DELEGATION DE Madame la Vice-présidente MOENECLAEY Hélène
20 C 0453 - Délibération cadre - Modalités de participation du public en période de crise sanitaire (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH / Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0454 - Rapport annuel d'activité 2019 du Conseil de développement (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
DELEGATION DE Monsieur le Conseiller délégué DELEBARRE Patrick
20 C 0539 - LESQUIN - Adoption du règlement intérieur de l'aire de passage des gens du voyage (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0540 - Adoption du nouveau règlement intérieur des aires d'accueil des gens du voyage (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0541 - Marché de gestion et d'entretien des aires d'accueil et de passage, des terrains familiaux locatifs et des terrains provisoires pour les gens du voyage - Signature d'un avenant (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
DELEGATION DE Monsieur le Conseiller délégué OURAL Akim
20 C 0531 - Animation et développement de la filière numérique - Concession de service public (CSP) - Exonération des loyers - avenant n°1 au contrat de CSP (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
20 C 0532 - GAME CAMP FRANCE 2020 - Report de l'évènement en 2021 en raison de la crise sanitaire - Avenant à la convention avec l'association Game In (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
20 C 0533 - Participation de la Métropole Européenne de Lille au Forum International de la Cybersécurité (FIC) - Subvention au titre de l'année 2021 (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
20 C 0534 - Plaine images - Images numériques et industries créatives - SEM Ville Renouvelée - Participation financière au projet Plaine images Imaginarium - Subvention au titre de l'année 2021 (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
20 C 0535 - Stratégie digitale - Soutien complémentaire à « La Compagnie des tiers-lieux » pour l'organisation de l'événement « En compagnie des tiers-lieux 2020 » (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
20 C 0536 - Support et prestations sur une plateforme Enterprise Service Bus (ESB) et autres solutions Opensource - Autorisation signature (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
20 C 0537 - Stratégie digitale - Evolution de l'appel à projets permanent Tiers-Lieux métropolitains (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
20 C 0538 - Stratégie digitale - Soutien à l'association " La compagnie des tiers-lieux " pour l'animation du réseau métropolitain des tiers-lieux en 2021 (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
DELEGATION DE Monsieur le Vice-président COLIN Michel
20 C 0521 - LILLE - Fives Cail - Nouvelle Politique Immobilière - Accompagnement financier pour le projet de tiers lieu La LOCO (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
20 C 0530 - HELLEMMES (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - LEZENNES - LILLE - RONCHIN - Secteur Porte Métropolitaine - Engagement d'une démarche de projet visant à créer un quartier d'économie productive et instauration d'un périmètre de veille foncière (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
20 C 0529 - ILLIES - SALOME - Parc d'activités d'Illies Salomé - Marché de travaux - Travaux de voirie - VRD - Décision - Financement (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
20 C 0528 - VILLENEUVE D'ASCQ - SAINGHIN-EN-MELANTOIS - Parc de la Haute Borne - Présentation du Compte-Rendu Annuel aux Collectivités (CRAC) 2019 et du bilan prévisionnel actualisé (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
20 C 0527 - TOURCOING - Concessions locatives confiées à la SEM Ville Renouvelée - Présentation du Compte Rendu à la Collectivité (CRAC) 2019 - Avenants n°18 et n°20 (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
20 C 0526 - ROUBAIX - WATTRELOS - La Lainière - Présentation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) 2019 (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
20 C 0525 - ROUBAIX - WATTRELOS - La Lainière - Avenant n° 5 au traité de concession (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
20 C 0524 - RONCQ - Parc d'activités Pierre Mauroy - Présentation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) 2019 et du bilan prévisionnel actualisé (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
20 C 0523 - RONCQ - TOURCOING - Concession locative ACTIVAL confiée à la SEM Ville Renouvelée - Présentation du Compte Rendu à la Collectivité (CRAC) 2018 (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
20 C 0522 - NEUVILLE-EN-FERRAIN - RONCQ - TOURCOING - Concession d'aménagement ZAC du Petit Menin - Présentation du compte-rendu annuel aux collectivités (CRAC) 2019 et du bilan prévisionnel actualisé (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
20 C 0510 - SAEM SORELI - Rapport des Administrateurs au Conseil de la Métropole - exercice 2019 (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH / Aménagement - Urbanisme - Logement - Pol. de la ville - Habitat - Planification - GDV - Stratégie action foncière).
20 C 0520 - LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - Extension du parc d'activités de la Houssoye - Approbation du Compte Rendu Annuel aux Collectivités (CRAC) 2019 (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC)20 C 0519 - LA BASSEE - ZAC du Nouveau Monde - Présentation du Compte-Rendu Annuel aux Collectivités (CRAC) 2019 et du bilan prévisionnel actualisé (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
20 C 0518 - ILLIES - SALOME - Parc d'activités d'Illies Salomé - Signature d'une convention avec GRDF relative à l'alimentation en gaz naturel du parc d'activités (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
20 C 0517 - HERLIES - Parc d'activités de la RN 41 - Présentation du Compte Rendu Annuel aux collectivités (CRAC) 2019 et du bilan prévisionnel actualisé (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
20 C 0516 - LILLE - Procédure transactionnelle d'indemnisation pour les commerçants et les artisans à l'occasion de travaux métropolitains de voirie et/ou d'assainissement - Instauration d'un périmètre d'éligibilité (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH / Développement économique - Emploi - Recherche - Insertion - Parcs d'activité - Aménagement Numérique).
20 C 0515 - Dispositif d'accompagnement des commerçants et des artisans à l'occasion de travaux de voirie et/ou d'assainissement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole Européenne de Lille - Conventions de partenariat avec les Chambres consulaires pour la mise en oeuvre de la procédure transactionnelle simplifiée - Renouvellement (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
20 C 0514 - SPLA Fabrique des Quartiers- Rapport des administrateurs au Conseil de la Métropole - exercice 2019 (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH / Aménagement - Urbanisme - Logement - Pol. de la ville - Habitat - Planification - GDV - Stratégie action foncière).
