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ORDRE DU JOUR

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COMMUNICATION DU MAIRE
EN INFORMATION
Compte-rendu de la délégation Djebonoua
RAPPORTEUR : M. Jean-Marie NKOLLO
VOTE GROUPÉ
Rapports : 2, 5, 6, 8, 11, 14, 15, 16, 18, 19, 20, 25, 27 et 29
SÉCURITÉ ET TRANQUILLITÉ PUBLIQUE
1. Redéploiement de la police municipale d'Agen
RAPPORTEUR : M. Jean DIONIS DU SEJOUR
2. Rapport annuel d'activité 2021 de la concession de service public relative à la gestion de la fourrière pour véhicules terrestres
RAPPORTEUR : M. Jean DUGAY
3. Attribution du contrat de concession de Service Public relatif à la fourrière pour véhicules terrestres
RAPPORTEUR : M. Jean DUGAY
FINANCES
4. Validation des clés de répartitions pour l'année 2022
RAPPORTEUR : M. Mohamed FELLAH
5. Attributions de compensation définitives 2022 
RAPPORTEUR : M. Mohamed FELLAH
6. Engagement, liquidation et mandatement avant vote du budget
RAPPORTEUR : M. Mohamed FELLAH
7. Délibération cadre organisant la démarche d'évaluation des politiques publiques de la ville d'Agen
RAPPORTEUR : M. Mohamed FELLAH
8. Subventions ordinaires aux associations - acomptes 2023
RAPPORTEUR : M. Mohamed FELLAH
9. Demandes de financement au titre du fonds de solidarité territorial (FST) 2023
RAPPORTEUR : M. Mohamed FELLAH
10. Redevances et tarifs municipaux 2023 
RAPPORTEUR : M. Mohamed FELLAH
NOUVELLES MOBILITÉS
11. Rapport annuel 2021 sur la délégation de service public stationnement
RAPPORTEUR : M. Nicolas BENATTI
12. Protocole transactionnel relatif au traitement de l'impact financier Covid-19 dans le cadre de la DSP parcs stationnement
RAPPORTEUR : M. Nicolas BENATTI
13. Rapport sur la nouvelle grille tarifaire 2023 des parcs de stationnements en ouvrage
RAPPORTEUR : M. Nicolas BENATTI
14. Convention de maîtrise d'ouvrage déléguée avec fonds de concours entre l'Agglomération et la Ville d'Agen pour la réalisation des travaux d'aménagement de la place Jasmin
RAPPORTEUR : M. Nicolas BENATTI
GOUVERNANCE
15. Actualisation des membres des onze commissions municipales
RAPPORTEUR : M. Jean DIONIS du SEJOUR
16. Désignation de nouveaux représentants de la Ville d'Agen au sein des 14 commissions permanentes de l'Agglomération d'Agen
RAPPORTEUR : M. Jean DIONIS du SEJOUR
DÉFI ÉCONOMIQUE
17. Ouvertures dominicales des commerces de détail et automobile pour l'année 2023
RAPPORTEUR : Mme Clémence BRANDOLIN-ROBERT
18. Avenants aux conventions d'occupation du domaine public de la ville d'Agen (local commercial et réserve situés au rez-de-chaussée du marché couvert) avec les établissements Nicolas
RAPPORTEUR : Mme Clémence BRANDOLIN-ROBERT
SANTÉ
19. Attribution d'une subvention ordinaire à l'association Voir Ensemble
RAPPORTEUR : Mme Sophie GROLLEAU-BONFANTI
CULTURE
20. Rapport annuel de la concession de service relative à l'exploitation du cinéma d'art et d'essai
RAPPORTEUR : Mme Marie-Claude IACHEMET
21. Avenant n°1 à la DSP cinéma d'art et d'essai
RAPPORTEUR : Mme Marie-Claude IACHEMET
22. Convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2026 avec Le Florida
RAPPORTEUR : Mme Marie-Claude IACHEMET
23. Bilan des fêtes d'Agen - Perspectives 2023
RAPPORTEUR : M. Jean DIONIS du SEJOUR
ACTION SCOLAIRE - JEUNESSE - PETITE ENFANCE
24. Renouvellement du dispositif Petits Déjeuners dans les écoles et validation de la convention entre la Ville d'Agen et l'Inspection Académique relative à cette opération
RAPPORTEUR : Mme Emmanuelle CUGURNO
25. Rapport annuel d'activité 2021 relative à la gestion des structures d'accueil collectif de la petite enfance ville d'Agen
RAPPORTEUR : Mme Emmanuelle CUGURNO
26. Mise à disposition des locaux de l'école élémentaire Edouard Herriot pour l'ouverture d'une Unité d'Enseignement Elémentaire Autisme (UEEA)
RAPPORTEUR : Mme Emmanuelle CUGURNO
27. Adoption du plan d'action municipal 2020/2026 pour l'enfance et la jeunesse
RAPPORTEUR : Mme Emmanuelle CUGURNO
TRANSITION ÉCOLOGIQUE
28. Délibération sur la convention de délégation de compétences entre la Ville d'Agen et l'Agglomération d'Agen
RAPPORTEUR : Mme Clémence BRANDOLIN-ROBERT
29. Approbation du contrat cadre de partenariat local avec CITEO et JCDECAUX
RAPPORTEUR : Mme Nadège LAUZZANA
SPORT
30. Modification de l'engagement n° 20 du projet de mandat municipal 2020-2026
RAPPORTEUR : M. Alain KLAJMAN
31. Candidature de la Ville d'Agen pour accueillir la coupe du monde de rugby à XIII en 2025
RAPPORTEUR : M. Jean DIONIS du SEJOUR
COHÉSION SOCIALE
32. Attribution d'une subvention pour l'opération de construction Jean Baptiste Durand par l'opérateur Domofrance
RAPPORTEUR : M. Jean PINASSEAU
33. Approbation de la stratégie et du plan d'actions de la Convention Territoriale Globale
RAPPORTEUR : Mme Baya KHERKHACH
34. Réalisation de l'engagement de mandat n°11 : renforcer la capacité d'hébergements d'urgence pour les femmes victimes de violences avec le versement par la ville d'une subvention d'attribution spécifique au profit du CCAS
RAPPORTEUR : Mme Baya KHERKHACH
35. Accueil de réfugiés afghans et des déplacés ukrainiens : versement par la ville au profit du CCAS de deux subventions
RAPPORTEUR : Mme Baya KHERKHACH