En direct du Conseil Municipal - mardi 30 mars 2021
Rechercher : 
Monsieur le MAIRE
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Procès-Verbal de la séance du mardi 23 Février 2021
Information et échanges sur les Assises de la démocratie permanente
Présenté par Madame Camille CHOPLIN
D-2021/74
Projet de mandature 2020-2026 « Un nouveau souffle pour Bordeaux »
Présenté par Madame Claudine BICHET
D-2021/75
Présentation du rapport "développement durable" 2020 sur les données 2019.
Présenté par Madame Delphine JAMET
D-2021/76 
Vote des taux de taxes foncières pour 2021 et application du taux de la taxe d'habitation voté en 2019.
Présentés par Madame Claudine BICHET
D-2021/77
Budget primitif 2021. Adoption.
Présentés par Madame Claudine BICHET
D-2021/78
Représentation des élu.e.s au sein d'organismes divers. 7 ème Partie.
Présentés par Madame Claudine BICHET
DELEGATION DE Madame Claudine BICHET
D-2021/79
Préfiguration d'un Budget climat.
D-2021/80
Attribution de subventions aux associations partenaires. Autorisation. Signature.
D-2021/81
Egalité entre les femmes et les hommes. Soutien aux initiatives associatives en faveur de la lutte contre les violences faites aux femmes. Adoption. Autorisation.
D-2021/82
Résiliation de la convention d'occupation consentie à la ville de Bordeaux pour l'occupation de la Maison éco-citoyenne. Réintégration des équipements dans le patrimoine de Bordeaux Métropole. Décision. Autorisation.
D-2021/83
Cotisations/Adhésion aux organismes. Année 2021 - Délibération cadre - Décision. Autorisation.
D-2021/84
SA d'HLM Domofrance. Réaménagement d'emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Réitération de la garantie de la Ville à hauteur de 100%.
D-2021/85
Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Application des articles L.2122.22 et L2122.23 du CGCT. Délibération D-2020/111 du 10 juillet 2020. Finances - Emprunts.
DELEGATION DE Monsieur Stéphane PFEIFFER
D-2021/86
Convention de partenariat 2021 entre la ville de Bordeaux et l'association Maison de l'emploi de l'insertion économique et de l'entreprise de Bordeaux. Décision. Autorisation.
D-2021/87
Animation de la Cellule TPE de Bordeaux. Convention de partenariat 2021 entre la Ville de Bordeaux et l'association Maison de l'emploi, de l'insertion et de l'entreprise de Bordeaux. Convention. Décision. Autorisation.
D-2021/88
Action spécifique ' Aide et soutien aux TPE en difficulté '. Convention avec la Caisse sociale de développement local (CSDL). Décision. Autorisation.
D-2021/89
Programme d'intérêt général métropolitain ' Le réseau de la réhabilitation ' 2019 - 2024. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
D-2021/90
Coup de Pouce - Aides pour l'amélioration du parc privé - Subventions de la Ville. Autorisation.
D-2021/91
Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
D-2021/92
Aide à la création de structures de logements spécifiques. Centre d'hébergement avec le financement Produit spécifique d'hébergement (PSH) en acquisition-amélioration de 7 logements réalisé par l'Association Laïque du Prado 86-90 cours de la Marne à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
D-2021/93
Aide à la création de structures de logements spécifiques. Centre d'accueil pour demandeurs d'asile de 31 logements réalisé par la SEM Bordeaux Métropole Aménagement au sein de la ZAC Bastide Niel, îlot B107, rue de la Rotonde à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
D-2021/94
Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement.Aide de la Ville aux acquéreurs.Autorisation.