20 C 0513 - SPL TRISELEC - Rapport des administrateurs au Conseil de la Métropole - exercice 2019 (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH / Climat - Transition écologique - Energie - Eau - Asst - Gemapi - Résidus Urbains - Espaces Naturels - Agriculture).
20 C 0512 - SPL EURALILLE- Rapport des administrateurs au Conseil de la Métropole - exercice 2019 (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH / Aménagement - Urbanisme - Logement - Pol. de la ville - Habitat - Planification - GDV - Stratégie action foncière).
20 C 0511 - SAEM VILLE RENOUVELEE - Rapport des administrateurs au Conseil de la Métropole - exercice 2019 (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH / Aménagement - Urbanisme - Logement - Pol. de la ville - Habitat - Planification - GDV - Stratégie action foncière).
DELEGATION DE Monsieur le Vice-Président MATHON Christian
20 C 0503 - Adoption des lignes directrices de gestion des ressources humaines (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
20 C 0504 - Adoption du tableau des effectifs et créations d'emplois (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
20 C 0505 - Adoption d'un plan d'action pluriannuel relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
20 C 0544 - Adoption d'un dispositif interne de signalement des actes de violence, de harcèlement, de discrimination et d'agissements sexistes (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH)
20 C 0506 - Principes de prise en charge des surcoûts induits par la COVID-19 dans le cadre de l'exécution des marchés de travaux publics de la Métropole Européenne de Lille - Délibération-cadre (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
20 C 0507 - WATTRELOS - HERLIES Crématoriums - Nouveau règlement intérieur des crématoriums métropolitains (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
20 C 0508 - Cimetière métropolitain - Modification des tarifs des concessions funéraires applicables en 2021 (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
20 C 0509 - Crématoriums - Budget annexe - Modification de la grille tarifaire (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH)
DELEGATION DE Monsieur le Vice-Président GEENENS Patrick
20 C 0490 - Partenariat EPF/MEL - Volet territorial métropolitain du Programme Pluriannuel d'intervention de l'EPF 2020-2024 (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0491 - VILLENEUVE D'ASCQ - Centre commercial V2 - Protocole d'accord transactionnel sur les loyers de 2013 à 2017 des baux à construction de la galerie marchande (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0492 - HELLEMMES (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - LEZENNES - RONCHIN - VILLENEUVE D'ASCQ - Secteur Porte Métropolitaine - Intervention foncière 2020/2024 entre l'Etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et la Métropole Européenne de Lille - Convention opérationnelle de portage foncier (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0493 - LILLE - 329 rue du Bastion Saint André - Cession au profit de la SCI « Usine élévatoire » - Prorogation du délai de régularisation de la vente (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0494 - LOOS - ZAC Eurasanté - Cession du lot B2 au profit de la société TWIN PROMOTION (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0495 - MARCQ-EN-BAROEUL - Ancien site Transpole - 908 avenue de la République - Cession de la quote-part indivise de la Métropole Européenne de Lille au profit du Département du Nord (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0496 - TOURCOING - Rues de Lille et de Wailly - Cession au profit de VINCI IMMOBILIER - Prorogation du délai de régularisation de la vente (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0497 - Stade Pierre Mauroy Bail à construction espaces annexes bis - Avenant (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0498 - Délibération-cadre - Stratégie immobilière et patrimoniale - Période 2021 à 2030 (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0499 - Lancement d'une procédure de concession de services pour l'exploitation et la gestion des lieux de restauration des Espaces Naturels Métropolitains (E.N.M.) : MOSAÏC, PRES DU HEM, MUSEE DE PLEIN AIR (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0500 - RONCHIN - LEZENNES - Marché global de performance pour la conception, la construction et la maintenance d'un ensemble de bâtiments tertiaires sur le site métropolitain de l'UTLS Ronchin - Avenant n°1 (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0501 - ROUBAIX - Maison de mode - Exonérations de loyer suite à un problème de chauffage (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV / Aménagement - Urbanisme - Logement - Pol. de la ville - Habitat - Planification - GDV - Stratégie action foncière).
20 C 0502 - Espaces naturels métropolitains - Conventions d'occupation temporaire avec les restaurateurs - Remise gracieuse de redevances (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
DELEGATION DE Monsieur le Vice-Président DELEPAUL Michel
20 C 0476 - VILLENEUVE D'ASCQ - Equipements et réseaux d'équipements culturels d'intérêt métropolitain - Etablissement Public de coopération culturelle - LaM, Lille Métropole Musée d'art moderne, d'art contemporain et d'art brut - Soutien exceptionnel consacré à l'organisation des 40 ans du LaM en 2023 (Rayonnement de la Métropole, Culture, Sport, Tourisme, Jeunesse / Rayonnement de la Métropole - Culture - Sport - Tourisme - Jeunesse).
20 C 0477 - Délibération-cadre - Soutien à l'investissement pour la préservation du patrimoine architectural et historique (Rayonnement de la Métropole, Culture, Sport, Tourisme, Jeunesse).
20 C 0478 - Convention de coopération entre la Commonwealth War Grave Commission (CWGC) et la Métropole Européenne de Lille (MEL) pour la réalisation de l'exposition "Pheasant Wood, dix ans après..." (Rayonnement de la Métropole, Culture, Sport, Tourisme, Jeunesse).
20 C 0479 - Dispositif culturel "Les belles sorties" 2021 - Conventions de partenariat (Rayonnement de la Métropole, Culture, Sport, Tourisme, Jeunesse / Rayonnement de la Métropole - Culture - Sport - Tourisme - Jeunesse).
20 C 0480 - Equipements et réseaux d'équipements culturels d'intérêt métropolitain - Etablissement Public de coopération culturelle - La Condition PubliqueSoutien exceptionnel consacré à la réouverture et à la programmation liée à la saison Africa de l'Institut Français (Rayonnement de la Métropole, Culture, Sport, Tourisme, Jeunesse).
