Ordre du jour de la sťance

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INTERVENTION DU PRÉSIDENT
GOUVERNANCE
Rapporteur : Jean DIONIS du SÉJOUR
1. Election d'un quinzième Vice-Président de l'Agglomération d'Agen
2. Election d'un nouveau membre du Bureau pour représenter la commune de Brax
3. Indemnités de fonction des élus de l'Agglomération d'Agen - Actualisation
4. Approbation du nouveau Règlement Intérieur des instances de l'Agglomération d'Agen
VOIRIE ET ÉCLAIRAGE PUBLIC
Rapporteur : Jean-Marc GILLY
5. Approbation de l'extinction partielle de l'éclairage public
POLITIQUE DE SANTÉ
Rapporteur : Jean DIONIS du SÉJOUR (en l'absence de Nadège LAUZZANA)
6. Adoption d'un fonds d'investissement en faveur des projets en santé
TRANSPORTS
Rapporteur : Pascal DE SERMET
7. Déploiement de la solution de covoiturage KAROS sur le territoire de l'Agglomération d'Agen
FINANCES
Rapporteur : Clémence BRANDOLIN-ROBERT
8. Attributions de Compensation définitives pour 2022
9. Clôture du budget annexe n°14 - Incubateur Pépinière d'Entreprises (IPE)
10. Approbation du Compte Administratif 2022 - Budget Principal du Pays de l'Agenais
11. Approbation du Compte de Gestion 2022 du Syndicat Mixte du Pays de l'Agenais
12. Décision Modificative
TRANSITION ÉCOLOGIQUE, COLLECTE, VALORISATION DES DÉCHETS ET ÉCONOMIE CIRCULAIRE
Rapporteur : Patrick BUISSON (en visio-conférence)
13. Rapport annuel 2021 relatif au prix et à la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets
EAU ET ASSAINISSEMENT, GEMAPI ET MÉTHANISATION
Rapporteur : Henri TANDONNET (en l'absence de Pierre DELOUVRIÉ)
14. Saisine du Préfet de Lot-et-Garonne pour le retrait de l'Agglomération d'Agen au Syndicat Eau 47 pour les 13 communes de l'ex Communauté de Communes Porte d'Aquitaine en Pays de Serres (CCPAPS)
COHÉSION SOCIALE, POLITIQUE DE LA VILLE
Rapporteur : Francis GARCIA
15. Approbation de la stratégie et du plan d'actions de la Convention Territoriale Globale
RESSOURCES HUMAINES (vote groupée)

Co-Rapporteurs : Pascale LUGUET & Mohamed FELLAH
16. Tableau des effectifs
17. Tableau des effectifs - Délibération portant ouverture d'emplois aux contractuels
18. Création d'un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d'un projet au sein du service Politique de la Ville
ÉCONOMIE, EMPLOI ET TRANSITION NUMÉRIQUE
Rapporteur : Olivier GRIMA
19. Autorisation de Programme - Crédits de Paiements 2022 : Projet Campus de l'Innovation et des Compétences
20. ZAC de Carbounères - Castelculier - Avenant n°4 au contrat de concession d'aménagement avec la SEM 47