mardi 23 février 2021
Rechercher : 
Installation d'un nouveau Conseiller Municipal
Nomination d'un(e) secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 8 décembre 2020
Communication des décisions du maire prises en vertu de l'article L 2122-22 du C.G.CT.
DIRECTION GENERALE
1 - Présentation du rapport de la Commission Local d'Evaluation des Transferts de Charges-Décision-Approbation
Rapporteur : Jean-Georges Micol
2 - Désignation d'un médiateur municipal
Rapporteur : M. le Maire
3 - Désignation d'un représentant du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration du C.C.A.S du Bouscat suit à la démission d'un élu
Rapporteur : M. le Maire
FINANCES
4 - Rapport d'Orientations Budgétaires
Rapporteur : Jean-Georges Micol
5 - Autorisation d'engager, de liquider et de mandater des dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits - Exercice 2021
Rapporteur : Jean-Georges Micol
6 - Mensualisation de la subvention aux principaux organismes et associations subventionnés par la Ville
Rapporteur : Jean-Georges Micol
7 - Octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France-Locale-Année 2021
Rapporteur : Jean-Georges Micol
8 - Financement des écoles du privées du 1er degré sous contrat d'association avec l'Etat
Rapporteur : Gwénaël Lamarque
ECONOMIE
9 - Renouvellement de la convention de partenariat entre la Ville du Bouscat et la Chambre des Métiers et de l'Artisanat de la Région Nouvelle Aquitaine, niveau départemental de Gironde
Rapporteur : Jean-Georges Micol
10 - Action publique municipale en matière de développement économique - Renouvellement adhésion OIEB
Rapporteur : Jean-Georges Micol
PETITE ENFANCE
11 - Association Nuage Bleu - Convention pour l'accueil d'enfants du Bouscat en situation de handicap au sein de sa structure d'accueil occasionnel spécialisée - Renouvellement de partenariat - Autorisation de signature
Rapporteur : Maël Fetouh
SPORT
12 - Association USB TENNIS - Avenant à la convention de partenariat 2020-2021 - Subventions de fonctionnement et d'investissement
Rapporteur : Valérie Barlois-Leroux
ASSOCIATIONS
13 - Convention de partenariat entre la Ville du Bouscat et l'Association RICOCHET - Autorisation de signature
Rapporteur : Françoise Cossecq
14 - Association RICOCHET - Octroi d'une subvention d'investissement
Rapporteur : Françoise Cossecq
15 - Convention de partenariat entre la Ville du Bouscat et l'Association LE CARROUSEL - Autorisation de signature
Rapporteur : Françoise Cossecq
16 - Conventions d'objectifs et de financement/ CGT - Pilotage du projet de territoire
Rapporteur : Maël Fetouh
URBANISME - PATRIMOINE - ENVIRONNEMENT
17 - Convention d'attribution du fonds de concours éclairage public de la ligne verte - Autorisation de signature
Rapporteur : Philippe Fargeon
18 - Quartier Godard et Parc d'Arnstadt - Cession et régularisations foncières (Parcelles cadastrées AE 307p, AE 676p et AE 340) - Aménagement et dénomination du Chemin Blanc
Rapporteur : Philippe Fargeon
19 - Démarche contractuelle de co-développement - Bordeaux Métropole : Ville du Bouscat - 2016 - 2018 - Avenant N°1
Rapporteur : Fabienne Dumas
INTERCOMMUNALITE
20 - Projet de pacte de gouvernance de Bordeaux Métropole - Avis
Rapporteur : M. le Maire
21 - Rapport annuel 2019 de l'Assemblée spéciale de la SPL la FAB - Approbation