20 C 0481 - Musée de la Bataille de Fromelles : conditions générales d'utilisation et de vente (Rayonnement de la Métropole, Culture, Sport, Tourisme, Jeunesse).
20 C 0482 - Musée de la Bataille de Fromelles : projet scientifique et culturel 2021-2026 (Rayonnement de la Métropole, Culture, Sport, Tourisme, Jeunesse).
20 C 0483 - Plan de développement de la lecture et des bibliothèques sur le territoire métropolitain (Rayonnement de la Métropole, Culture, Sport, Tourisme, Jeunesse / Rayonnement de la Métropole - Culture - Sport - Tourisme - Jeunesse).
20 C 0484 - Projet socio-éducatif DEMOS sur le territoire de la Métropole Européenne de Lille - Septembre 2019 à juin 2022 - Avenant à la convention (Rayonnement de la Métropole, Culture, Sport, Tourisme, Jeunesse).
20 C 0485 - Réseau des Fabriques Culturelles - Conventions de partenariat - Association le Vivat - Saison 2020 (Rayonnement de la Métropole, Culture, Sport, Tourisme, Jeunesse / Rayonnement de la Métropole - Culture - Sport - Tourisme - Jeunesse).
20 C 0486 - Tourisme, patrimoine et gastronomie - Soutien à l'association « CULTURE B » pour le développement de la filière brassicole et du tourisme brassicole à l'échelle métropolitaine -avenant de prolongation à la convention initiale (Rayonnement de la Métropole, Culture, Sport, Tourisme, Jeunesse / Rayonnement de la Métropole - Culture - Sport - Tourisme - Jeunesse).
20 C 0487 - City-pass tourisme - Conventions entre la MEL et les sites touristiques inclus (Rayonnement de la Métropole, Culture, Sport, Tourisme, Jeunesse).
20 C 0488 - Plan de relance - Soutien exceptionnel à l'Office de tourisme de Lille (Rayonnement de la Métropole, Culture, Sport, Tourisme, Jeunesse).
20 C 0489 - Soutien aux offices de tourismes de la métropole pour l'année 2021 (Rayonnement de la Métropole, Culture, Sport, Tourisme, Jeunesse).
DELEGATION DE Monsieur le Vice-président SKYRONKA Eric
20 C 0463 - Mise en oeuvre du Programme d'Investissement d'Avenir (PIA) « Investir dans les jeunesses de la Métropole Européenne de Lille » 2017 - 2021 - Avenant à la convention de partenariat avec l'Université de Lille relative à l'évaluation scientifique du projet (Rayonnement de la Métropole, Culture, Sport, Tourisme, Jeunesse).
20 C 0464 - Mise en oeuvre du Programme d'Investissement d'Avenir (PIA) « Investir dans les jeunesses de la Métropole Européenne de Lille » 2017- 2021 - Avenant à la convention de partenariat avec le Laboratoire GERIICO de l'Université de Lille relative à l'éducation au numérique et aux réseaux sociaux (Rayonnement de la Métropole, Culture, Sport, Tourisme, Jeunesse).
20 C 0465 - Mise en oeuvre du Programme d'Investissement d'Avenir (PIA) « Investir dans les jeunesses de la Métropole Européenne de Lille » 2017-2021 - Avenant à la convention de partenariat avec la Fédération des centres sociaux du Nord Pas de Calais (Rayonnement de la Métropole, Culture, Sport, Tourisme, Jeunesse).
20 C 0466 - Mise en oeuvre du Programme d'Investissement d'Avenir (PIA) « Investir dans les jeunesses de la Métropole Européenne de Lille » 2017-2021 - Avenant à la convention de partenariat avec l'Association Interphaz relative à l'Université Populaire de la Jeunesse (Rayonnement de la Métropole, Culture, Sport, Tourisme, Jeunesse).
20 C 0467 - Grands évènements - Soutien à un évènement exceptionnel - Jeux olympiques et paralympiques de PARIS 2024 - Soutien à la candidature "Collectivité hôte d'un tournoi olympique de sport collectif indoor" (Rayonnement de la Métropole, Culture, Sport, Tourisme, Jeunesse).
20 C 0468 - Exploitation de la Piscine des Weppes - Concession de service public - Versement d'une indemnité temporaire à la société Loisirs Sportifs 59 (LS 59) au titre des conséquences de la crise sanitaire liée à la COVID-19 - Avenant n°2 (Rayonnement de la Métropole, Culture, Sport, Tourisme, Jeunesse).
20 C 0469 - Exploitation de la patinoire Saint Charles - Délégation de service public - Versement d'une indemnité temporaire à la société EQUALIA au titre des conséquences de la crise sanitaire liée à la COVID-19 - Avenant n°2 (Rayonnement de la Métropole, Culture, Sport, Tourisme, Jeunesse).
20 C 0470 - Grands évènements - Soutien à un évènement exceptionnel - Coupe du monde de Rugby 2023 - Premier versement de la subvention au GIP #France 2023 (Rayonnement de la Métropole, Culture, Sport, Tourisme, Jeunesse).
20 C 0471 - Jeux Olympiques et Paralympiques Paris 2024 - Soutien aux jeunes athlètes métropolitains - Affectation 2020 (Rayonnement de la Métropole, Culture, Sport, Tourisme, Jeunesse).
20 C 0472 - Politique de soutien et de promotion d'événements sportifs métropolitains - Saison sportive 2020/2021 (Rayonnement de la Métropole, Culture, Sport, Tourisme, Jeunesse).
20 C 0473 - Soutien à un évènement d'intérêt métropolitain - Play In Challenger - LILLE 2021 (Rayonnement de la Métropole, Culture, Sport, Tourisme, Jeunesse).
20 C 0475 - Stadium - Révision des tarifs forfaitaires annuels des structures résidentes (Rayonnement de la Métropole, Culture, Sport, Tourisme, Jeunesse).
