En direct du Conseil Municipal - mercredi 8 mars 2023

Ordre du jour de la sťance

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MONSIEUR LE MAIRE
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Procès-Verbal de la séance du Mardi 31 janvier 2023
D-2023/38 Présentation du rapport 2022 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes. Information.
Présentés par Madame Claudine BICHET
D-2023/39 Rapport sur les orientations budgétaires - Exercice 2023
Présentés par Madame Claudine BICHET
D-2023/40 madd-bordeaux. Projet scientifique et culturel (PSC). Autorisation
Présentés par Madame Claudine BICHET
D-2023/41 Bibliothèques de Bordeaux. Projet Culturel Scientifique Educatif et Social. Approbation
Présentés par Madame Claudine BICHET
D-2023/42 Commissions Municipales- modifications. Adoption
D-2023/43 Création d'une mission d'information et d'évaluation
DELEGATION DE MADAME CLAUDINE BICHET
D-2023/44 Attribution de subventions aux associations 2023 - Décision - Autorisation
D-2023/45 Contrats de co-développement de 5ème génération - 2021-2023 - Avenant 2023
D-2023/46 Fonds d'Aides aux Quartiers
D-2023/47 Délégation à un conseiller municipal- Autorisation d'occupation des sols
DELEGATION DE MONSIEUR STÉPHANE PFEIFFER
D-2023/48 Logements locatifs aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM VILOGIA. Programme de 30 logements. Opération d'Intérêt National Euratlantique. ZAC Saint Jean Belcier à Bordeaux. Quartier Armagnac - îlot 8.7. Demande de subvention. Autorisation.
D-2023/49 Coup de Pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé. Subventions de la Ville. Autorisation.
DELEGATION DE MADAME CAMILLE CHOPLIN
D-2023/50 Opération Carnaval des Deux Rives 2023. Subventions. Adoption. Autorisation.
DELEGATION DE MONSIEUR DIDIER JEANJEAN
D-2023/51 Permis de végétaliser pour les commerçants
D-2023/52 Condition animale et respect du vivant. Soutien aux initiatives en faveur du bien-être animal.
Présenté par Monsieur Francis FEYTOUT
DELEGATION DE MADAME DELPHINE JAMET
D-2023/53 Avenant au groupement de commande pour la surveillance humaine et le gardiennage des sites métropolitains et communaux entre Bordeaux Métropole, la Ville de Bordeaux et le Centre Communal d'Action Sociale de Bordeaux
D-2023/54 Centre de culture horticole du Haillan. Cession au profit de Bordeaux métropole d'un détachement de 8,4 hectares environ prélevé sur la parcelle située rue du Moulineau cadastrée AR 142. Décision. Autorisation
D-2023/55 Bordeaux rue Malbec. Déclassement des parcelles CX 199 ,201 et 206. Délibération modificative. Décision
D-2023/56 Bordeaux 112 rue Malbec. Cession à Vilogia Kaufman et Broad de l'ensemble immobilier bâti cadastré CX 199p, 201 et 206 d'une superficie d'environ 1380 m2. Délibération modificative. Décision. Autorisation
D-2023/57 Bordeaux. 10, rue Carpenteyre. Désaffectation, Déclassement de l'immeuble communal. Décision. Autorisation
D-2023/58 Bordeaux. 10, rue Carpenteyre. Mise en vente par adjudication d'une habitation communale. Décision. Autorisation
D-2023/59 Bordeaux. Rue Richard. Restitution d'un immeuble initialement identifié bien sans maître. Décision. Autorisation
D-2023/60 Mise à disposition de personnel
D-2023/61 Recours aux emplois aidés - dispositif CUI (contrat unique d'insertion) - PEC (parcours emplois compétences)
DELEGATION DE MADAME HARMONIE LECERF MEUNIER
D-2023/62 Attribution d'aides en faveur des associations. Programme Seniors. Subventions. Adoption. Autorisation.
