En direct du Conseil Municipal - mardi 8 novembre 2022

Ordre du jour de la sťance

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MONSIEUR LE MAIRE
« DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE »
« Procès-Verbal de la séance du Mardi 4 octobre 2022 »
D-2022/318 : Démission d'un adjoint au Maire. Décision de suppression ou de maintien du poste.
Modalités de mise en oeuvre.
D-2022/319 : Rapport de transition écologique et sociale 2022 - Communication
Présenté par Madame Delphine JAMET
D-2022/320 : Bordeaux Terre de Solidarités pour une politique de solidarités partagée. Schéma
communal des solidarités. Adoption. Autorisation.
Présenté par Madame Harmonie LECERF MEUNIER
DELEGATION DE MADAME CLAUDINE BICHET
D-2022/321 : Exercice 2022. Décision modificative n°2
D-2022/322 : Créances irrécouvrables. Admission en non valeur année 2022. Décision. Autorisation
D-2022/323 : Étude d'adaptation du pôle d'échanges multimodal de la Gare Saint-Jean - Avenant à la convention de financement - Autorisation
D-2022/324 : Attribution de subventions aux diverses associations pour la transition écologique -
Année 2022 - Autorisation - Décision
D-2022/325 : Egalité femmes - hommes. Soutien aux initiatives associatives en faveur des droits des femmes. Adoption. Autorisation.
D-2022/326 : Fonds d'Intervention Local 2022. Affectation de subventions
D-2022/327 : Fonds d'investissement des quartiers 2022 - Subvention d'équipements
D-2022/328 : Fonds d'Aide aux Quartiers (FAQ) - Aides aux quartiers et participation des habitants
DELEGATION DE MONSIEUR STÉPHANE PFEIFFER
D-2022/329 : Programme d'actions emploi de la Ville de Bordeaux 2022. Subventions aux actions
structurantes portées par les associations Wejob, Singa, Rose Up et Coop Cycle. Année
2022.Subventions pour actions spécifiques - Conventions - Décision - Autorisation.
D-2022/330 : Expérimentation Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée Bordeaux Grand-Parc.
Subventions d'associations. Autorisation. Décision. Signature
D-2022/331 : Appel à manifestation d'intérêt Economie sociale et solidaire et Economie circulaire de la Ville de Bordeaux - Edition 2022 - Soutien financier aux lauréats - Convention - Décision -
Autorisation
D-2022/332 : BORDEAUX - Opération d'intérêt national (OIN) Bordeaux Euratlantique - Zone
d'aménagement concerté (ZAC) Saint Jean Belcier - projet de modification du programme
des équipements publics - Décision de principe.
D-2022/333 : BORDEAUX - Opération d'aménagement Brazza - Installation Classée pour la Protection de 'Environnement (ICPE) Ancienne Usine Soferti.Modification des servitudes d'utilité
publique.
D-2022/334 : Aides pour l'aide exceptionnelle à l'expertise structure. Subventions de la Ville.
Autorisation.
D-2022/335 : Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024 Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants.
Autorisation.
D-2022/336 : Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet
réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux.
Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants.
Autorisation.
D-2022/337 : Installation provisoire de la bibliothèque de la Benauge dans l'ancien collège Jacques Ellul - Convention de financement entre Bordeaux Métropole et la Ville de Bordeaux - décision
- autorisation.
DELEGATION DE MADAME CAMILLE CHOPLIN
D-2022/338 : Attribution d'aides en faveur de l'Enfance et de la Jeunesse. Avenant aux conventions 2022. Adoption. Autorisation. Signature
DELEGATION DE MONSIEUR DIDIER JEANJEAN
D-2022/339 : Mesures compensatoires relatives au stade de Bordeaux - Contrat de prêt à usage de
dépendance du domaine privé entre la Ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole portant
sur les parcelles 063TX13 et 063TY15 - Signature - Autorisation
D-2022/340 : Convention de financement du projet d'aménagement du pôle d'échanges multimodal de la gare de Caudéran-Mérignac - Décision - Autorisation
D-2022/341 : Réglementation portant autorisation de stationnement de certains véhicules d'intérêt général et collectif en zone payante. Extension au CHU Pellegrin et TBM.
DELEGATION DE MADAME DELPHINE JAMET
D-2022/342 : BORDEAUX. Déclassement d'un terrain situé devant le n°108 de la rue Arago. Décision. Autorisation
D-2022/343 : BORDEAUX. Cession au riverain d'un terrain situé devant le n°108 de la rue Arago.
