Ordre du jour de la sťance

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VOTE GROUPÉ
Rapports 5,6,16,17
INTERVENTION DU PRÉSIDENT
MOTION
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
1. Motion exigeant l'amendement du dispositif « Zéro Artificialisation Nette » (ZAN) porté par la Loi « Climat & Résilience »
FINANCES
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT
2. Budget primitif 2023 - Equilibre général
3. Budget primitif 2023 - Vote des taux de fiscalité
4. Budget primitif 2023 - Vote par chapitre
5. Notification du montant des Attributions de Compensation pour l'année 2023
6. Récupération du Fonds de Compensation TVA pour les biens de faibles valeurs
7. Autorisation de Programme - Crédits de paiement 2023 : Pont et barreau de Camélat
8. Autorisation de Programme - Crédits de paiements 2023 : PEEEPS
9. Réactualisation de la grille d'analyse pour les demandes de subventions « Evènements Agglomération d'Agen »
10. Validation des clefs de répartition pour l'année 2023
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE (INFRASTRUCTURES ET SCOT)
Rapporteur : Henri TANDONNET
11. Demande d'ouverture de l'enquête parcellaire dans le cadre de la procédure de cessibilité pour le projet de ZAC Technopole Agen Garonne (phase 3 et 4) sur la commune de Sainte Colombe en Bruilhois
12. Convention d'occupation du domaine public de VNF dans le cadre de l'opération de travaux du pont et barreau de Camélat
13. Approbation de la proposition du Périmètre Délimité des Abords autour de l'Hôtel de Ville d'Astaffort
URBANISME
Rapporteur : Paul BONNET
14. Approbation de la modification simplifiée n°12 sur la commune de Brax
RESSOURCES HUMAINES
Co-Rapporteurs : Pascale LUGUET & Mohamed FELLAH
15. Protection sociale complémentaire au titre de la labellisation
16. Tableau des effectifs - Délibération portant ouverture d'emplois aux contractuels
17. Tableau des effectifs - Délibération portant ouverture d'un emploi aux agents contractuels en situation de handicap
TRANSITION ÉCOLOGIQUE, COLLECTE, VALORISATION DES DÉCHETS ET ÉCONOMIE CIRCULAIRE
Rapporteur : Henri TANDONNET (en l'absence de Patrick BUISSON)
18. Collecte sélective d'emballages ménagers et papiers graphiques Avenants n°4 liés à la prolongation du contrat pour l'action et la performance (CAP) avec la société CITEO et contrat lié à l'intégration d'un nouveau soutien appelé flux développement
GOUVERNANCE
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
19. Désignation de représentants de l'Agglomération à la Commission Départementale d'Aménagement Commercial
20. Désignation de représentants de l'Agglomération d'Agen au Conseil de Développement de l'Agglomération d'Agen