DELEGATION DE MADAME SYLVIE SCHMITT
D-2023/63 Redevances dues par les enseignants au titre du chauffage dans les logements de fonction. Disposition d'encaissement. Autorisation.
D-2023/64 Forfait dû par les enseignants au titre de la consommation d'eau dans les logements de fonction. Disposition d'encaissement. Autorisation.
DELEGATION DE MONSIEUR DIMITRI BOUTLEUX
D-2023/65 Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remise gracieuse. Autorisation
DELEGATION DE MADAME NADIA SAADI
D-2023/66 Convention annuelle 2023 entre la Ville de Bordeaux et l'association INVEST IN Bordeaux. Autorisation. Signature
DELEGATION DE MONSIEUR BERNARD G BLANC
D-2023/67 Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS. Programme de 47 logements et programme complémentaire de 2 logements en PLUS/PLAI. 2ème tranche. 76 rue Raymond Lavigne à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
D-2023/68 Logements Locatifs Aidés. Opération neuve réalisée par l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS. Programme de 36 logements dans la ZAC Bastide Niel, îlot B031, allée Cavalière à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
DELEGATION DE MADAME CÉLINE PAPIN
D-2023/69 Action de Solidarité avec la Turquie et la Syrie - Aide exceptionnelle à la Fondation de France - Autorisation- Décision
DELEGATION DE MADAME FANNIE LE BOULANGER
D-2023/70 Signature de la convention fixant les modalités de versement de la subvention d'investissement accordée à l'association Crescendo
D-2023/71 Crèches.Avenants aux contrats de concession portant DSP relatifs à la gestion et l'exploitation d'établissements multi-accueil de la petite enfance pour intégrer une clause sur l'interdiction de recourir à des professionnels non diplômés chargés de l'encadrement des enfants. Décision. Autorisation.
D-2023/72 Avenant n°1 au contrat de concession de service portant Délégation de Service Public relatif à l'exploitation, la gestion et l'entretien de l'établissement multi accueil de la Petite Enfance. Crèche Mirassou.
DELEGATION DE MADAME SYLVIE JUSTOME
D-2023/73 Installation Classée pour la Protection de l'Environnement. Atelier de traitement de déchets explosifs société ATELIERS BIGATA à Eysines. Demande d'Autorisation Environnementale déposée le 7 octobre 2020 et les compléments apportés les 18 août et 12 septembre 2022
DELEGATION DE MONSIEUR LAURENT GUILLEMIN
D-2023/74 Conventions d'occupation temporaire du domaine public de la commune de Bordeaux aux fins d'installation, d'exploitation et de maintenance de centrales photovoltaïques. Sur les écoles de Nuyens, Benauge, Franc Sanson, Stehelin. Approbation - Autorisation
DELEGATION DE MADAME TIPHAINE ARDOUIN
D-2023/75 Projets lauréats du budget participatif 2022-2023 "Ensemble et solidaires" / rapport d'information
DELEGATION DE MONSIEUR MARC ETCHEVERRY
D-2023/76 Maison de l'emploi, de l'insertion et de l'entreprise de Bordeaux. Année 2023. Subvention de fonctionnement. Animation de la cellule TPE. Animation et gestion de la pépinière éco-créative des Chartrons. Convention cadre portant mandat de Service d'intérêt économique général (SIEG). Conventions. Décisions. Autorisations
DÉLÉGATION PERMANENTE DU CONSEIL MUNICIPAL À M. LE MAIRE
D-2023/77 Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Application des articles L.2122.22 et L2122.23 du CGCT. Délibération D-2021/34 du 26 janvier 2021. Finances - Emprunts. Information.
D-2023/78 2022 - Compte rendu des pouvoirs du Maire en matière de mécénat - Information
Question écrite proposée par Madame Myriam ECKERT
Question écrite présentée par Madame Myriam ECKERT concernant la préservation du vivant existant.
Voeu proposé par Madame Myriam ECKERT
Voeu présenté par Madame Myriam ECKERT concernant la suspension du jumelage entre la ville de Bordeaux et la ville israélienne d'Ashdod.