En direct du Conseil Municipal - mardi 8 décembre 2020
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Monsieur le Maire
« DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE »
« Procès-Verbal de la séance du mardi 27 octobre 2020 »  
D-2020/305 Règlement intérieur du conseil municipal. Adoption. 
DELEGATION DE Madame Claudine BICHET
D-2020/306 Exercice 2020. Décision modificative n°2
D-2020/307 Créances irrécouvrables. Admission en non-valeur année 2020. Décision.Autorisation
D-2020/308 Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2021. Adoption
D-2020/309 Adoption du Budget 2021. Ouverture des crédits provisoires d'investissementdans le cadre de l'article L.1612-1 du CGCT - Décision. Autorisation
D-2020/310 Syndicat Intercommunal à Vocation Unique de restauration collective (SIVU).Soutien exceptionnel de la ville de Bordeaux dans le cadre de la crise sanitaire.Décision. Autorisation.
D-2020/311 Adhésion de la Ville de Bordeaux au regroupement des certificats d'économied'énergie porté par Bordeaux Métropole. Autorisation. Signature
D-2020/312 Fonds d'investissement des quartiers 2020 - Subvention d'équipements
D-2020/313 Fonds d'Intervention Local 2020. Affectation de subventions
D-2020/314 Contrat d'engagement. Convention de création de services communs Ville deBordeaux avec Bordeaux Métropole. Mutualisation. Révisions du niveau deservice 2020. Remboursements de frais liés à la mutualisation. Décision.Autorisation
D-2020/315 Conditions d'octroi de la garantie de la Ville de Bordeaux à certains créanciersde l'Agence France Locale année 2020.
D-2020/316 Remise gracieuse sur débet juridictionnel pour les comptables de la Ville deBordeaux
D-2020/317 Convention de mandat entre la Ville de Bordeaux et KissKissBankBank & Co -Dans le cadre du renouvellement du marché lié au groupement de commandespour le recours aux services d'une plateforme intermédiaire en financementparticipatif. Groupement entre Bordeaux Métropole et les communesd'Ambarès-et-Lagrave, de Bègles, Bordeaux, Bruges, Le Bouscat, Floirac, LeTaillan-Médoc, Mérignac et le CCAS de la ville de Bordeaux.Autorisation- Signature
D-2020/318 Rénovation du Glob Théâtre. Subvention d'investissement. Participationfinancière de la Ville de Bordeaux. Avenant N°1 à la convention. Autorisation.Signature.
D-2020/319 Avenant n°1- Convention de mécénat de compétences dans le cadre de larestauration de la Grue Wellman entre la ville de Bordeaux et Adrénaline SAS.
D-2020/320 Avenant 4 - Convention de mécénat dans le cadre de la restauration des dessins  du Grand Théâtre des Archives de Bordeaux Métropole 
D-2020/321 Bibliothèque de Bordeaux. Mécénat en nature de M. André Gallet. Convention.  Autorisation. Signature. 
D-2020/322 Musée des Arts décoratifs et du Design. Mécénat Décathlon. Avenant.  Autorisation. Signature
D-2020/323 Musée d'Aquitaine. Mécénats avec Cultura et Hasnaa chocolats grands crus.  Conventions. Autorisations. Signatures. 
D-2020/324 Musée d'Aquitaine. Mécénat financier avec le Fonds de dotation Lucie Care.  Convention. Autorisation. Signature. 
D-2020/325 Bibliothèque de Bordeaux. Grand Angle production : mécénat en compétence  pour la valorisation des trésors de la Bibliothèque. Convention. Autorisation.  Signature.
D-2020/326 Musée des Beaux-Arts. Mécénat de compétences avec la Librairie Mollat-Station  Ausone. Convention. Autorisation. Signature
D-2020/327 CAPC musée d'art contemporain de Bordeaux. Mécénat en nature de l'Artiste  Lili Reynaud Dewar. Autorisation. Convention. Signature. 
D-2020/328 Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Convention de mécénat financier  avec Nessence. Autorisation. Signature.