DELEGATION DE Monsieur le Vice-Président VICOT Roger
20 C 0462 - Convention financière entre la Métropole Européenne de Lille (MEL) et l'Agence de Développement et d'Urbanisme de Lille Métropole (ADULM) pour la poursuite des travaux de l'observatoire spécifique en matière de délinquance « transfrontalière » (Transports, Mobilité, Accessibilité, Prévention, Sécurité).
DELEGATION DE Monsieur le Vice-Président LEGRAND Jean François
20 C 0461 - HALLUIN - RONCQ - NEUVILLE-EN-FERRAIN - Travaux d'aménagement du parc du Mont du Ferrain - Appel d'offres ouvert (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture / Aménagement - Urbanisme - Logement - Pol. de la ville - Habitat - Planification - GDV - Stratégie action foncière).
DELEGATION DE Monsieur le Vice-président BEZIRARD Alain
20 C 0455 - Fusion avec la Communauté de Communes de la Haute-Deûle - Intégration tarifaire (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
20 C 0456 - Régie publique à personnalité morale de production d'eau de la Métropole européenne de Lille (SOURCEO) - Adoption des statuts actualisés (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
20 C 0457 - ARMENTIERES - Rues Brossolette et Salengro - Reconstruction et réhabilitation de collecteurs et des branchements associés - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
20 C 0458 - TOURCOING - Rue de Bouvines - Reconstruction d'un collecteur et des branchements associés - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
20 C 0459 - Facturation des frais de branchements assainissement sous domaine public - Prise en charge par la MEL, à titre exceptionnel, d'une partie des dépenses à charge des pétitionnaires - Autorisation (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
20 C 0460 - Recherche et développement SEDIMEL 2 - Valorisation des sédiments - Convention - Autorisation de signature (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
DELEGATION DE Monsieur le Vice-Président BERNARD Alain
20 C 0316 - Budget annexe Crématoriums communautaires - Etat des décisions modificatives n°2 - Exercice 2020 (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
20 C 0543 - Avance remboursable de l'Etat au titre des pertes de recettes de la politique transports (versement mobilité et recettes tarifaires) (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
20 C 0542 - Voeu de l'exécutif relatif à l'impact de la crise sanitaire sur les finances de la Métropole européenne de Lille (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
20 C 0328 - Versement Mobilité - Exonération - Association SPRENE (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
20 C 0327 - Versement Mobilité - Exonération - Association "Secours Populaire Français" (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
20 C 0326 - Versement Mobilité - Exonération - Association "Les Petits Frères des Pauvres" (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
20 C 0325 - Versement Mobilité - Exonération - Association "ABEJ Solidarités" (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
20 C 0324 - Syndicat Intercommunal d'eau potable d'Allennes-les-marais, Annoeullin, Bauvin, Provin - Compte de gestion de Monsieur le Comptable du Trésor de la Communauté de communes de la Haute Deûle - Exercice 2020 du 01 janvier au 13 mars 2020. (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
20 C 0323 - Syndicat Intercommunal d'eau potable d'Allennes-les-marais, Annoeullin, Bauvin, Provin - Compte administratif - Exercice 2020 - Période du 01 janvier au 13 mars 2020. (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
20 C 0322 - Ouverture de crédits provisoires - Exercice 2021 (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
20 C 0321 - Dotation de solidarité communautaire prévisionnelle 2021 (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
20 C 0320 - Délibération annuelle de la dette 2020-2021 (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
20 C 0319 - Budget annexe Transports - Etat des décisions modificatives n°2 - Exercice 2020 (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
20 C 0318 - Budget annexe Opération d'Aménagement - Etat des décisions modificatives n°1 - Exercice 2020 (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
20 C 0317 - Budget annexe Eau - Etat des décisions modificatives n°1 - Exercice 2020 (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
20 C 0302 - Métropole Européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Modification du règlement intérieur du Conseil et des modalités de quorum de la Commission Consultative des services publics locaux (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
20 C 0315 - Budget annexe Assainissement - Etat des décisions modificatives n°2 - Exercice 2020 (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
20 C 0314 - Budget annexe Activités Immobilières et Economiques - Etat des décisions modificatives n°2 - Exercice 2020 (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
20 C 0313 - Attribution de compensation prévisionnelle 2021 (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
20 C 0312 - Agence France Locale - Extension du périmètre d'adhésion aux budgets annexes transports, assainissement et eau (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
20 C 0311 - Rapport d'orientations budgétaires - Exercice 2021 (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
20 C 0310 - Mesures d'ajustement des fonds de concours équipements sportifs et piscines, équipements culturels, équipements scolaires, projets agricoles, préservation du patrimoine architectural et historique (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH / Rayonnement de la Métropole, Culture, Sport, Tourisme, Jeunesse).
20 C 0309 - Budget Général - Etat des décisions modificatives n°2 - Exercice 2020 (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
20 C 0308 - Métropole européenne de Lille - Mandat 2020 2026 - Ajustements de la répartition des délégations d'attributions du Conseil entre le Bureau métropolitain et Monsieur le Président (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
20 C 0307 - Métropole européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Ajustement des désignations de représentants dans les commissions (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
20 C 0306 - Métropole Européenne de Lille - Mandat 2020-2026 - Ajustement des désignations de représentants au sein d'organismes extérieurs (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
20 C 0305 - Mandat 2020 - 2026 - Commission consultative d'élaboration et de suivi du programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés - Composition et modalités de fonctionnement (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
20 C 0304 - Mandat 2020 - 2026 - Comité des partenaires de la mobilité - Composition et modalités de fonctionnement (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
20 C 0303 - Compte rendu à l'assemblée délibérante des délibérations du Bureau métropolitain et des décisions prises par délégation du Conseil depuis la séance du 16 octobre 2020 (Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH).
