Présentation des faits et évènements du mois écoulé et du mois à venir
Photos de travaux terminés du mois écoulé
Appel nominal - Désignation d'un secrétaire de séance
2) AFFAIRES FINANCIERES
2.1 - Décision modificative n°2
M. Yvon SIPIETER
2.2 - Régularisation des remboursements des avances de subventions accordées aux associations
M. Yvon SIPIETER
3) CULTURE
3.1 - Restauration de vitraux photographiques de la collection Boutique au musée de la Chartreuse de Douai
Mme. Auriane AIT LASRI
3.2 - Théâtre municipal - Captation du spectacle drôle de genre
Mme. Auriane AIT LASRI
4) SOCIAL
4.1 - Renouvellement de la convention de mise à disposition de modules au 78 rue de Marchiennes au profit des Restaurants du coeur
M. Mohamed KHÉRAKI
4.2 - Convention de mise à disposition d'un local à la CFTC Douaisis à la maison des associations (ancien logement du concierge)
M. Frédéric CHÉREAU
7) ECOLES
7.1 - Élèves accueillis dans une unité pédagogique pour élèves allophones arrivants (UPE2A) - Tarification de la pause méridienne
Mme. Agnès DUPUIS
7.2 - Mutualisation du service de la cuisine centrale avec la région Hauts de France pour le lycée Edgar Morin
Mme. Agnès DUPUIS
7.3 - Subvention exceptionnelle à l'école Denis Papin pour la réalisation d'un film à l'occasion du 100ème anniversaire
Mme. Agnès DUPUIS
8) SPORTS
8.1 - Subvention d'équipement aux Francs nageurs club de Douai pour l'acquisition de véhicules
M. Michaël DOZIÈRE
9) BATIMENTS COMMUNAUX
9.1 - Rénovation de la salle de sports de la Tour des Dames - Avenants aux marchés
M. Yvon SIPIETER
9.2 - Finition de la restauration des couvertures, des charpentes et maçonneries des ailes en retour et pavillons côté est et ouest de l'Hôtel de ville (hors tourelles) - Avenants aux marchés
M. Yvon SIPIETER
10) VOIRIE
10.1 - Réaménagement complet de la rue de Bellain et de la rue de la Madeleine - lot n° 3 "aménagements paysagers" - Avenant n° 2 au marché
M. Jean-Michel LEROY
10.2 - Travaux de construction de trottoirs, d'allées, de cours et d'aménagements divers - Avenants à l'accord-cadre
M. Jean-Michel LEROY
10.3 - Exonération de la redevance d'occupation du domaine public pour le chantier d'agrandissement des bâtiments du conseil départemental
M. Jean-Michel LEROY
12) URBANISME LOGEMENT
12.1 - Ensemble immobilier 78-82-94 rue du Béguinage - Désaffectation effective et déclassement du domaine public communal
Mme. Stéphanie STIERNON
12.2 - Aide au ravalement des façades - Conventions
Mme. Stéphanie STIERNON
15) DIVERS
15.1 - Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle (EPI) - Lot n° 4 "Ville - Tenues et accessoires de protection pour les services techniques" - Avenant à l'accord-cadre
M. Yvon SIPIETER
15.2 - Dérogation au repos dominical pour l'année 2023
Mme. Stéphanie STIERNON
15.3 - Aide aux loyers pour les projets commerciaux en centre-ville - Commerce "Le Frenchie" 137 rue de la Mairie
Mme. Stéphanie STIERNON
15.4 - Prestations d'assurance pour les besoins de la ville de Douai et du centre communal d'action sociale de la ville de Douai - Lot n°4 "risques statutaires" - Avenant n°1 au marché
M. Yvon SIPIETER
15.5 - Modification du tableau des effectifs
M. Frédéric CHÉREAU
15.6 - Contrat de projet - Recrutement d'un éducateur spécialisé
M. Frédéric CHÉREAU
15.7 - Cycle de travail - Direction éducation enfance et jeunesse
M. Frédéric CHÉREAU
15.8 - Faculté de droit de l'université d'Artois - Désignation d'un représentant
M. Frédéric CHÉREAU
15.9 - École d'art de Douai - Désignation des représentants du conseil municipal
M. Frédéric CHÉREAU
15.10 - Dénomination de la salle des fêtes de la résidence Gayant renommée salle des fêtes Renée Lancelle et Paul Péchenart
Mme Marie DELATTRE
15.11 - Motion sur les finances locales (proposée par l'Association des maires de France)
M. Frédéric CHÉREAU
15.12 - Accroissement temporaire d'activité
M. Frédéric CHÉREAU
16) ÉTAT DES DÉCISIONS DIRECTES
M. LE MAIRE
17) QUESTIONS DIVERSES