Ordre du jour de la séance
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Appel des conseillers municipaux
Désignation du secrétaire de séance
Questions orales
Voeux et motions
Diffusion d'un film de remerciement aux donateurs pendant la crise liée au Covid 19
Intervention du maire
Présentation de l'audit du cabinet Kopfler
Conseil municipal - Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte rendu au Conseil municipal de diverses décisions
M. LE MAIRE
Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité - Convention avec la Préfecture de la Haute-Vienne
M. LE MAIRE
Comptes de gestion de l'exercice 2019 - Approbation
Guillaume GUERIN
Comptes administratifs de l'exercice 2019 - Budget principal et budgets annexes - Approbation
Guillaume GUERIN
Budget principal et budgets annexes - Affectation du résultat de fonctionnement 2019 et des résultats d'exploitation de l'exercice 2019
Guillaume GUERIN
- Budget principal de la Ville de Limoges - Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2019
Guillaume GUERIN
- Budget annexe des Pompes Funèbres de la Ville de Limoges - Service public industriel et commercial -Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2019
Guillaume GUERIN
- Budget annexe du Crématorium de la Ville de Limoges - Service public industriel et commercial -Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2019
Guillaume GUERIN
- Budget annexe du Laboratoire des Eaux de la Ville de Limoges - Service public industriel et commercial -Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2019
Guillaume GUERIN
- Budget annexe du Golf de la Ville de Limoges - Service public industriel et commercial - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2019
Guillaume GUERIN
NOALIS - Construction de 22 logements locatifs sociaux situés 6 rue Martial Pradet (Résidence La Manufacture) à Limoges - Emprunt d'un montant de 1 855 456 € souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations n°106945 - Garantie de la Ville
Guillaume GUERIN
Domaine communal - Soutien aux acteurs économiques et aux associations locataires de locaux municipaux
M. LE MAIRE
- Domaine communal - Soutien aux acteurs économiques locataires de locaux municipaux appartenant à la Ville de Limoges à la suite de l'épidémie de COVID-19
M. LE MAIRE
- Domaine communal - Exonération de redevances aux associations locataires de locaux municipaux, à la suite de l'épidémie de COVID-19
M. LE MAIRE
Personnel communal
M. LE MAIRE
- Personnel municipal - Recrutement d'un journaliste - reporter d'images - monteur
M. LE MAIRE
- Recrutement d'un chargé de mission
M. LE MAIRE
Intégration des activités de la Caisse des Ecoles au budget principal de la Ville
Vincent JALBY
Rémunération des intervenants des temps périscolaires et extrascolaires
Vincent JALBY
Tarifs des activités périscolaires et extrascolaires - Année scolaire 2020/2021
Vincent JALBY
Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association
Vincent JALBY
Convention de cession de données entre la Ville de Limoges et la Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Vienne concernant les enfants résidant à Limoges soumis à l'obligation scolaire
Vincent JALBY
Halles centrales - Convention de partenariat avec l'Association des commerçants du quartier des Halles
Rémy VIROULAUD
"Fédé 87" - Subvention 2020
Rémy VIROULAUD
Occupations commerciales du domaine public - Exonération partielle ou totale des redevances et droits de place dans le cadre de la crise sanitaire liée au Covid 19
Rémy VIROULAUD
Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) - Evolution des tarifs 2021
Jean-Marie LAGEDAMONT