DELEGATION DE Monsieur le Vice-président CAUCHE Régis
20 C 0443 - Marchés de collectes des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la MEL - Dialogue compétitif - Décision - Financement (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
20 C 0444 - ANNOEULLIN - Gestion et exploitation de la déchèterie - Société SUEZ - Avenant n°2 - Prolongation du délai - Augmentation du montant (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
20 C 0445 - FROMELLES - Gestion et exploitation de la déchèterie - Société VALDEC - Avenant n°1 - Prolongation de délai - Augmentation du montant (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
20 C 0446 - HALLUIN - LILLE - LOOS - Mandat de travaux sur l'exploitation des centres de valorisation des déchets recyclables - SPL TRISELEC - Avenant n° 1 - Prolongation de délai (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
20 C 0447 - LILLE - LOOS - Concession de service public pour l'exploitation du Centre de Valorisation Organique (CVO) et du Centre de Transfert et de Manutention (CTM) - Société SEQUOIA - Avenant n°4 (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
0 C 0448 - Collecte des déchets encombrants sur le territoire de la Métropole Européenne de Lille - Accords-cadres à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
20 C 0450 - Convention avec l'Eco-organisme - DASTRI - Autorisation de signature (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
20 C 0449 - Collecte des déchets ménagers et assimilés dits de "repasse" - Accord-cadre à bons de commande de services - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
20 C 0451 - Gestion et exploitation des 11 déchèteries métropolitaines - Société ESTERRA - Avenant n°8 - Prolongation de délai - Augmentation du montant (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
20 C 0452 - Transport combiné (par voie fluviale et par la route) des déchets ménagers et assimilés entre les centres de valorisation organique (CVO) et énergétique (CVE) - Accord-cadre à bons de commande - Appel d'offre ouvert - Décision - Financement (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
20 C 0545 - Marchés de gestion et exploitation des déchèteries métropolitaines - Société ESTERRA, VALDEC et SUEZ - Avenants - Prolongation des délais - Augmentation des montants des marchés (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
DELEGATION DE Madame la Vice-présidente VOITURIEZ Anne
20 C 0430 - ROUBAIX - Résorption de l'habitat insalubre 7ème tranche - Avenant n°8 à la convention de mandat (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0431 - VILLENEUVE D'ASCQ - Plan de relance de l'économie métropolitaine - Soutien à la filière du bâtiment - Aide à la rénovation des résidences étudiantes du CROUS (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0432 - LOOS - Protocole d'accord - Projet de démolition partielle et de reconstitution du bâtiment Racine - Quartier Clémenceau - Partenord Habitat (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0433 - Aides à la pierre - convention de transfert d'expertise entre la Direction Départementale des Territoires et de la Mer et la Métropole Européenne de Lille (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0434 - Aides à la pierre habitat privé - délégation de l'Anah à la MEL : programme d'action 2021 (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0435 - Aides financières de la Métropole européenne de Lille pour l'amélioration de l'habitat privé : programmation 2021 et règlement intérieur (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0436 - Approbation du rapport annuel 2019 de la concession de service public pour la mise en oeuvre d'une offre de service en matière de rénovation énergétique de l'habitat privé (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0437 - Délibération cadre relative à la mise en oeuvre de la procédure d'incorporation d'un bien sans maître (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0438 - Habitat privé - Programme d'Intérêt Général métropolitain de lutte contre l'habitat indigne et d'amélioration durable des logements privés 2017-2022 - Avenants n°3 (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0439 - Lutte contre l'habitat indigne - Remise gracieuse d'indemnité d'occupation en logement temporaire de la MEL (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0440 - Révision du Programme Local de l'Habitat : actualisation du périmètre d'application et des modalités de concertation (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0441 - Signature d'une convention de partenariat avec la régie régionale du Service Public d'Efficacité Energétique (SPEE) (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0442 - Villes gardiennes de l'eau - Soutien aux opérations de conventionnement de logements sociaux après travaux dans les communes gardiennes de l'eau - Attribution d'une aide spécifique selon l'équilibre d'opération (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
DELEGATION DE Monsieur le Vice-président HAESEBROECK Bernard
20 C 0419 - Santé alimentation GIE Eurasanté - Soutien au plan d'action 2021 (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
20 C 0429 - Réseau Franco-Néerlandais-Université de Lille - Soutien pour l'organisation d'un créathon européen en 2021 (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
20 C 0428 - PRECIDIAB - Centre d'essai clinique (CTU) - Modification du plan de financement - Report de 24 mois du démarrage et de la fin du projet (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
20 C 0427 - Plug in labs - Subvention de l'outil de valorisation des savoir-faire et compétences de l'Université de Lille (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
20 C 0426 - Enseignement supérieur et recherche - Partenariat entre la Métropole Européenne de Lille et l'Institut d'Aménagement et d'Urbanisme de Lille (IAUL) - Versement d'une subvention à l'Université de Lille - Année 2020- 2021 (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
20 C 0425 - Enseignement supérieur et recherche - Accueil de talents 2020 - Précisions - Modification de bénéficiaires - Modification de plans de financement (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
20 C 0424 - Enseignement supérieur et recherche - Accueil de talents 2018 - Convention avec le CNRS pour l'accueil de Davy SINNAEVE - Modification du plan de financement et du nom du laboratoire suite à une réorganisation (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
20 C 0423 - Soutien au programme d'Euramaterials, à la filière textile, et des matériaux innovants - Année 2021 (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
20 C 0422 - Soutien au programme d'actions 2021 de l'association Maisons de Mode (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
20 C 0421 - Soutien au programme d'actions 2021 de l'association CETI (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
20 C 0420 - Soutien au programme d'actions de l'association Compétence et Emplois - Octroi d'une subvention au titre de l'année 2021 (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
20 C 0409 - LOOS - Santé et Alimentation GIE Eurasanté - Participation à la construction du Hub Eurasanté (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
20 C 0418 - Plan de relance - Mesures d'exonération (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
20 C 0417 - Participation de la MEL au Fonds Régional de Recherche et d'Innovation géré par BPIFrance Financement - Financement des projets d'innovation des entreprises (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
20 C 0416 - Convention entre la MEL et la Chambre de Métiers et d'Artisanat (CMA) Hauts-de-France pour la prospection liée au Fonds de rebond auprès des artisans du territoire métropolitain (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
20 C 0415 - Convention de partenariat entre la Métropole Européenne de Lille et Pôle Emploi sur la période 2020-2021 (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
20 C 0414 - Convention de partenariat entre la Métropole Européenne de Lille et l'URSAFF au profit de l'accompagnement des entreprises (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
20 C 0413 - Soutien à l'agence d'attractivité HELLO LILLE pour l'année 2021- Attribution d'une subvention (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC / Rayonnement de la Métropole, Culture, Sport, Tourisme, Jeunesse).
