Présentation des faits et évènements du mois écoulé et du mois à venir
Photos de travaux terminés du mois écoulé
Appel nominal - Désignation d'un secrétaire de séance
Adoption des procès-verbaux des séances des 23 septembre et 21 octobre 2022
2) AFFAIRES FINANCIERES
2.1 - Décision modificative n° 3
M. Yvon SIPIETER
2.2 - Comptabilité communale - Admission en non-valeur de divers produits communaux - Budget principal
M. Yvon SIPIETER
2.3 - Règlement partiel des dépenses d'investissement
M. Yvon SIPIETER
2.4 - Tarifs communaux 2023 - Activités soumises à TVA
M. Yvon SIPIETER
2.5 - Tarifs communaux 2023 - Activités non soumises à TVA
M. Yvon SIPIETER
5) VIE DES QUARTIERS ET COHESION SOCIALE
5.1 - Dispositif "fonds d'animation pour les quartiers" - Modification de la délibération cadre
M. Hocine MAZY
5.2 - Dispositif "J'aime mon quartier" - Modification de la délibération cadre
M. Hocine MAZY
7) ECOLES
7.1 - Subventions aux projets des écoles - Année scolaire 2022/2023
Mme. Agnès DUPUIS
8) SPORTS
8.1 - Mise à disposition de la salle de sport Jean-Baptiste COROT au profit du lycée JB COROT
M. Michaël DOZIÈRE
8.2 - Subvention exceptionnelle au Plongée club de Douai pour l'organisation du championnat de France des clubs de nage avec palmes
M. Michaël DOZIÈRE
9) BATIMENTS COMMUNAUX
9.1 - Fourniture de matériaux de construction : - Lot n°2 "matériaux de construction de bâtiment" - lot n°6 "matériaux de construction de voirie" Avenants n°1 aux accords-cadres
M. Yvon SIPIETER
12) URBANISME LOGEMENT
12.1 - Acquisition de l'immeuble sis à Douai, 30 place du Marché aux Poissons
Mme. Stéphanie STIERNON
12.2 - Constitution d'une servitude de passage de canalisations en tréfonds au profit d'ENEDIS - Avenue de Jemeppe
Mme. Stéphanie STIERNON
12.3 - Transfert de garanties communales de deux emprunts d'un montant total de 683.313,58 € accordées à la SIA habitat pour la transformation du foyer le nouvel horizon en EHPAD, rue de l'espérance à Douai
Mme. Stéphanie STIERNON
12.4 - Démolition de logements de la cité Bertinchamps et rue Fort de Scarpe appartenant à Maisons & Cités - Accord préalable du conseil municipal
Mme. Stéphanie STIERNON
12.O Action coeur de ville
15) DIVERS
15.1 - Produits et matériels d'entretien - Avenants aux accords-cadres
M. Yvon SIPIETER
15.2 - Aide aux loyers pour les projets commerciaux en centre-ville - commerce "Une Histoire de Goûts" 54 rue de la Mairie
Mme. Stéphanie STIERNON
15.3 - Aide aux loyers pour les projets commerciaux en centre-ville - Commerce "La Cabane de Cassie" - 152 rue de la Mairie
Mme. Stéphanie STIERNON
15.4 - Acquisition et location de véhicules municipaux à l'union des groupements d'achats publics
M. Frédéric CHÉREAU
15.5 - Restauration des agents municipaux - Convention avec l'IMT
M. Frédéric CHÉREAU
15.6 - Modification du tableau des effectifs
M. Frédéric CHÉREAU
15.7 - Création d'emplois non permanents - Accroissement temporaire d'activité
M. Frédéric CHÉREAU
15.8 - Aide à l'installation de terrasses - Espace Gare Carnot - Restaurant "Le Saint-Georges"
Mme. Stéphanie STIERNON
15.9 - Modification des statuts de Douaisis Agglo - Avis du conseil municipal
M. Frédéric CHÉREAU
16) ÉTAT DES DÉCISIONS DIRECTES
M. LE MAIRE
17) QUESTIONS DIVERSES