D-2020/329 CAPC musée d'art contemporain de Bordeaux. Mécénat en nature de Monsieur  Jean François AZIBERT. Autorisation. Convention. Signature.  
DELEGATION DE Monsieur Stéphane PFEIFFER
D-2020/330 Bordeaux Technowest. Subvention de fonctionnement 2020. Convention.  Décision. Autorisation 
DELEGATION DE Madame Emmanuelle AJON
D-2020/331 Aide à la création de structures de logements spécifiques. Résidence autonomie  de 65 logements réalisée par la SA d'HLM ENEAL et située angle cours de  Québec et avenue de Laroque, îlot A7.2 de la ZAC les Berges du Lac - quartier  Ginko à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
D-2020/332 Logements locatifs aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM CDC  Habitat Social. Programme de 18 logements. Îlot E4 de l'opération  d'aménagement de Brazza à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
D-2020/333 Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par la SA d'HLM CDC  Habitat Social. Programme de 30 logements 348-350 avenue Thiers à Bordeaux  Bastide. Demande de subvention. Autorisation. 
D-2020/334 Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation.
D-2020/335 Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain. à  volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique  de Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux  propriétaires occupants. Autorisation.
D-2020/336 Aides pour l'amélioration du parc privé Coup de Pouce. Subventions de la Ville.  Autorisation.
D-2020/337 Programme d'intérêt général métropolitain. « Le réseau de la réhabilitation »  2019 - 2024.Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux  propriétaires occupants. Autorisation.
DELEGATION DE Monsieur Bernard L. BLANC
D-2020/338 Révision du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) de l'agglomération  bordelaise. Avis communal sur le projet de PPRI. Décision. Autorisation
D-2020/339 Projet de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés de Bordeaux Re  Centres. Projet de création d'un hôtel d'entreprise rue Causserouge. Demande  de subvention. Décision. Autorisation. 
D-2020/340 Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés de  Bordeaux Re Centres - Projet d'avenant n°4 - Décision - Autorisation.
D-2020/341 Convention d'application du règlement d'intervention de Bordeaux Métropole  en faveur de la politique de la ville et du renouvellement urbain sur la ville de  Bordeaux. Décision. Autorisation 
D-2020/342 Clôture concertation réglementaire sur le site de la Jallère.
DELEGATION DE Madame Camille CHOPLIN
D-2020/344 Association Danse Avec Nous - Subvention 2020 - Désaffectation - Adoption -  Autorisation. 
D-2020/343 Attribution de subventions en faveur des associations. Fonds de soutien  exceptionnel COVID-19 - 2020. Adoption. Autorisation 
D-2020/345 Tarification salles municipales. Remboursements et exonérations. Autorisation
DELEGATION DE Monsieur Didier JEANJEAN
D-2020/346 Ajustements convention de mandat Transdev 
D-2020/347 Signature de la convention 2021-2023 avec l'ANTAI (Agence Nationale de  Traitement Automatisé des Infractions) 
D-2020/348 GERTRUDE . Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économies mixtes  au titre des articles L.2313-1, L.2313-1-1, L.1524-5 du Code général des  collectivités Territoriales . Rapport 2020.Exercice 2019 . Information
D-2020/349 Rapport annuel sur les Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO)  2019. Information.
DELEGATION DE Madame Delphine JAMET
D-2020/350Rapport sur la politique d'action sociale de la ville de Bordeaux en 2020. Avis.