20 C 0412 - PLAN DE RELANCE - Evolution du Fonds de rebond suite au reconfinement et report des échéances des Avances remboursables en cours (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
20 C 0411 - Fonds de concours pour le maintien et le développement du commerce de proximité - Refonte du dispositif pour un soutien renforcé à l'économie de proximité (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
20 C 0410 - Association Lille Design - Soutien au programme d'actions de l'année 2021 - Versement de subvention (Dév. Economique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC).
DELEGATION DE Monsieur le Vice-président VERCAMER Francis
20 C 0404 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - PLU 95 - Révision générale - Modalités de collaboration entre la Métropole Européenne de Lille et les communes (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0405 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) - PLU95 - Révision générale - prescription - objectifs poursuivis et modalités de la concertation (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0406 - Plans Locaux d'Urbanisme - Modification - Poursuite des engagements pris lors des dernières révisions et accompagnement des territoires (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0407 - Plans Locaux d'Urbanisme - Modification simplifiée - Modalités d'information, de consultation et de mise à disposition du public des projets de modifications (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0408 - Plans Locaux d'Urbanisme - Modifications - Ajustements réglementaires et corrections diverses (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
DELEGATION DE Monsieur le Vice-président BAERT Dominique
20 C 0392 - MONS-EN-BAROEUL - NPRU - Le Nouveau Mons - Approbation du dossier de création de ZAC (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV / Espaces publics - Voirie - Vidéo-surveillance).
20 C 0403 - Stratégie de prévention et de lutte contre la pauvreté - Convention MEL-Etat - Programme d'actions 2020 (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV / Rayonnement de la Métropole - Culture - Sport - Tourisme - Jeunesse).
20 C 0402 - Intégration de la MOUS Parc Existant au FSL et rattachement des fonds dédiés au budget du FSL (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0401 - Fonds de Solidarité Logement : Avenant d'un an à la convention de gestion du FSL entre la Métropole Européenne de Lille et la CAF du Nord (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0400 - WATTIGNIES - NPRU - Quartier du Blanc-Riez - Création d'un centre commercial- Convention de partenariat entre la Métropole Européenne de Lille (MEL), Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT) et la Ville de Wattignies (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0399 - NPRU - Appel d'offres ouvert portant sur l'externalisation des missions d'Ordonnancement Pilotage Coordination Urbain pour le NPRU - Financement (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0398 - TOURCOING - NPRU - La Bourgogne - Concession d'aménagement - Mise en concurrence - Autorisation de lancement de la procédure - Financement (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0397 - TOURCOING - NPRU - La Bourgogne - Bilan de la mise à disposition du public de l'évaluation environnementale - Arrêt du Projet - Approbation du dossier de création de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV / Espaces publics - Voirie - Vidéo-surveillance).
20 C 0396 - ROUBAIX - ANRU - Projet de Rénovation Urbaine - Quartiers Anciens - Concession d'aménagement Carnot Pile - Site Molière - Autorisation de cession directe par la SEM Ville Renouvelée au profit de la Sauvegarde du Nord (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0395 - ROUBAIX - ANRU - Projet de Rénovation Urbaine - Quartiers anciens - Concession d'aménagement Alouette Espérance - CRAC 2019 (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0394 - ROUBAIX - ANRU - Projet de Rénovation Urbaine - Quartiers anciens - Concession d'aménagement Alouette Espérance - CRAC 2018 suite erreur matérielle (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0393 - MONS-EN-BAROEUL - NPRU - Le Nouveau Mons - Lancement d'une procédure de DUP (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0380 - NPNRU - Signature de la Convention métropolitaine de renouvellement urbain (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0391 - LOOS - NPRU - Les Oliveaux - Lancement d'une enquête publique (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0390 - LOOS - NPRU - Concession d'aménagement - Quasi-régie - Autorisation de lancement (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0389 - LILLE - LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - NPRU - Bois-Blancs - Aviateurs - Pointe des Bois-Blancs - Lancement de la concertation (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0388 - LILLE - NPRU - ZAC Concorde - Délégation de l'exercice de DPU au profit de la SPL EURALILLE (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0387 - LILLE - NPRU - Quartiers Anciens - Modalités de concertation préalable (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0386 - LILLE - NPRU - Quartiers Anciens - Concession d'aménagement - Marché subséquent n°1 - Rectificatif à l'avenant n°1 (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0385 - LILLE - NPRU - Pointe des Bois Blancs - Accord cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine - Convention de groupement de commande - Décision - Financement - Signature de la convention (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0384 - LILLE - NPRU - Concorde - Bilan de la mise à disposition de l'étude d'impact et de l'avis de l'autorité environnementale - Approbation du dossier de création de la ZAC (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV / Espaces publics - Voirie - Vidéo-surveillance).