D-2021/95
Logements Locatifs Aidés - PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition amélioration réalisée par la SEM IN CITE. Programme de 2 logements 10 rue de La Sau/ 28 rue Saint-James à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
D-2021/96
Logements Locatifs Aidés - PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition amélioration réalisée par la SEM IN CITE. Programme de 8 logements 14 place Lafargue / 1 rue des Ayres à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
D-2021/97
Logements Locatifs Aidés - PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition amélioration réalisée par la SEM IN CITE. Programme de 8 logements 76 / 78 rue des Faures à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
D-2021/98
Logements Locatifs Aidés - PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition-amélioration réalisée par la SA d'HLM MESOLIA. Programme de 4 logements 122 rue Kléber et 46 rue Fonfrède à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
D-2021/99
Logements Locatifs Aidés - PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition amélioration réalisée par l'Office Public de l'Habitat GIRONDE HABITAT. Programme de 3 logements 4 rue Dabadie à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
D-2021/100
Logements Locatifs Aidés - PNRQAD BORDEAUX [RE]CENTRES. Opération en acquisition-amélioration réalisée par l'Office Public de l'Habitat GIRONDE HABITAT. Programme de 3 logements 6-8 rue Tiffonet à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
DELEGATION DE Monsieur Bernard L. BLANC
D-2021/101
LA FABRIQUE DE BORDEAUX METROPOLE (La Fab). Rapport des administrateurs sur les sociétés publiques locales au titre des articles L.2313-1, L.2313-1-1, L.1524-5 du Code général des collectivités Territoriales. Rapport 2020.Exercice 2019. Information.
DELEGATION DE Madame Camille CHOPLIN
D-2021/102
Attribution d'aides en faveur des associations. Délégation vie associative. Subventions 2021. Adoption. Autorisation.
DELEGATION DE Monsieur Didier JEANJEAN
D-2021/103
Opération d'Aménagement d'Intérêt Métropolitain (OAIM) Parc naturel et agricole métropolitain des Jalles. Evaluation environnementale et périmètre définitif. Avis de la ville de Bordeaux.
DELEGATION DE Madame Delphine JAMET
D-2021/104
Avenant à l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la diversité au sein de la Mairie de Bordeaux. Adoption. Autorisation.
D-2021/105
Transformations et ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs. Décision. Autorisation.
D-2021/106
Convention 2021. ACOSMB - Ville de Bordeaux.
D-2021/107
Union Bordeaux Métropole- Convention annuelle 2021 - Décision- Autorisation.
D-2021/108
Remises gracieuses - Décision- Autorisation.
D-2021/109
Mise à disposition de personnel auprès du groupement d'intérêt public Bordeaux Métropole Médiation. Autorisation. 2021-2023.
D-2021/110
Bordeaux. Renouvellement urbain du quartier du Grand Parc, Place de l'Europe. Cession à Bordeaux Métropole d'une emprise foncière de 1 555 m2 cadastrée PV 59p, PX 142p, PX 143p et PX 145. Acquisition auprès de Bordeaux Métropole d'une emprise de 1 212 m2 cadastrée PV 47p et PV DP. Décision. Autorisation.
D-2021/111
Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Compte rendu de Monsieur le Maire des opérations de gestion locative. Décisions prises entre le 1er juillet 2020 et le 31 décembre 2020. Information.
DELEGATION DE Monsieur Mathieu HAZOUARD
D-2021/112
Création d'une zone de nage en eau libre. Lac de Bordeaux. Adoption. Autorisation.
D-2021/113
Associations sportives bordelaises. Aide en faveur du développement du sport. Année 2021. Conventions d'objectifs. Adoption.
DELEGATION DE Madame Madame Harmonie LECERF
D-2021/114
Plateforme de résorption des squats et des bidonvilles. Autorisation. Signature.
DELEGATION DE Madame Sylvie SCHMITT
D-2021/115
Convention de co-maîtrise d'ouvrage, de gestion et de transfert entre la Ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole pour la réalisation des équipements de proximité situés sur l'îlot D4 de l'opération Brazza. Approbation. Signature.
D-2021/116
Convention de co-maîtrise d'ouvrage, de gestion et de transfert entre la ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole pour la réalisation du groupe scolaire Ginko 2 (Nelson Mandela). Décision. Autorisation. Signature.
D-2021/117
Carte jeune. Renouvellement de la convention d'entente intercommunale pour la création, le développement et la gestion d'une carte jeune partagée entre plusieurs communes. Autorisation. Signature.
D-2021/118
Avenant n°1 à la Convention de co-maîtrise d'ouvrage entre la ville de Bordeaux et Bordeaux Métropole pour la réalisation du Groupe scolaire Hortense, rue Hortense. Modalités de réalisation et de financement. Approbation. Signature.
D-2021/119
Avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec l'association des Centres d'Animation de Bordeaux (anciennement ACAQB). Autorisation. Signature.
D-2021/120
Convention annuelle entre la Ville de Bordeaux et les associations agissant en faveur de la Vie associative de l'Enfance et de la Jeunesse. Adoption. Autorisation.