Droits de voirie et taxe d'occupation de chantier - Exonération 2020
Jean-Marie LAGEDAMONT
Programme de réalisation de logements sociaux - Opérations de construction : 21 et 42 avenue Emile Labussière à Limoges - Conventions de financement avec Limoges habitat
Catherine MAUGUIEN-SICARD
Programme de réalisation de logements sociaux - Opération de construction - Résidence Baudin à Limoges -Convention de financement avec Limoges habitat
Catherine MAUGUIEN-SICARD
Requalification de la rue et de l'impasse des Clairettes - Convention relative au versement d'un fonds de concours conclue entre la Communauté urbaine Limoges Métropole et la Ville de Limoges
Vincent LEONIE
Requalification des rues Montmailler et des Anglais - Conventions relatives au versement d'un fonds de concours conclues entre la Communauté urbaine Limoges Métropole et la Ville de Limoges
Vincent LEONIE
Avis de la Commune de Limoges sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de l'agglomération de Limoges
Vincent LEONIE
Bords de Vienne - Aménagement du site de la Filature - Déclaration préalable de travaux
Vincent LEONIE
Commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées - Rapport 2019
René ADAMSKI
Mise en place d'animations estivales sur les quartiers politique de la Ville
Ibrahima DIA
Tarification des centres sociaux de La Bastide et de Beaubreuil - Révision de la grille tarifaire
Ibrahima DIA
Centres sociaux municipaux de La Bastide et de Beaubreuil - Convention avec le Département de la Haute-Vienne 2020
Ibrahima DIA
Centres sociaux municipaux de Beaubreuil et de La Bastide - Conventions avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Vienne 2020
Ibrahima DIA
Centres sociaux municipaux de Beaubreuil et de La Bastide - Animation de rue - Organisation et compensation d'une astreinte de direction
Ibrahima DIA
Dotation de solidarité urbaine - Rapport annuel 2020 portant sur les activités 2019
Ibrahima DIA
Organisation du Tour Cycliste International du Limousin 2020 - Attribution d'une subvention exceptionnelle - Convention avec le Tour du Limousin Organisation
Sylvie ROZETTE
Patinoire olympique de Limoges - Contrat de délégation de service public - Avenant de réouverture de l'équipement
Sylvie ROZETTE
Versement d'acomptes à des clubs sportifs au titre de la saison 2020-2021
Sylvie ROZETTE
- Versement d'un acompte au titre de la saison 2020-2021 au Limoges Hand 87 SAS
Sylvie ROZETTE
- Versement d'un acompte au titre de la saison 2020-2021 à l'USAL
Sylvie ROZETTE
- ASPTT Limoges - Versement d'un acompte au titre de la saison 2020-2021
Sylvie ROZETTE
- Versement d'un acompte au titre de la saison 2020-2021 au LABC
Sylvie ROZETTE
Redevance d'occupation du Palais des sports par le CSP Limoges - Remise gracieuse de la part variable -Saison 2018/2019
Sylvie ROZETTE
Ville santé, ville de DEMAIN (Démarche Educative pour un Monde plus Actif et Investi pour la Nature)
Sylvie ROZETTE
Culture et patrimoine
Philippe PAULIAT-DEFAYE
- Fondation du Patrimoine - Avenant n°4 à la convention et convention de financement
Philippe PAULIAT-DEFAYE
- Centres culturels municipaux - Collaborations dans le cadre de manifestations - Saison 2020-2021
Philippe PAULIAT-DEFAYE
- Centres culturels municipaux - Collaborations dans le cadre des stages et ateliers - Saison 2020-2021
Philippe PAULIAT-DEFAYE
- Centres culturels municipaux - Tarifs ateliers et stages - Saison 2020-2021
Philippe PAULIAT-DEFAYE
- Centres culturels municipaux - Tarifs spectacles - Saison 2020-2021
Philippe PAULIAT-DEFAYE
- Centres culturels municipaux - Modalités de gestion des salles de répétition du centre culturel John Lennon - Saison 2020-2021