20 C 0383 - LILLE - ANRU - Projet de rénovation Urbaine - ZAC Arras Europe - Concession d'aménagement - Approbation du CRAC 2019 (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0382 - HEM - NPRU - Site LIONDERIE - Déclaration d'utilité publique - Délibération sollicitant l'ouverture d'une enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0381 - HEM - NPRU - Site LAFONTAINE - Déclaration d'utilité publique - Délibération sollicitant l'ouverture d'une enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
DELEGATION DE Madame la Vice-présidente LINKENHELD Audrey
20 C 0376 - Mise en oeuvre de la compétence «Lutte contre la pollution de l'air» - Renouvellement de la convention avec Atmo Hauts-de-France - Année 2021 - Autorisation de signature (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
20 C 0377 - ALLENNES-LES-MARAIS - ANNOEULLIN - AUBERS - BAUVIN - BOIS GRENIER - CARNIN - FROMELLES - LE MAISNIL - PROVIN - RADINGHEM EN WEPPES - Concessions de distribution publique de gaz - Avenants aux contrats suite à la fusion avec la CCHD et à la fusion avec la CC Weppes - Abrogation de la délibération n°17 C 0892 du 1er octobre 2017 (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
20 C 0378 - AMELIO - Conseil Info-Energie - Renouvellement des conventions de partenariat dans la perspective de la mise en oeuvre du programme SARE (Service d'Accompagnement à la Rénovation Energétique) - Autorisation de signature (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
20 C 0379 - Stratégie métropolitaine d'accompagnement des communes pour la maîtrise de la demande en énergie et le développement des énergies renouvelables - Conseil en énergie partagé - Fonds de concours Transition énergétique et Bas carbone - Contrat de développement des énergies renouvelables (Climat et écologie, Gestion de l'eau et des déchets, ENM, Agriculture).
DELEGATION DE Monsieur le Vice-président LEPRETRE Sébastien
20 C 0363 - Biens mobiliers affectés au service public des transports urbains de personnes - Réforme pour l'année 2021 (Transports, Mobilité, Accessibilité, Prévention, Sécurité).
20 C 0375 - Renouvellement du Système d'Aide à l'Exploitation des Bus - Lot 1 - INEO SYTRANS - Protocole d'accord transactionnel - Autorisation de signature (Transports, Mobilité, Accessibilité, Prévention, Sécurité).
20 C 0374 - Renouvellement de la convention entre l'Etat, la Métropole Européenne de Lille et Kéolis Lille Métropole relative aux modalités de transmission des données concernant les actes de délinquance commis dans les transports collectifs terrestres - Autorisation de signature (Transports, Mobilité, Accessibilité, Prévention, Sécurité).
20 C 0373 - Renforcement de l'offre métro - Exploitation en rame de 52 m du métro de Lille - Marché de travaux d'aménagement des stations tous corps d'état - Société Bouygues Bâtiment Nord Est - Avenant n°1 - Ajustement du montant des travaux (Transports, Mobilité, Accessibilité, Prévention, Sécurité).
20 C 0372 - Renforcement de l'offre métro - Exploitation en rame de 52 m du métro de Lille - Marché de travaux d'aménagement des stations tous corps d'état - Appel d'offres ouverts - Décision - Financement (Transports, Mobilité, Accessibilité, Prévention, Sécurité).
20 C 0371 - Renforcement de l'offre métro - Exploitation en rame de 52 m du métro de Lille - Marché de travaux - Rénovation des gaines de ventilation/désenfumage des stations de la ligne 1 du métro de Lille - Appel d'offres ouverts - Décision - Financement (Transports, Mobilité, Accessibilité, Prévention, Sécurité).
20 C 0370 - Programme d'investissement et de renouvellement - Renouvellement des rames de tramway du réseau des transports en commun de la métropole européenne de Lille - procédure avec négociation - Décision - Financement (Transports, Mobilité, Accessibilité, Prévention, Sécurité).
20 C 0369 - Programme d'investissement et de renouvellement - Open Payment - Procédure avec négociation - Décision - Financement (Transports, Mobilité, Accessibilité, Prévention, Sécurité).
20 C 0368 - Mise en exploitation publique du parking Tourcoing gare et de sa dépose minute - Approbation des tarifs (Transports, Mobilité, Accessibilité, Prévention, Sécurité).
20 C 0367 - Acquisition de véhicules de transports en commun - Lot n°1 - Acquisition de bus standards motorisation GNC - Remise gracieuse partielle de pénalités - Société IVECO (Transports, Mobilité, Accessibilité, Prévention, Sécurité).
20 C 0366 - Acquisition de véhicules de transports en commun - Lot n° 2 - Acquisition de bus articulés motorisations GNC - Remise gracieuse partielle de pénalités - Société SCANIA (Transports, Mobilité, Accessibilité, Prévention, Sécurité).
20 C 0365 - Convention relative à l'acceptation des titres urbains sur le réseau TER du ressort territorial de la MEL - Prolongation de délai - Avenant n°6 (Transports, Mobilité, Accessibilité, Prévention, Sécurité).
20 C 0364 - Concession de service public pour l'exploitation du service public de transports urbains de personnes - Société KEOLIS LILLE METROPOLE. - Examen du rapport annuel du concessionnaire relatif à l'année 2019 (Transports, Mobilité, Accessibilité, Prévention, Sécurité).
20 C 0350 - Electromobilité - Convention de partenariat avec BlueLib - Résiliation (Transports, Mobilité, Accessibilité, Prévention, Sécurité).
20 C 0362 - TOURCOING - Lancement d'une procédure de concession de service public pour l'exploitation des parcs de stationnement Hôtel de Ville, Miss Cavell, Saint-Christophe et Tourcoing Gare - Décision de principe (Transports, Mobilité, Accessibilité, Prévention, Sécurité).
20 C 0361 - TOURCOING - Délégation de service public portant sur les parcs de stationnement Hôtel de Ville, Miss Cavell et Saint-Christophe - Examen du rapport annuel du délégataire relatif à l'année 2019 (Transports, Mobilité, Accessibilité, Prévention, Sécurité).
20 C 0360 - ROUBAIX - Délégation de service public portant sur les parcs de stationnement Lannoy, Gambetta, Winston Churchill et Grand Rue - Examen des rapports du concessionnaire portant sur l'année 2019 (Transports, Mobilité, Accessibilité, Prévention, Sécurité).
20 C 0359 - LILLE - LA MADELEINE - Liane 5 - Liaison Pasteur / Coubertin à Lille et La Madeleine - Aménagement d'un couloir bus bilatéral Boulevard Pierre de Coubertin et création d'une passerelle mode doux Carrefour Pasteur - Appels d'offres ouvert - Décision - Financement (Transports, Mobilité, Accessibilité, Prévention, Sécurité).