Décision. Autorisation
D-2022/344 : Convention de mise à disposition d'un local technique entre Aquitanis et la Ville de
Bordeaux
D-2022/345 : Recensement de la population. Modification des conditions de rémunération. Autorisation
D-2022/346 : Actualisation du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) constitué de l'Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d'Expertise (IFSE) et du Complément Indemnitaire Annuel (CIA)
- Intégration du cadre d'emploi des sage-femmes et de la sujétion pour les agents des
bibliobus
D-2022/347 : Transformation et ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs
D-2022/348 : Participation de la Ville de Bordeaux aux Journées nationales de l'association France urbaine. Prise en charge aux frais réels de la délégation municipale. Décision
DELEGATION DE MONSIEUR MATHIEU HAZOUARD
D-2022/349 : Animations et accompagnement des clubs. Attributions exceptionnelles. Année 2022.
Autorisation de signature.
DELEGATION DE MADAME SYLVIE SCHMITT
D-2022/350 : Attribution d'aides en faveur des associations pendant le temps scolaire. Subvention. Autorisation
D-2022/351 : Attribution d'aides en faveur de projets jeunesse. Subvention 2022. Adoption. Autorisation. Signature
D-2022/352 : Projet école et cinéma. Participation financière de la Ville de Bordeaux. Autorisation.
DELEGATION DE MONSIEUR DIMITRI BOUTLEUX
D-2022/353 : Convention-cadre de partenariat 2022-2024 entre l'Institut Français, la Ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole. Autorisation. Signature
D-2022/354 : Bibliothèque de Bordeaux. Organisation de deux jeux concours 'Concours de Pull Moches' et 'Tournoi Jeu Taco Chat Bouc Cheese Pizza'. Règlements. Autorisation.
DELEGATION DE MADAME NADIA SAADI
D-2022/355 : Pépinière artisanale Bordeaux Sainte-Croix - subvention d'équilibre de la Ville de Bordeaux à la Chambre de métiers et d'artisanat Nouvelle-Aquitaine section Gironde pour l'exercice
2021
DELEGATION DE MONSIEUR BERNARD G BLANC
D-2022/356 : Groupement de commandes des mobiliers scolaires et mobiliers petite enfance.
D-2022/357 : Programmation Projets de Prevention de la Délinquance. Subventions de projets. Autorisation. Décision. Signature
D-2022/358 : Subventions à divers opérateurs culturels. Autorisation.
D-2022/359 : Bordeaux au sein de la Francophonie Participation au Fonds de Coopération de
l'Association Internationale des Maires Francophones (AIMF)Appui au projet
communautaire d'Accès à l'eau et à l'assainissement Nouakchott ( Mauritanie)
DELEGATION DE MONSIEUR OLIVIER ESCOTS
D-2022/360 : Mission Handicap et Accessibilité à la Cité. Validation du bilan ADAP à mi-parcours.
Adoption. Autorisation.
D-2022/361 : Mission Handicap et Accessibilité à la Cité. Attribution d'aides en faveur d'associations. Adoption. Attribution.
D-2022/362 : Lutte contre les discriminations. Soutien aux associations LGBTQI+. Adoption.
Autorisation.
D-2022/363 : Lutte contre toutes les discriminations. Subvention LICRA. Adoption. Autorisation.
DELEGATION DE MADAME FANNIE LE BOULANGER
D-2022/364 : Subventions aux associations. Autorisation de signer. Affectation et versement d'une
subvention exceptionnelle accordée à l'association Les Petits Bouchons.
D-2022/365 : Signature de la convention fixant les modalités de versement de la subvention
d'investissement accordée à l'association Apimi.
D-2022/366 : Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance. Choix du mode de
gestion.Délégation de service public Détrois. Autorisation de lancement.
D-2022/367 : Protection fonctionnelle. Versement par la Ville de Bordeaux des sommes allouées par les tribunaux aux agents de police municipale en réparation de leurs préjudices moraux et
corporels.
DELEGATION DE MADAME SYLVIE JUSTOME
D-2022/368 : Promotion de la santé Convention de partenariat entre la Ville et le PETR du Grand
Libournais pour le conseil local de santé mentale.
DELEGATION DE MADAME SANDRINE JACOTOT
D-2022/369 : Soutien au commerce et à l'artisanat bordelais - Actions d'animation et de décorations portées par les associations de commerçants et d'artisans de Bordeaux pour la fin d'année 2022 Subventions - Décision - Autorisation
DELEGATION DE MONSIEUR LAURENT GUILLEMIN
D-2022/370 : Présentation de la politique générale de sobriété énergétique et carbone, de frugalité et de végétalisation des bâtiments municipaux. Information.
DELEGATION DE MADAME TIPHAINE ARDOUIN
D-2022/371 : Projet de collaboration entre la ville de Bordeaux et le centre Emile Durkheim
DELEGATION DE MADAME CLAUDINE BICHET
D-2022/328 : Fonds d'Aide aux Quartiers (FAQ) - Aides aux quartiers et participation des habitants.
Voeu proposé par le groupe Bordeaux Ensemble
" Un EPR sur le site du CNPE du Blayais : un outil pour lutter contre le réchauffement climatique "