En direct du Conseil Municipal - mardi 27 octobre 2020
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Monsieur Le MAIRE
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
Procès-Verbal de la séance du mardi 29 septembre 2020
D-2020/254 - Représentation des Elus au sein d'organismes divers, collèges et lycées. 4ème partie
DELEGATION DE Madame Claudine BICHET
D-2020/255 - Groupement de commandes permanent dédié à la mise en place d'une ou plusieurs conventions de mandat de maîtrise d'ouvrage pour des opérations relatives à l'entretien, la sécurité et travaux d'adaptation de locaux. Convention constitutive de groupement. Autorisation
D-2020/256 - OPH Métropolitain Aquitanis. Réaménagement d'emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Réitération de la garantie de la Ville à hauteur de 100%.
D-2020/257 - Musée des Arts décoratifs et du Design. Décathlon. Mécénat. Convention. Autorisation. Signature.
D-2020/258 - Musée des Arts décoratifs et du Design. Mécénat Sylvain Dubuisson. Convention. Autorisation. Signature
D-2020/259 - Musée des Arts décoratifs et du Design. Convention Hôtel Cardinal. Mécénat. Convention. Autorisation. Signature
D-2020/260 - CAPC musée d'art contemporain. Mécénat en nature. Autorisation. Convention. Signature.
D-2020/261 - Fonds départemental d'aide à l'équipement des communes 2020.Cantons 1 et 4. Décision. Autorisation.
D-2020/262 - Fonds d'investissement des quartiers 2020 - Subvention d'équipements
D-2020/263 - Fonds d'Intervention Local 2020. Affectation de subventions
DELEGATION DE Madame Emmanuelle AJON
D-2020/264 - Logements locatifs aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM VILOGIA. Résidence sociale de 45 logements en PLAI structure. îlot E2 de l'opération d'aménagement de Brazza à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
D-2020/265 - Logements locatifs aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM VILOGIA. Programme de 12 logements en PLUS. îlot E2 de l'opération d'aménagement de Brazza à Bordeaux. Demande de subvention. Autorisation.
D-2020/266 - Logements locatifs aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM VILOGIA. Opération d'Intérêt National Euratlantique - ZAC Saint Jean Belcier - îlot 4.1 b - Rue de la Seiglière. Résidence sociale de 30 logements en PLAI Structures. Demande de subvention. Autorisation.
D-2020/267 - Logements locatifs aidés. Opération neuve réalisée par la SA d'HLM VILOGIA. Opération d'Intérêt National Euratlantique - ZAC Saint Jean Belcier - îlot 4.1 b - Rue de la Seiglière. Programme de 98 logements. Demande de subvention. Autorisation.
D-2020/268 - Logements Locatifs Aidés - Opération neuve réalisée par ICF ATLANTIQUE. Opération d'Intérêt National - ZAC Garonne Eiffel - Belvédère - Programme de 85 logements en PLUS/PLAI - boulevard Joliot Curie - îlot EB4. Demande de subvention. Autorisation.
D-2020/269 - Dispositif d'aide à l'accession à la propriété Passeport 1er Logement. Aide de la Ville aux acquéreurs. Autorisation.
D-2020/270 - Programme d'intérêt général métropolitain « Le réseau de la réhabilitation » 2019 - 2024. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
D-2020/271 - Opération programmée d'amélioration de l'habitat de renouvellement urbain à volet réhabilitation des copropriétés fragiles ou dégradées du centre historique de Bordeaux. Subvention de la Ville aux propriétaires bailleurs et aux propriétaires occupants. Autorisation.
D-2020/272 - SOLIHA Gironde. Demande de subvention de fonctionnement 2020. Autorisation.
DELEGATION DE Madame Camille CHOPLIN
D-2020/273 - Attribution de subventions en faveur des associations- Fonds de Soutien Exceptionnel COVID-19 - 2020 - Adoption - Autorisation.
DELEGATION DE Monsieur Didier JEANJEAN
D-2020/274 - Convention de mise à disposition d'un terrain à la société Bouygues Immobiier - Signature - Autorisation.
D-2020/275 - Dispositifs de tarification des repas et hébergement des élèves - Année scolaire 2019/2020 et tarification des personnels du lycée
DELEGATION de Madame Delphine JAMET
D-2020/276 - Fixation de ratios de promotion 2020 à un avancement de grade, à une classe exceptionnelle, à un échelon spécial - Décision. Autorisation
D-2020/277 - Transformations et ouvertures de postes - Mise à jour du tableau des effectifs. Décision. Autorisation
D-2020/278 - Recrutement de personnel contractuel pour assurer le remplacement d'agents momentanément absents, pour faire face à un accroissement temporaire d'activité, pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier - Décision. Autorisation
D-2020/279 - Bordeaux. Parcelle AX61, située au croisement des rues de la Rotonde, Hortense. Désaffectation. Déclassement. Décision. Autorisation.