D-2021/121
Participation aux frais de fonctionnement des actions d'aide aux devoirs dans les écoles élémentaires de la Ville de Bordeaux. Autorisation.
DELEGATION DE Monsieur Dimitri BOUTLEUX
D-2021/122
Subventions à diverses associations culturelles. Conventions. Autorisation. Signature.
D-2021/123
Rénovation du Glob Théâtre. Subvention d'investissement. Participation financière de la Ville de Bordeaux. Avenant N°2 à la Convention. Autorisation.
D-2021/124
La Manufacture/Centre de Développement Chorégraphique National (CDCN). Subvention d'équipement. Autorisation. Décision.
D-2021/125
Musée d'Aquitaine. Organisation d'un Jeu concours de poésie. Règlement. Autorisation.
D-2021/126
Conservatoire de Bordeaux Jacques-Thibaud. Règlement intérieur. Adoption. Autorisation.
D-2021/127
Conservatoire de Bordeaux Jacques-Thibaud. Demande d'agrément pour les classes préparatoires à l'enseignement supérieur (CPES). Autorisation.
D-2021/128
Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remise gracieuse. Autorisation.
DELEGATION DE Madame Nadia SAADI
D-2021/129
Invest in Bordeaux. Année 2021. Subvention de la ville de Bordeaux. Convention. Décision. Autorisation.
DELEGATION de Monsieur Olivier ESCOTS
D-2021/130
Permanences associatives et accompagnement des usagers bordelais autour du handicap. Poursuite et mise à jour du dispositif. Convention avec les associations partenaires.
D-2021/131
Lutte contre toutes les discriminations. Convention de partenariat entre la ville de Bordeaux et l'association ALIFS. Adoption. Autorisation.
DELEGATION DE Madame Fannie LE BOULANGER
D-2021/132
Versement des subventions aux associations en charge de structures d'accueil des jeunes enfants ou de l'accompagnement et du soutien aux familles.
DELEGATION DE Madame Sylvie JUSTOME
D-2021/133
Installation Classée pour la Protection de l'Environnement. Papeterie exploitée par la société Papeterie de Bègles sur la commune de Bègles. Demande de réexamen selon la directive 2010/75/UE relative aux émissions industrielles (dite 'IED') déposée le 28 septembre 2015 et complétée le 2 septembre 2020.
D-2021/134
Demande de remise gracieuse de dette en faveur d'un bénéficiaire du portage de repas à domicile. Approbation. Signature.
DELEGATION DE Madame Sandrine JACOTOT
D-2021/135
Centre commercial Europe - Grand Parc. Choix du groupement suite à la consultation de groupements d'opérateurs-concepteurs dans le cadre de l'appel à projet pour la cession d'une emprise de 17 403 m2 correspondant au centre commercial Europe et à ses abords. Décision. Autorisation.
D-2021/136
Création du marché Saint-Augustin. Samedi.
D-2021/137
Création d'un marché de producteurs place Pey-Berland. Mercredi.
DELEGATION DE Madame Véronique SEYRAL
D-2021/138
Subventions de fonctionnement - Programmation 2021. Autorisation - décision.
D-2021/139
Adhésion à un groupement de commandes entre Bordeaux Métropole et la commune de Bordeaux pour la passation de marchés de maîtrise d'oeuvre, de travaux et de prestations complémentaires relatifs à la réalisation des espaces publics (englobant les espaces verts) et de voirie, programmés dans le cadre du projet de renouvellement urbain du quartier Les Aubiers - Le Lac.
DELEGATION DE Monsieur Stéphane GOMOT
D-2021/140
Dénomination de voies et d'espaces publics.
Voeux proposés par le groupe Bordeaux en Luttes
Voeu du groupe Bordeaux En Luttes présenté par Philippe Poutou concernant le dépôt d'une plaque en mémoire des femmes victimes de féminicides.
Voeu du groupe Bordeaux En Luttes présenté par Evelyne Cervantes-Descubes concernant l'éclairage nocturne des publicités, enseignes et bâtiments professionnels.
Voeu du groupe Bordeaux En Luttes présenté par Evelyne Cervantes-Descubes concernant le changement de nom de l'Avenue Thiers en Louise Michel.
Voeu du groupe Bordeaux En Luttes présenté par Antoine Boudinet concernant l'entier bannissement des publicités liées au gaz, pétrole, charbon, voyages en avion low cost et aux compagnies liées à l'industrie fossile.
Astuce :