Conseil municipal (16/03/2023)

Ordre du jour de la séance

Chercher :

FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLÉES

Procès-verbaux des conseils municipaux du 16 février 2023
Rapporteur : Jean-François ROUSSE

Communication des décisions prises par délégation du conseil municipal au maire
Rapporteur : Jean-François ROUSSE

Autorisation d'ester en justice
Rapporteur : Jean-François ROUSSE

MARCHÉS PUBLICS

Signature d'avenants pour le marché de rénovation des Allées de Gaulle
Rapporteur : Gilles MOUROT

Signature d'avenants pour le marché de réhabilitation de la Gendarmerie
Rapporteur : Maxime CASTELNAU

Présentation de l'avant-projet sommaire pour les travaux de modernisation du marché couvert
Rapporteur : Lionel PITTON

Signature de la convention du groupement de commandes pour le marché de fournitures et de livraisons de denrées alimentaires
Rapporteur : Hélène DELPECH

Élection des délégués à la commission d'appel d'offres du groupement de commandes entre le CIAS de la Ténarèze
Rapporteur : Hélène DELPECH

DOMAINE ET PATRIMOINE

Intégration de voirie dans le domaine public
Rapporteur : Gilles MOUROT

TOURISME

Adhésion au label « Commune halte - Chemins de Compostelle »
Rapporteur : Patrick GIACOSA

FINANCES COMMUNALES

Rapport 2022 sur la politique foncière
Rapporteur : Jean-François ROUSSE

Vote des subventions aux associations pour 2023
Rapporteur : Charlotte FERNANDEZ

Autorisation d'une ligne de crédit de trésorerie
Rapporteur : Maxime CASTELNAU

Participation à la scolarité des élèves domiciliés hors de Condom et scolarisés en classes maternelle et élémentaire
Rapporteur : Hélène DELPECH

Participation annuelle de la commune aux dépenses de fonctionnement des établissements privés
Rapporteur : Patrick GIACOSA

Modification de la participation communale dans le cadre du dispositif « bourse au permis de conduire »
Rapporteur : Hélène DELPECH

Compte administratif 2022 de la Commune
Rapporteurs : Maxime CASTELNAU & Jean-François ROUSSE

Affectation des résultats 2022 de la Commune
Rapporteurs : Maxime CASTELNAU & Jean-François ROUSSE

Compte de gestion 2022 de la Commune
Rapporteurs : Maxime CASTELNAU & Jean-François ROUSSE

État annuel des indemnités perçues par les conseillers municipaux
Rapporteur : Maxime CASTELNAU

Budget primitif 2023 de la Commune
Rapporteurs : Maxime CASTELNAU & Jean-François ROUSSE

Fixation des taux d'imposition pour 2023
Rapporteur : Maxime CASTELNAU

Signature d'une convention d'utilisation du skate park
Rapporteur : Lionnel BEYRIES

LOTISSEMENT BEAULIEU 7ème TRANCHE

Compte administratif 2022 du lotissement de Beaulieu - 7ème tranche
Rapporteur : Maxime CASTELNAU

Affectation des résultats du lotissement de Beaulieu - 7ème tranche
Rapporteur : Maxime CASTELNAU

Compte de gestion 2022 du lotissement de Beaulieu - 7ème tranche
Rapporteur : Maxime CASTELNAU

Budget primitif 2022 du lotissement de Beaulieu - 7ème tranche
Rapporteur : Maxime CASTELNAU

QUESTIONS DIVERSES