D-2020/351 Transformations et ouvertures de postes. Mise à jour du tableau des effectifs.  Décision. Autorisation
D-2020/352 Adhésion au groupement de commande relatif à l'achat de masques de  protection contre la COVID-19 - Décision - Autorisation
D-2020/353 Prise en charge des situations d'agents ayant vécu un traumatisme psychique -  Décision - Autorisation 
D-2020/354 Prolongation d'une année de la convention avec le Fonds d'insertion des  personnes handicapées dans la Fonction publique - Décision - Autorisation
D-2020/355 Conventionnement avec Familles en Gironde pour l'accompagnement des  agents en situation de surendettement - Décision - Autorisation
D-2020/356 Dispositif adulte relais - médiation en santé : mise en oeuvre d'un partenariat  entre le commissariat général à l'égalité des territoires et la ville de Bordeaux
D-2020/357Dématérialisation. Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité.  Avenant n° 4 à la convention entre l'Etat et la Ville de Bordeaux
D-2020/358 Bordeaux. 11, 13 et 15 rue Causserouge. Cession à In Cité des immeubles bâtis  cadastrés DP 192, 193 et 194. Décision. Autorisation
D-2020/359 Bordeaux.62 rue Laseppe. Cession de la parcelle OX234 au profit de la SCI  CAPIN. Décision. Autorisation
D-2020/360 Le Haillan. Transfert à la Région Nouvelle Aquitaine du lycée professionnel  horticole Camille Godard. Autorisation. Décision
D-2020/361 Contrat de partenariat de la Cité Municipale de Bordeaux . Avenant n°4.  Rectification erreur matérielle 
D-2020/362 Rapport d'activité 2019 - Contrat PPP de la Cité Municipale. Information.
DELEGATION DE Monsieur Mathieu HAZOUARD
D-2020/363 Subvention Sport Educatif et Loisirs et Haut Niveau. Désaffectation. Année 2020.  Autorisation de signature 
D-2020/364 Lancement du programme Olympique ville de Bordeaux. Premiers grands  principes. Subventions à attribuer. Adhésions
D-2020/365 Golf de Bordeaux Lac. Modifications des tarifs. Avis. Autorisation
D-2020/366 Golf de Bordeaux-Lac. Compte rendu annuel de l'exercice clos le 31 décembre  2019. Information. 
D-2020/367 Equipements de sports et de loisirs. Modification des tarifs. Avis. Autorisation
D-2020/368 Equipements de sports et de loisirs. Rapport annuel de l'exercice clos le 31  décembre 2019. Information 
DELEGATION DE Monsieur Amine SMIHI
D-2020/369 Groupement d'intérêt public Bordeaux Métropole médiation. Subvention de  fonctionnement. Autorisation. Signature.
D-2020/370 Convention d'échanges partenariaux sécurisés. Signature
DELEGATION DE Madame Sylvie SCHMITT
D-2020/371 Re-naturalisation des cours d'écoles et de crèches. Demande de subvention.  Autorisation
D-2020/372 Attribution d'une subvention de fonctionnement - Association banque  alimentaire Bordeaux Gironde
D-2020/373 Convention entre la ville de Bordeaux et le SIVU (Syndicat Intercommunal à  Vocation Unique) relative à la déclinaison régionale du Programme National  pour l'Alimentation. Autorisation. Signature.
D-2020/374 Domaine de la Dune. Conditions générales de vente. Règlement intérieur.  Tarification. Décision. Adoption 
D-2020/375 Adhésion de la Ville de Bordeaux (Domaine de la Dune) au groupement de  commande ADARCE pour la fourniture de denrées alimentaires. Autorisation.  Signature 
D-2020/37 6Attribution d'aides en faveur de l'Enfance. Avenant aux conventions 2020.  Adoption. Autorisation. Signature 
D-2020/377 Reconduction de la candidature de la Ville de Bordeaux au titre Ville amie des  enfants. Convention d'objectifs UNICEF France. Autorisation. Signature 
D-2020/378 Ecoles élémentaires. Séjours scolaires. Liste des classes pour les séjours hiver  2021.
D-2020/379 Projet école et cinéma. Participation financière de la ville de Bordeaux.  Autorisation.
D-2020/380 Actualisation des conventions d'occupation des locaux scolaires au regard de la  situation sanitaire
D-2020/381 Convention de gestion et de transfert entre la ville de Bordeaux et Bordeaux  Métropole du groupe scolaire Jean-Jacques Sempé. Décision. Autorisation
D-2020/382 Dotation spéciale pour les logements des instituteurs. Reversement partiel à  Bordeaux Métropole. Autorisation
DELEGATION DE Monsieur Dimitri BOUTLEUX
D-2020/383 Saison culturelle 2021. Attribution de subventions. Conventions. Autorisation.  Signature 
D-2020/384 Attribution de subventions en faveur d'opérateurs culturels. Aide à la Création  et à la Production, Plateforme d'accompagnement des artistes et opérateurs  culturels dans le cadre de la crise sanitaire, autres subventions. Conventions.  Autorisation. Signature
D-2020/385 Partenariat avec l'association Mécénart dans le cadre de l'exposition "Hugo  Pratt, lignes d'horizons". Convention. Signature.
