°1 du Plan Local d'Urbanisme de Saint Maurin
22. Arrêt du projet de révision allégée n°3 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal de l'Agglomération d'Agen et bilan de la concertation préalable
REPRÉSENTATION
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
23. Mise à jour de la délibération désignant les membres de l'Agglomération d'Agen appelés à siéger au sein de la Commission d'Appel d'Offres