20 C 0358 - LILLE - Lancement d'une procédure de concession de service public pour l'exploitation des parcs de stationnement d'Euralille : Centre Commercial, Lille Grand Palais, Gare Lille Europe, Tours et Parking des Géants - Décision de principe (Transports, Mobilité, Accessibilité, Prévention, Sécurité).
20 C 0357 - LILLE - Délégation de service public portant sur les parcs de stationnement d'Euralille : Centre commercial, Lille Grand Palais, Gare Lille Europe et Tours - Examen du rapport annuel du délégataire relatif à l'année 2019 (Transports, Mobilité, Accessibilité, Prévention, Sécurité).
20 C 0356 - LILLE - Concession de service public portant sur les parcs de stationnement Nouveau Siècle, Opéra et République - Examen du rapport annuel du concessionnaire relatif à l'année 2019 (Transports, Mobilité, Accessibilité, Prévention, Sécurité).
20 C 0355 - DON - SAINGHIN-EN-WEPPES - Pôle d'échange multimodal - Extension du parc relais - Travaux supplémentaires - Lot 2 - Travaux de bâtiment - Groupement Baudin Châteauneuf Métal Nord / BC Nord - Avenant n°1 - Augmentation du montant du marché (Transports, Mobilité, Accessibilité, Prévention, Sécurité).
20 C 0354 - Schéma Directeur des Infrastructures de Transports (SDIT) - Etudes d'opportunité du déploiement de Services Express Métropolitains sur l'étoile ferroviaire de Lille - Convention - Financement - Autorisation de signature (Transports, Mobilité, Accessibilité, Prévention, Sécurité).
20 C 0353 - Politique métropolitaine de stationnement - Procédure de création des parcs et aires de stationnement (Transports, Mobilité, Accessibilité, Prévention, Sécurité).
20 C 0352 - Politique Cyclable - Animation - Développement d'une application numérique - Organisation du challenge métropolitain du vélo édition 2021 (Transports, Mobilité, Accessibilité, Prévention, Sécurité).
20 C 0351 - Engagement de la révision du Plan de Déplacements Urbains 2010 - 2020 - Evolutions législatives - Extension du ressort territorial (Transports, Mobilité, Accessibilité, Prévention, Sécurité).
DELEGATION DE Monsieur le Vice-président CAUDRON Gérard
20 C 0341 - LILLE - LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - RIVES DE LA HAUTE DEULE - ZAC du 1er Secteur Opérationnel - Concession d'aménagement - CRAC 2019 (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0349 - VILLENEUVE D'ASCQ - Grand Angle - Mandat de maîtrise d'ouvrage - Quasi Régie - Décision de lancement (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0348 - TOURCOING - ZAC Hypercentre - Clôture de la concession d'aménagement - Approbation du bilan définitif - Quitus (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0347 - SANTES - ZAC DU BLANC BALOT - Concession d'Aménagement - CRAC 2019 (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0346 - ROUBAIX - TOURCOING - WATTRELOS - ZAC de l'Union - Compte-rendu d'activité à la collectivité locales (CRACL) 2019 et bilan prévisionnel (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0345 - ROUBAIX - TOURCOING - WATTRELOS - ZAC de l'Union - Avenant 7 au traité de concession (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0344 - QUESNOY-SUR-DEULE - ZAC Ange Gardien - CRAC 2019 et du Bilan prévisionnel (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0343 - MARQUETTE-LEZ-LILLE - ZAC de la Becquerelle - Concession d'aménagement - CRAC 2019 (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0342 - LILLE - LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - RIVES DE LA HAUTE DEULE - ZAC du 1er Secteur Opérationnel - Convention de participation entre la MEL - la Ville de Lille et la SORELI - Avenant 1 (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0333 - FACHES-THUMESNIL - ZAC Jappe-Geslot - Concession d'aménagement - CRAC 2019 (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0340 - LILLE - ZAC Saint-Sauveur - Concession d'aménagement - Approbation du Compte-rendu annuel à la collectivité - CRAC 2019 (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0339 - LILLE - ZAC Porte de Valenciennes - Concession d'aménagement - CRAC 2019 (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0338 - LILLE - EURALILLE 3000 - CONCESSION D'AMENAGEMENT - CRAC 2019 (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0337 - LILLE - EURALILLE 2 - Concession d'Aménagement - CRAC 2019 (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0336 - LA MADELEINE - Site Pardoën - Concession d'aménagement - CRAC 2019 (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0335 - HALLENNES-LEZ-HAUBOURDIN - ZAC Porte des Weppes - Présentation du CRAC 2019 et du Bilan prévisionnel (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
20 C 0334 - HALLENNES-LEZ-HAUBOURDIN - ZAC Porte des Weppes - Avenant 2 à la Concession d'Aménagement - Prorogation (Aménagement, Habitat, Politique de la ville, Foncier, Urba., GDV).
DELEGATION DE Monsieur le Vice-Président GERARD Bernard
20 C 0329 - CAPINGHEM - WILLEMS - Enfouissement coordonné des Réseaux - Conventions de transfert de maîtrise d'ouvrage de la commune vers la MEL - Autorisation de signature (Espaces publics, Voirie, Vidéo-surveillance)..
20 C 0330 - LILLE - Secteur Euralille - Avenue Willy Brandt - Renouvellement de quatre escaliers mécaniques - Société THYSSENKRUPP - Avenant n°1 (Espaces publics, Voirie, Vidéo-surveillance).
20 C 0331 - TOURCOING - Décision de déclassement d'emprises relevant du domaine public métropolitain - 200, rue de Roubaix Mission de l'Emploi Lys-Tourcoing (Espaces publics, Voirie, Vidéo-surveillance).
20 C 0332 - Fourniture, pose et nettoyage de matériels de jalonnement - Accords-cadres à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Années 2017 à 2020 - Avenants n°1 aux lots 1, 2, 3, 5, 6, 7 et 10 - prolongation de la durée des marchés (Espaces publics, Voirie, Vidéo-surveillance).