D-2020/386 Groupement d'Intérêt Public "Cafés-Cultures". Adhésion. Autorisation. Décision. 
D-2020/387 Convention d'application financière au titre de l'exercice budgétaire 2020 de la  convention de coopération pour le cinéma et l'image animée 2018-2020 entre  l'Etat (DRAC Nouvelle Aquitaine), le Centre National du Cinéma et l'Image  Animée, Bordeaux Métropole et la Ville de Bordeaux. Autorisation. Signature
D-2020/388 Monuments historiques. Programme annuel 2020. Restauration Porte Dijeaux.  Approbation nouveau plan de financement. Signatures. Autorisation
D-2020/389 Fondation pour la Culture et les Civilisations du Vin. Dissolution du Fonds de dotation. Autorisation
D-2020/390 Musée des Arts décoratifs et du Design et Les Bassins de Lumières. Partenariat.  Tarif réduit. Convention. Autorisation. Signature 
D-2020/391 Musée des Arts décoratifs et du Design. Demande de subvention Drac. Un  designer au Lycée. Autorisation. Signature
D-2020/392 Musée des Arts décoratifs et du Design. Jeu-concours. Règlement. Gratuité.  Autorisations. Signature
D-2020/393 Conservatoire de Bordeaux Jacques Thibaud. Subvention de l'Etat. Demande.  Autorisation. Titre de recette
D-2020/394 Musée des Beaux-Arts de Bordeaux - Partenariat avec l'Opéra National de  Bordeaux dans le cadre de l'Année Britannique. Avenant. Autorisation.  Signature
D-2020/395 Bibliothèque de Bordeaux. Grands retards. Demandes de remise gracieuse.  Autorisation.
D-2020/396 Bibliothèque de Bordeaux. Vente de produits. Tarifs. Autorisation.
D-2020/397 Bibliothèques de Bordeaux. Poursuite de l'ouverture dominicale. Demande de  subvention à l'Etat. Autorisation.
D-2020/398 Bibliothèque de Bordeaux. Collaboration de recherche avec l'Université de  Poitiers pour l'expertise scientifique et le catalogage du fonds de cartes  anciennes. Avenant. Autorisation. Signature.
D-2020/399 Bibliothèque de Bordeaux. Convention de partenariat avec la Bibliothèque  nationale de France pour la numérisation de périodiques anciens. Autorisation.  Signature.
DELEGATION DE Madame Nadia SAADI
D-2020/400 Bordeaux Fête le vin 2020 - Avenant à la convention de partenariat entre la Ville  de Bordeaux et l'Office de tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole -  Décision - Autorisation 
D-2020/401 Société d'animation touristique de Bordeaux (SATB) - Rapport d'activité et  analyse financière du Casino de Bordeaux - Exercice 2018/2019 pour 3mois.  Information.
D-2020/402 Société touristique d'animation de Bordeaux lac (STABL) - Rapport d'activité et  analyse financière du casino de Bordeaux - Exercice 2019 pour 9 mois.  Information
D-2020/403 SPL SBEPEC. Rapport 2020. Exercice 2019. En application de l'article L.1531-1 du  Code Général des Collectivités Territoriales. Information
DELEGATION DE Madame Céline PAPIN
D-2020/404 Sommet Afrique - France 2020. Attribution de subventions. Décision.  Autorisation.
D-2020/405 Soutien et accompagnement de projets contribuant aux partenariats entre  Bordeaux et l'Afrique. Décision. Autorisation.
D-2020/406 Participation au Fonds de Coopération de l'AIMF / Association Internationale des  Maires Francophones. Appui au projet de transformation du Cercle culturel du  quartier de Poto-Poto en pôle culturel, artistique et citoyen à Brazzaville (Congo).  Autorisation. Décision.