Philippe PAULIAT-DEFAYE
- Musée des Beaux-Arts - Palais de l'Evêché - Convention avec le Rectorat (D.A.A.C.) - Années scolaires 2020-2021 et 2021-2022
Philippe PAULIAT-DEFAYE
- Musée des Beaux-Arts - Palais de l'Evêché - Acquisitions d'oeuvres - 1er semestre 2020
Philippe PAULIAT-DEFAYE
- Musée des Beaux-Arts et Musée de la Résistance - Mise en oeuvre de mesures diverses Covid 19
Philippe PAULIAT-DEFAYE
- Bibliothèque francophone multimédia - Acquisition d'un manuscrit de Jean Giraudoux
Philippe PAULIAT-DEFAYE
- Convention avec la Cinémathèque de Nouvelle-Aquitaine pour la réalisation et la diffusion de séquences courtes par la chaîne 7ALimoges
Philippe PAULIAT-DEFAYE
Attribution de subvention exceptionnelle à l'association Limousinart dans le cadre d'une exposition-démonstration d'art urbain sur le thème "d'Art et de Feu"
Isabelle DEBOURG
Conseil municipal des enfants - Organisation de la journée sans voiture 2020
Vincent JALBY
Arrêt de l'activité de la halte-jeux de la Marelle
Nadine RIVET
Opérations immobilières
Vincent LEONIE
- Résidence du Maréchal Joffre - 1 à 9 et 2 à 10, rue du Maréchal Joffre - Cession d'un logement à Madame BRUGEAUD
Vincent LEONIE
- Résidence du Maréchal Joffre - 1 à 9 et 2 à 10, rue du Maréchal Joffre - Cession d'un logement à la société SLM
Vincent LEONIE
- Résidence Vincent Auriol - 4 à 10 et 12 à 18, avenue du Président Vincent Auriol - Cession d'un logement à Mesdames LESCUTIER
Vincent LEONIE
- Copropriété Dullin-Bey - 2 à 12, allée Charles Dullin et 2 à 6, rue Périchon Bey - Cession d'un logement à Madame DAHMANI
Vincent LEONIE
- Domaine communal - Parcelle de terrain sise à Limoges, lieudit "La Bastide Sud" - Contrat de prêt à usage entre la Ville de Limoges et la SAS HORTUS CIVITAS en vue de favoriser une démarche de production agricole et maraîchère biologique
Vincent LEONIE
- Renouvellement urbain - Tènement foncier sis à Limoges, 92 avenue Albert Thomas et rue Paul Verlaine -Convention opérationnelle avec l'Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine - Avenant n° 1
Vincent LEONIE
- Convention d'occupation de locaux à l'Espace Marcel Vardelle avec le centre social Alchimis
Vincent LEONIE
- Convention de servitude à titre gratuit pour la pose d'un câble de télécommunications sur une parcelle municipale sise à Limoges, 6 rue des Anglais - Convention avec ORANGE
Vincent LEONIE
- Convention de servitude à titre gratuit pour la pose d'une canalisation de gaz sur une parcelle communale sise à Limoges, 1 rue de Bretagne - Convention avec GRDF
Vincent LEONIE
- Installation d'un câble électrique souterrain sur des parcelles municipales sises à Limoges, rue Homère -Convention avec ENEDIS
Vincent LEONIE
- Travaux de renouvellement de la ligne électrique basse tension aérienne sur une parcelle municipale sise à Limoges, rue du Cavou - Convention avec ENEDIS
Vincent LEONIE
- Etablissement d'une ligne électrique souterraine sur une parcelle municipale sise à Limoges, 19 rue Montmailler et rue des Anglais - Convention avec ENEDIS
Vincent LEONIE
Restructuration du groupe scolaire Condorcet-Roussillon - Etudes et travaux de création des réseaux d'eau -Contrat d'application de prestations de services avec Limoges Métropole
Vincent JALBY
Commande publique - Conventions constitutives de groupement de commandes
Jean-Marie LAGEDAMONT
Communication - Société de Distribution de Chaleur de Limoges - Arrêté autorisant la poursuite de l'exploitation de la chaufferie urbaine du "Val de l'Aurence" implantée boulevard du Mas Bouyol à Limoges
Jean-Marie LAGEDAMONT
Affaires diverses
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