D-2020/280 - Bordeaux. ZAC Bastide Niel. Rues de la rotonde et Hortense. Cession de deux terrains à détacher des parcelles communales cadastrées AX 61 et AX 88 à la SAS Bastide Niel (Aménageur). Décision. Autorisation.
D-2020/281 - Bordeaux. 128 rue Fondaudège parcelle LE0223. Mise en demeure d'acquérir.
D-2020/282 - Gymnase Bassins à Flot. Approbation d'un protocole transactionnel. Décision. Autorisation de signature.
D-2020/283 - Impasse Fabreguette. Propriété. Rectification d'une erreur matérielle
D-2020/284 -Délégation permanente du Conseil Municipal à Monsieur le Maire. Compte rendu de Monsieur le Maire des opérations de gestion locative. Décisions prises entre le 1er janvier 2020 et le 30 juin 2020. Information.
DELEGATION DE Madame Sylvie SCHMITT
D-2020/285 - Domaine de la Dune. Convention de séjour 2020 : CPLJ. Décision. Adoption
DELEGATION DE Monsieur Dimitri BOUTLEUX
D-2020/286 -Attribution d'une subvention au bénéfice de la Régie Personnalisée Opéra National de Bordeaux dans le cadre du projet Démos. Convention. Autorisation. Signature
D-2020/287 - Subventions de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour les programmes d'acquisition et de restauration des musées. Sollicitation subventions. Autorisation
D-2020/288 - Avenant au contrat de coédition du guide de visite du Centre d'Interprétation Bordeaux Patrimoine Mondial avec l'Office de Tourisme et des Congrès de Bordeaux Métropole. Autorisation. Signature
D-2020/289 - Convention dans le cadre du dispositif "Compagnonnage-Action culturelle et auteur associe" de l'Agence Livre, Cinéma et Audiovisuel (ALCA) en Nouvelle-Aquitaine. Demande de subvention. Autorisation. Signature
D-2020/290 - CAPC musée d'art contemporain. Modification du stock de catalogues de l'exposition consacrée à l'artiste Irma Blank. Autorisation.
D-2020/291 -Musée d'Aquitaine. Convention avec l'association ALIFS. Autorisation. Signature.
D-2020/292 - Musée des Arts décoratifs et du Design. InterContinental Bordeaux Le Grand Hôtel. Avenant convention. Autorisation. Signature
D-2020/293 - Musée des Beaux-arts. Contrat d'intervention artistique et de cession de droits avec l'artiste designer graphiste Franck Tallon. Autorisation. Signature
D-2020/294 - Musée des Beaux-Arts. Convention de partenariat SNCF Gare et Connexions dans le cadre des expositions de l'année britannique 2020-2021. Autorisation. Signature
D-2020/295 - Musée des Beaux-Arts. Convention pluriannuelle de partenariat 2020-2024 avec le Centre Hospitalier Cadillac. Autorisation.Signature
DELEGATION De Madame Nadia SAADI
D-2020/296 - Pépinière artisanale Sainte-Croix - subvention d'équilibre 2020 pour l'exercice 2019
DELEGATION de Monsieur Olivier ESCOTS
D-2020/297 - Quinzaine de l'égalité, la diversité et la citoyenneté 2020. Appel à projet métropolitain. Acceptation subvention en faveur de la lutte contre les discriminations et promotion de l'égalité. Adoption. Autorisation
DELEGATION DE Madame Fannie LE BOULANGER
D-2020/298 - Subventions aux associations de soutien à la famille. APEEF. Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention exceptionnelle.
D-2020/299 - Subventions aux associations de soutien à la famille. CPCT (Centre Psychanalytique de Consultations et de Traitement). Autorisation de signer. Affectation et versement d'une subvention exceptionnelle.
D-2020/300 -Versement des subventions aux associations en charge de structures d'accueil des jeunes enfants.
D-2020/301 - Exploitation d'une structure d'accueil de la petite enfance. Benauge Vincent. Délégation de service public. Abandon de procédure.
DELEGATION DE Madame Sandrine JACOTOT
D-2020/302 - Exonération de la redevance d'occupation du domaine public pour les terrasses suite aux nouvelles restrictions relatives aux bars et restaurants. Décision. Autorisation.
DELEGATION DE Monsieur Laurent GUILLEMIN
D-2020/303 - Redevances dues par les enseignants au titre du chauffage dans les logements de fonction. Disposition d'encaissement. Autorisation.
Rapport D'activité 2019 et compte administratif de Bordeaux Métropole
D-2020/304 - Rapport d'activité 2019 et compte administratif de Bordeaux Métropole
Voeux et Motions
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