D-2020/407 Lutte contre les discriminations. Réseau d'accès au droit pour les victimes de  discriminations et violences discriminatoires. Adoption. Autorisation.
D-2020/408 Lutte contre les discriminations. Quinzaine de l'égalité, la diversité et la  citoyenneté 2020. 2ème programmation. Adoption. Autorisation.
DELEGATION DE Madame Fannie LE BOULANGER
D-2020/409 Signature de la convention fixant les modalités de versement de la subvention  d'investissement accordée à l'association Eveillez les bébés
D-2020/410 Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil collectif de la Ville  de Bordeaux. Adoption 
D-2020/411 Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil familial de la Ville  de Bordeaux. Adoption
D-2020/412 Structure d'accueil de la Petite enfance Mirassou. Présentation du rapport  annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2019. Information au Conseil  Municipal.
D-2020/413 Structure d'accueil de la Petite enfance Berge du Lac. Présentation du rapport  annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2019. Information au Conseil  Municipal.
D-2020/414 Structure d'accueil de la Petite enfance Larralde. Présentation du rapport annuel  sur la période de Janvier à Août 2019. Information au Conseil Municipal. 
D-2020/415 Structure d'accueil de la Petite enfance Larralde. Présentation du rapport annuel  sur la période de Septembre à Décembre 2019. Information au Conseil  Municipal.
D-2020/416 Structure d'accueil de la Petite enfance Détrois. Présentation du rapport annuel  sur la période de Janvier à Août 2019. Information au Conseil Municipal.
D-2020/417 Structure d'accueil de la Petite enfance Détrois. Présentation du rapport annuel  sur la période de Septembre à Décembre 2019. Information au Conseil  Municipal.
DELEGATION DE Madame Sylvie JUSTOME
D-2020/418 Prévention et Promotion de la Santé. Soutien aux initiatives en faveur de la  santé. Adoption. Autorisation.
D-2020/419 Prévention et Promotion de la Santé. Soutien aux initiatives en faveur de la  réduction des inégalités sociales de santé. Adoption. Autorisation.
D-2020/420 Budget participatif en santé. Programmation pour 2020 - 2021. Autorisation.  Décision
D-2020/421 Soutien au commerce et à l'artisanat de la Ville de Bordeaux. Actions de  décoration et d'illuminations portées par les associations de commerçants et  artisans des quartiers pour la fin d'année 2020. Subventions. Décision.  Autorisation
D-2020/422 Ouvertures dominicales des commerces pour l'année 2021. Décision.  Autorisation
D-2020/423 Convention d'occupation du domaine public pour l'installation et l'exploitation  de kiosques à journaux dans divers sites de la Ville de Bordeaux
D-2020/424 Exploitation du marché des Capucins et de ses parcs de stationnement. Rapport  annuel de l'exercice clos au 31 décembre 2019.Information
DELEGATION DE Monsieur Francis FEYTOUT
D-2020/425 Tarifs 2021 relatifs aux prestations de désinsectisation, dératisation,  désinfection effectuées par le Centre de dératisation, désinsectisation,  désinfection du Service Santé-Environnement. Autorisation.
DELEGATION DE Monsieur Stéphane GOMOT
D-2020/426 Composition et fonctionnement de la Commission Viographie. Autorisation.  Décision
Question Ecrite du groupe Bordeaux en Luttes 
concernant le premier alinéa de l'article 1 de la loi "Sécurité globale" (présentée par Evelyne CERVANTES-DESCUBES)
concernant la mise en place d'un moratoire visant à interdire l'usage par les forces de l'ordre des Lanceurs de Balles de Défense et autres armes sublétales sur l'ensemble du territoire de la commune (présentée par Antoine BOUDINET)
Question Ecrite du groupe Renouveau Bordeaux
sur le projet de Bus à Haut Niveau de service entre Saint Aubin et la gare Saint  Jean (présentée par Monsieur Thomas CAZENAVE)
Voeux proposé par le groupe Bordeaux Ensemble
Voeu pour une ambition cutlurelle renouvelée (présenté par Fabien ROBERT)
Astuce :