VOTE GROUPÉ

Rapports 5,6,16,17

INTERVENTION DU PRÉSIDENT

MOTION
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR

1. Motion exigeant l'amendement du dispositif « Zéro Artificialisation Nette » (ZAN) porté par la Loi « Climat & Résilience »

FINANCES
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT

2. Budget primitif 2023 - Equilibre général

3. Budget primitif 2023 - Vote des taux de fiscalité

4. Budget primitif 2023 - Vote par chapitre

5. Notification du montant des Attributions de Compensation pour l'année 2023

6. Récupération du Fonds de Compensation TVA pour les biens de faibles valeurs

7. Autorisation de Programme - Crédits de paiement 2023 : Pont et barreau de Camélat

8. Autorisation de Programme - Crédits de paiements 2023 : PEEEPS

9. Réactualisation de la grille d'analyse pour les demandes de subventions « Evènements Agglomération d'Agen »

10. Validation des clefs de répartition pour l'année 2023

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE (INFRASTRUCTURES ET SCOT)
Rapporteur : Henri TANDONNET

11. Demande d'ouverture de l'enquête parcellaire dans le cadre de la procédure de cessibilité pour le projet de ZAC Technopole Agen Garonne (phase 3 et 4) sur la commune de Sainte Colombe en Bruilhois

12. Convention d'occupation du domaine public de VNF dans le cadre de l'opération de travaux du pont et barreau de Camélat

13. Approbation de la proposition du Périmètre Délimité des Abords autour de l'Hôtel de Ville d'Astaffort

URBANISME
Rapporteur : Paul BONNET

14. Approbation de la modification simplifiée n°12 sur la commune de Brax

RESSOURCES HUMAINES
Co-Rapporteurs : Pascale LUGUET & Mohamed FELLAH

15. Protection sociale complémentaire au titre de la labellisation

16. Tableau des effectifs - Délibération portant ouverture d'emplois aux contractuels

17. Tableau des effectifs - Délibération portant ouverture d'un emploi aux agents contractuels en situation de handicap

TRANSITION ÉCOLOGIQUE, COLLECTE, VALORISATION DES DÉCHETS ET ÉCONOMIE CIRCULAIRE
Rapporteur : Henri TANDONNET (en l'absence de Patrick BUISSON)

18. Collecte sélective d'emballages ménagers et papiers graphiques Avenants n°4 liés à la prolongation du contrat pour l'action et la performance (CAP) avec la société CITEO et contrat lié à l'intégration d'un nouveau soutien appelé flux développement

GOUVERNANCE
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR

19. Désignation de représentants de l'Agglomération à la Commission Départementale d'Aménagement Commercial

20. Désignation de représentants de l'Agglomération d'Agen au Conseil de Développement de l'Agglomération d'Agen