Présentation des faits et évènements du mois écoulé et du mois à venir

Photos de travaux terminés du mois écoulé

Appel nominal - Désignation d'un secrétaire de séance

Adoption du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2022

2) AFFAIRES FINANCIERES

2.1 - Rapport égalité femmes-hommes
M. Frédéric CHÉREAU/Agnès DUPUIS/Jamila MEKKI

2.2 - Rapport d'orientations budgétaires 2023
M. Yvon SIPIETER

2.3 - Mise en débet du comptable public sur la gestion de l'exercice 2017 - Demande de remise gracieuse
M. Yvon SIPIETER

3) CULTURE

3.1 - Mise à disposition gratuite du musée
Mme. Auriane AIT LASRI

3.2 - Prix de la ville de Douai au concours d'éloquence organisé par l'association des membres de l'ordre des palmes académiques (Amopa)
Mme. Auriane AIT LASRI

3.3 - Mise à disposition gracieuse des anciens ateliers municipaux 51 rue de la Comédie, aux associations "la Caboche" et "l'Atelier du tigre"
Mme. Nathalie APERS

3.4 - Convention d'objectifs et de moyens entre la commune de Douai et l'association hippodrome de Douai - théâtre d'Arras dite « Tandem »
Mme. Auriane AIT LASRI

4) SOCIAL

4.1 - Subvention au centre communal d'action sociale 2023
M. Mohamed KHÉRAKI

4.2 - Association des centres sociaux de Douai - Convention d'objectifs et de moyens
Mme. Agnès DUPUIS

7) ECOLES

7.1 - Dispositif tarifaire pour les enfants de l'IME les tournesols en accueil périscolaire de l'école Eugène Lenglet
Mme. Agnès DUPUIS

10) VOIRIE

10.1 - Aménagement de la place d'armes de la caserne Caux - Lot n°1 "travaux préparatoires" - Passation du marché
M. Jean-Michel LEROY

10.2 - Aménagement d'une voie douce en bord de Scarpe - Phase n° 1 "quais du Maréchal Foch et du Maréchal Joffre" - Lot n° 1 "voirie" - Exonération des pénalités de retard et résiliation du marché avec la société Gauthiez Taquet
M. Jean-Michel LEROY

15) DIVERS

15.1 - Modification du tableau des effectifs - Recrutement d'un(e) chargé(e) des affaires immobilières et foncières
M. Frédéric CHÉREAU

15.2 - Création d'emplois non permanents - Accroissement temporaire d'activité
M. Frédéric CHÉREAU

15.3 - Rétrocession d'un terrain et rachat du caveau au cimetière communal des trois faubourgs - Remboursement au concessionnaire
Mme. Nathalie APERS

15.4 - Produits et matériels d'entretien - Lot n° 7-Ville "vaisselle à usage unique, filtres, films et papiers" - Passation de l'accord-cadre
M. Yvon SIPIETER

15.5 - Prestation de gardiennage et de télésurveillance de la ville de Douai - Lot n°2 " missions de gardiennage des manifestations douaisiennes " - Avenant n°1 à l'accord-cadre
M. Yvon SIPIETER

15.6 - Aide au commerce de centre-ville: création d'un dispositif d'aide aux devantures commerciales
Mme. Auriane AIT LASRI

15.7 - Création d'un comité consultatif « santé » - Désignation des membres
M. Frédéric CHÉREAU

15.8 - Subvention exceptionnelle au groupe de Secours catastrophe français "séisme en Turquie"
M. Frédéric CHÉREAU

16) ÉTAT DES DÉCISIONS DIRECTES
M. LE MAIRE

17) QUESTIONS DIVERSES