Ordre du jour de la sťance

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INTERVENTION DU PRÉSIDENT
VOTE GROUPÉ
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
Rapports 7, 9, 16, 17, 18, 19, 22
GOUVERNANCE
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
1. Installation d'un nouveau Conseiller Communautaire titulaire représentant la commune d'Agen
2. Modification des représentants de l'Agglomération au sein du Syndicat Mixte Lot-et- Garonne numérique
3. Modification des représentants de l'Agglomération au sein de la Société Lot-et- Garonnaise d'Exploitation du Marché d'Intérêt National (SOLOGEMIN)
4. Modification des représentants de l'Agglomération à la Société de Coordination « Habiter en Lot-et-Garonne »
FINANCES
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT
5. Débat d'Orientation Budgétaire 2023
6. Tarifs et redevances communautaires 2023
7. Engagement, liquidation et mandatement avant vote du budget
TRANSPORTS ET MOBILITES
Rapporteur : Pascal DE SERMET
8. Taux de Versement Mobilité et frais de gestion pour l'année 2023
9. Autorisation de versement d'un acompte CF au délégataire « transports » avant le votedu budget 2023
PETITE ENFANCE, ENFANCE ET JEUNESSE
Rapporteur : Olivier THERASSE
10. Convention financière pour le remboursement des communes au titre de la délégation de gestion des ALSH
URBANISME
Rapporteur : Paul BONNET
11. Elaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal à l'échelle des 44 communes
12. Approbation de la Modification Simplifiée n°14 du Plan Local d'Urbanisme inter communal
13. Prescription de la déclaration de projet n°2 emportant mise en compatibilité du PLUide l'Agglomération d'Agen
14. Révision n°3 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal - Prescriptions complémentaires
LOGEMENT, HABITAT ET REVITALISATION DES POLES DE PROXIMITE ET AMENAGEMENT DES CENTRES-BOURGS
Rapporteur : Bruno DUBOS
15. Dépôt d'une candidature unique de l'Agglomération d'Agen et d'Albret Communauté à l'Appel à Manifestation d'Intérêt 2023 de la Région Nouvelle Aquitaine pour le déploiement de plateformes de rénovation énergétique de l'Habitat
RESSOURCES HUMAINES
Rapporteur : Pascale LUGUET
16. Tableau des effectifs
17. Tableau des effectifs - délibération portant ouverture d'emplois aux contractuels
18. Délibération portant création d'un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d'uncontrat de projet au sein du service emploi
19. Modalités d'attribution de l'avantage en nature repas
20. Rémunération des agents recenseurs de la Ville d'Agen
21. Actualisation du régime indemnitaire
22. Ratios d'avancement de grade 2023
23. Compte Epargne Temps (actualisation)
INFRASTRUCTURES
Rapporteur : Henri TANDONNET
24. Contribution de l'Agglomération d'Agen dans le cadre de la Participation du public pour l'autorisation environnementale (aménagement, RN21, Section Croix-Blanche Monbalen)
COHESION SOCIALE ET POLITIQUE DE LA VILLE
Rapporteur : Francis GARCIA
25. Signature des avenants aux conventions d'utilisation de l'abattement de la TFPB en quartiers politique de la ville
GOUVERNANCE
Rapporteur : Jean DIONIS du SEJOUR
26. Modification des représentants de l'Agglomération d'Agen au sein de la SAEML Agen Evènements