Ordre du jour de la séance
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Appel des conseillers municipaux
Désignation du secrétaire de séance
Approbation des comptes rendus des séances des 04 juin et 03 juillet 2020
Intervention du maire
Rapport d'activités des services municipaux pour l'année 2019
1 - Conseil municipal - Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte rendu au Conseil municipal de diverses décisions
M. LE MAIRE
2 - Budgets supplémentaires de l'exercice 2020 - Budget principal - Budget annexe du Laboratoire Régional de Contrôle des Eaux - Budget annexe des Pompes Funèbres - Budget annexe du Crématorium - Budget annexe du Golf municipal de Saint-Lazare - Approbation
Guillaume GUERIN
3 - Budget principal - Participation à la couverture du déficit du budget de l'eau potable de la commune de Chaptelat dans le cadre du transfert de la compétence « eau » à la Communauté urbaine Limoges Métropole
Guillaume GUERIN
4 - Garanties d'emprunt
Guillaume GUERIN
5 - Rattachement budgétaire des agents du service funéraire municipal
Isabelle MAURY
6 - Personnel communal
M. LE MAIRE
7 - Gratification exceptionnelle pour les intervenants au domicile non soignant auprès des personnes âgées ou handicapées de Limoges
M. LE MAIRE
8 - Attribution de subventions aux associations - Année 2020
Guillaume GUERIN
9 - Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - Convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain de la Communauté urbaine Limoges Métropole - Avenant 1
Catherine MAUGUIEN-SICARD
10 - Programmes de réalisation de logements sociaux
Catherine MAUGUIEN-SICARD
11 - Politique éducative
Vincent JALBY
12 - Sports
Sylvie ROZETTE
13 - Petite enfance - Accueil de loisirs sans hébergement
Nadine RIVET
14 - Politique de la Ville - Subventions Contrat de ville - Opération "Espace dans ma ville 2020"
Ibrahima DIA
15 - Centres sociaux de La Bastide et de Beaubreuil
Ibrahima DIA
16 - Culture et patrimoine
Philippe PAULIAT-DEFAYE
17 - Association Enluminures, spectacle "Merci " - Subvention, conventions
Sarah GENTIL
18 - Salle de réception Augustoritum - Règlement intérieur - Tarifs 2020
Sarah GENTIL
19 - Entrée de Ville des Casseaux - Convention de désignation de maîtrise d'ouvrage entre Limoges Métropole et la Ville de Limoges
Jean-Marie LAGEDAMONT
20 - Place de la République - Commission consultative de règlement amiable
Rémy VIROULAUD
21 - Marché de plein air place des Bancs - Tarif minoré pour l'occupation commerciale du domaine public
Rémy VIROULAUD
22 - Parc naturel urbain des bords de Vienne - Aménagement des sites de la Filature - Approbation du projet et du plan de financement
Vincent LEONIE
23 - Opérations immobilières
Vincent LEONIE
24 - Communications
Vincent LEONIE
25 - Commande publique - Conventions constitutives de groupement de commandes
Jean-Marie LAGEDAMONT
26 - Convention de mise à disposition de marchés de fourniture et d'acheminement de gaz naturel à conclure avec l'UGAP
Jean-Marie LAGEDAMONT
27 - Protocole de partenariat de raccordement avec Gaz Réseau Distribution France
Jean-Marie LAGEDAMONT
28 - Réalisation d'opérations d'économies d'énergie dans le cadre du dispositif des certificats d'économies d'énergie (CEE) - Contrat avec EDF
Jean-Marie LAGEDAMONT
29 - Centre Départemental de Gestion - Conseil d'administration - Désignation des représentants de la Ville
M. LE MAIRE
30 - Société d'Equipement du Limousin (SELI) - Conseil d'administration - Désignation des représentants de la Ville
M. LE MAIRE
31 - Association France urbaine - Désignation des représentants de la Ville
M. LE MAIRE
32 - Rapport concernant les concessions de services publics - Communication
M. LE MAIRE
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