Ordre du jour de la sťance

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INTERVENTION DU PRÉSIDENT
GOUVERNANCE
Rapporteur : Jean DIONIS du SÉJOUR
1. Installation d'un nouveau Conseiller Communautaire titulaire représentant la commune d'Agen
2. Installation d'un nouveau Conseiller Communautaire suppléant représentant la commune d'Estillac
3. Modification de la dénomination de la Commission « Economie, Emploi et Transition Numérique » et création de la Commission ad'hoc « Transition Numérique »
RESSOURCES HUMAINES
Co-Rapporteur : Pascale LUGUET & Mohamed FELLAH
4. Validation des clés de répartition pour l'année 2022
TRANSITION ÉCOLOGIQUE, COLLECTE, VALORISATION DES DÉCHETS ET ÉCONOMIE CIRCULAIRE
Rapporteur : Patrick BUISSON
5. Mise à jour du règlement de collecte concernant les bio-déchets et les déchets verts
6. Approbation du règlement des déchèteries
7. Mise à jour du choix du mode de gestion pour la conception, la construction et l'exploitation du Réseau de Chaleur Urbain de l'Agglomération d'Agen
EAU, ASSAINISSEMENT ET GEMAPI
Rapporteur : Pierre DELOUVRIÉ
8. Conditions financières et patrimoniales du retrait de l'Agglomération d'Agen du Syndicat Eau 47
9. Demande d'avenant n°2 à la convention-cadre relative au Programme d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) du Bruilhois
CENTRE DES CONGRÈS
Rapporteur : Nadine LABOURNERIE
10. Avenant n°1 - Délégation de Service Public du Centre des Congrès
RAPPORTS D'ACTIVITÉS 2021 (prise d'acte groupée)
11. Rapport d'activité du délégataire KEOLIS pour l'année 2021
Rapporteur : Pascal DE SERMET
12. Rapport annuel 2021 relatif à la Délégation de Service Public relevant des concessions de service pour l'exploitation de l'installation de traitement et de valorisation énergétique des déchets sur le site de Monbusq au Passage d'Agen
Rapporteur : Patrick BUISSON
13. Délégation de Service Public Agen Expo Congrès : Rapport d'activités 2021
Rapporteur : Nadine LABOURNERIE